Peut-on cumuler stage et assedic ? Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 
Au mois d'octobre je termine mon contrat d'apprentissage effectué dans le cadre d'une formation universitaire en master 2 communication (durée d'un an). 
Je sais que j'aurais le droit aux assedics. Mais je souhaiterais faire un stage de six mois par exemple (j'ai encore besoin d'expérience et je sais qu'un CDI ne sera pas facile à trouver d'emblée). 

Du coup, pouvoir cumuler assedics et stage serait parfait étant donné qu'un stage est rémunéré aux alentours des 300 euros et que j'ai un loyer à payer. 
Mais je ne sais pas si j'ai le droit de faire un stage et toucher les assedics?  
J'ai appelé un conseiller des assedics mais ça reste flou : elle m'a dit oui , mais elle m'a parlé de formation, hors moi je veux juste faire stage rémunéré et conventionné, et là elle m'a dit de discuter de mon profil avec un conseiller lorsque je serais inscrite aux assedic et à l'anpe c'est-à-dire à la fin de mon contrat en octobre.  
Parce que moi j'ai entendu parlé de stages proposés dans le cadre de formations des assedics mais ceux-ci ne sont que d'une semaine ou deux ....quel est l'intérêt à notre époque de faire un stage d'une semaine ... 
Quelqu'un se trouve-t-il dans le même cas que moi et a-t-il une réponse à me donner ?

Juien75020 · Accepted Answer

@ LEL
@ ELISA, 

Effectivement, et c'est certain, tu peux cumuler indemnités de stage et Assedics. 

Comme te l'a dit LEL, Elisa, on est tous dans le même cas de figure, et nous faisons aussi (pour reprendre tes mots) "des vrais stages de 6 mois" ou plus. 

Perso je suis à l'EFB (école de formation du barreau), donc Eleve-Avocat, en stage pour la bagatelle d'un an, et je peux te dire que j'ai bien creusé la question (et bien galéré) pour ne prendre aucun risque avant d'arriver à la conclusion que c'était cumulable !

La seule vraie interrogation qui subsiste, et j'attends le mois de juin prochain pour voir ce qu'il va se passer, c'est la réaction des impôts. Car ils vont recevoir comme je le disais dans mon message précédent des « revenus » des assedics et de mon stage, sans pour autant savoir que pour les sommes déclarées par mon cabinet, certes imposables au dessus de 398 €, ne sont pourtant pas des revenus du travail mais des indemnités de stage. 

Et là y'a un vrai risque que je doive me justifier, que je galère bien aussi car ils ne sont pas toujours très bien informés au Trésor public, voire même qu'ils saisissent l'ANPE et les Assedics du problème. Donc on en revient à la question initiale, mieux vaut que ton conseiller soit au courant, ça t'évitera tout problème ultérieur. 

Par contre là où tu as tout a fait raison, c'est qu'un dossier AISF dépend discrétionnairement de ton conseiller.  Après ça ne sert a rien de leur jeter la pierre, ils sont tellement débordés (d'autant plus désormais) qu'ils n'ont ni forcément le temps, ni d'ailleurs les interlocuteurs compétents ou disponibles ou les ressources nécessaires, pour creuser des cas de figure aussi particuliers ! 

Et comme je te le disais, il y a un vide juridique béant sur le sujet. On a voulu rattraper à la hâte le retard pris depuis des années concernant le statut de stagiaire, et moralité y'a des îlots non identifiés par le droit. 

En tout cas, le mieux, quand vous etes dans ce cas de figure : 

- 1 - Ne surtout pas mentir ou cacher la réalité des choses, et informer son conseiller qu'on souhaite reprendre un stage, et demander de remplir un dossier AISF  (Attestation d'Inscription en Stage de Formation).

- 2 - Il est vrai, et c'est à ce stade là que que cela reste arbitraire, que c'est à la discrétion totale du conseiller d'ouvrir ou non une procédure d'AISF. Autant vous dire qu'il faudra être convaincant. 

- 3 - Si ça ne marche pas, eh bien vous pourrez toujours cumuler indemnités de stage et indemnités Assedics, mais vous serez contraint d'aller chaque mois à vos entretiens. De plus, cela risque de se compliquer car si vous indiquez que vous etes en stage lors de votre actualisation de situation mensuelle, les Assedics vont dans un 1er temps suspendre vos droits, puis vous demander de justifier de votre stage, et enfin il y a un vrai risque que vous soyez déclassé de la catégorie 1.

- 4v - Si ça passe, le dossier AISF est rempli conjointement par l'ANPE et l'organisme de formation (école ou entreprise / collectivité qui accueille en stage) puis validé par les Assedics. Après, plus de rdv à l'ANPE et revalorisation de l'ARE (qui devient AREF)


Sur tes questions Elisa, l'ANPE n'est pas partie à ta convention. Elle l'a validera par contre si tu as pu bénéficier d'un dossier AISF (Attestation d'Inscription en Stage de Formation). 

Pour résumer, si on veut cumuler indemnités de stage et assedics, le seul moyen vraiment viable si on ne veut pas mentir et ne prendre aucun risque, c'est vraiment d'obtenir un dossier AISF. Si ton conseiller refuse, eh bien n'hésite pas a envoyer un courrier au directeur de ton pole emploi pour l'informer de ta situation, tu es dans ton bon droit, et seule les commissions de l'ANPE et des Assedic (voir 4- supra), chargées d'évaluer le contenu et le volume horaire de ta formation, sont en droit de te le refuser. 

Si tu as d'autres questions, hésite pas. 

Julien.

Julien75020 · Answer

@leykavital,

Vu que tu expliques, il semble  qu’il n’y ait quasi aucun risque pour toi !

Dans un 1er temps si tu veux ne prendre aucun risque, tu peux toujours demander à ta boite s’il y a des « cotisations Assedics » sur le bulletin de salaire des stagiaires en alternance. S’il n’y en a pas, cela veut dire que ton travail n’est pas un travail salarié susceptible comme tel de t’ouvrir des droits au chômage, donc a fortiori c’est cumulable ! 

En tout cas tu as raison, tes revenus de stage seront directement déclarés par ton entreprise, donc ils apparaîtront sur ta feuille d’impôt. 

La prescription pour les créances publiques est de 4 ans ! Ca leur laisse une marge de manœuvre importante, mais dans ton cas de figure, étant donné que tu as fait validé ton dossier AISF, y’a pas de soucis 


@  oxyacetylene

Seras tu indemnisé ? A hauteur de combien ?

Enfin ta conseillère n’a pas le droit de te refuser de remplir un dossier AISF, encore moins avec l’argument fallacieux que tu es trop diplômé ….Bref, c’est toujours très étonnant de voir les écarts béants de traitement d’un conseiller à l’autre ! Hésite pas à saisir le directeur de ton pole emploi en lui envoyant un courrier pour l’informer de ta situation, lui dire qu’on t’a refusé un dossier AISF, que tu ne comprends pas pourquoi et que tu souhaiterais connaître les raisons de ce rejet ! 


Julien

oxyacetylene · Answer

Je ressors de mon entretien avec ma conseillère pôle emploi. J'ai pu obtenir une régularisation a posteriori de ma situation !
ouf !
Je confirme donc qu'un dossier AISF doit vous être donné si vous en remplissez les conditions. Le refus qui vous est donné doit être écrit et venir du directeur du pôle.

albert · Answer

Bonjour je viens de lire les discussions et pour résumer:
pour bénéficier de l'ARE: il faut ête disponible pour une réelle recherche d'emploi
lorsque l'on est en stage on est pas disponible sauf s'il s'agit d'un temps partiel
si le stage n'est pas rémunéré,ça peut être considéré comme une activité qui ne prive pas du versement de l'ARE.
Si il est rémunéré,ça peut être considéré comme une reprise partielle d'activité et donc en dessous de 136H par mois et <70% du salaire de référence l'ARE est versée déduction faite de l'incidence de ce traitement,globalement gagnant
enfin pour béneficier de l'AISF, il faut en faire la demande-avant-ne pas être rémunéré pendant la formation,même si elle comporte des période de stage, qui peuvent être indemnisées mais pas payées (les comptables des entreprises savent faire la différence: il n'y pas de cotisations sociales sur les indemnités,mais elles sont déductibles "en charge" pour l'entreprise)
Travailler c'est bien, mais pour rien ou au détriment de ses ressources, il faut en avoir les moyens.
Bonne chance

BesoinAide · Answer

Je suis en meme situation que vous, je suis jeune diplomé et déjà travaillée en 2008, et puis je suis en chomage.
Pour avoir plus d'experience, je voulu faire un stage très peu rémunéré de 6 mois dans un institute, mais il fallait que je m'inscripter dans un diplome université (hors cycle). 

Avec la rémunération du ce stage, je peux pas payer quoi avec. Donc comme vous dit, j'étais allée à ANPE à Rueil-Malmaison pour demander AISF, et j'ai pas eu chance de tombre sur un autre conseillere que le mien et qui est assez desagreable.
Il ma dit il faut avoir un dévis de cette formation (date, duree....) et le programme contenu pour voir si ANPE pour valider le AISF.

Donc j'ai contacté université pour demander tout ça, et on me envoyé comme un ballon, du coup je ne peux pas avoir ces papiers qui demadés par ANPE.

Je retourné à ANPE pour voir s'il y a autre solution de faire un stage sans passer par université, et le meme conseillere d'autre jour venu me voir et m'emperché de parler avec mon conseillere. Il ma dire il faut asbolument le devis, pas solution et je n'ai pas dois de faire un stage de 6mois, si non je perdrai l'assedic, et il accusé tout de suite l'institute qui va m'accuiller est d'un arnauque, du faire travailler sans payer au gens, j'ai essayé de lui expliqué mon besoin et mon volentaire pour faire ce stage, et il veut rien entendre.  

Donc je voudrais vous demander est ce que c'est normale? est ce qu'il a doit de refuse mon inscription à l'université pour mon empecher de faire mon stage en meme temps precervoir l'assedic?

haylee · Answer

salut tout le mondes,

j'ai un petit soucis, je suis francais et vais bientot touchez les assedic, cependant j'ai la possibilité de faire un stage de 3 ou 4 mois à montreal.
je voudrais savoir si il est possible ou non de continuer a percevoir mes indemnités de chomage, tout en effectuant mon stage, car je pense que je ne serait pas remuneré ou vraiment tres peu!!
je suis detenteur d'un visa qu eje n'ai pas validé a l'immigration.
Est ce que je dois le declarer ou pas!? car sur certains temoignage c assez flou!!
j'aurai besoin de votre aide assez rapidement car je dois bientot donner une reponse!!

merci d'avance

ouam82 · Answer

Bonsoir,
quelqu un a t il réussi a avoir des infos valables (via assedics, impots, experience personnelle..) sur cette question du cumul stage / assedics?
merci

lou · Answer

beaucoup d'information ont été données sur ce forum mais il est indispensable de préciser qu'il ne faut pas confondre stage en entrepise qui s'intègre à un cursus de formation et stage en entreprise sans convention de stage. 

Lorsque le stage s'intègre à une formation, il vous permet de compléter celle-ci et ouvre donc droit à un maintien des allocations pendant le stage (dans ce cas là vous allez compléter la fameuse AISF)

Dans le cas d'un stage sans convention de stage... et donc hors de toute formation... on peut dire qu'il s'agit de travail au noir et donc c'est totalement illégal !!!! les entreprises qui les pratiques sont dans l'illégalité et vous avec ! ça a beau vous donner plus d'experience, si les entreprises prennent des stagiaires les uns apres les autres vous aurez plus d'experience apres ce stage puisque vous aurez certainement occupé un poste complet et cela à  moindre cout pour l'entreprise mais après vous elle utilisera un autre stagiaire et non un salarié ! ça ne vous donnera pas plus de traail...c'est le serpent qui se mort la queue... et le mieux est qd meme de respecter la loi !

BadGoodMood · Answer

bonjour,

Je suis également dans le flou le plus total.
J'ai 27 ans et inscrit comme demandeur d'emploi. J'ai repris mes études en BTS, en accord avec l'ANPE, et je viens de commencer un stage en alternance d'une durée de 9 mois. Je reçois une gratification de 350€/mois (donc pas de charges pour l'employeur). L'ANPE était restée assez vague sur l'histoire du "cumul gratification + indemnités chômage" mais mon conseiller m'avait tout de même donné une réponse positive (je crois que ça dépend de l'agence, du conseiller), donc je vais cumuler (je ne vais rien déclarer dans mon actualisation mensuelle ASSEDIC).

Je souhaiterais tout de même savoir si je dois déclarer ma gratification aux impôts ? Sur quel base (traitement/ salaires ? Prime pour l'emploi ?) ?
Merci de votre réponse.......................

titi · Answer

Bonjour, 

J'ai lu tous vos messages, et je pense que je suis à peu prés dans la même situation. 
Je suis sans emploi depuis quelques mois. 
Je ne trouve pas de boulot du coup je pense faire une formation pour améliorer mon profil. 
Est ce que je peux cumuler assedic et formation?
 Est ce que je peux avoirl' AISF ? Quelles sont les conditions?

chris · Answer

Bonjour tout le monde,

Après la lecture de vos différents messages, je voulais vous apporter quelques infos sur ma propre expérience.
Avant toute chose, le rôle du conseiller qui va vous recevoir au pôle emploi va être déterminant pour votre dossier! Autant dire que s'il est buté avec des idées toutes faites sur la question...ça va pas être simple! Pour ma part il a fallut que je rencontre plusieurs conseillers avant d'en trouver un vraiment décidé à m'aider...Les Assedics m'ont donc versé des allocations pendant 2 années de suite!! et oui incroyable non? Je m'explique : j'ai effectué 2 ans de BTS en contrat pro qui m'ont permis de bénéficier de 23 mois de droits aux assedics. Pour ma licence j'ai demandé un dossier ISF qui a été validé (bien sûr il faut fournir un plan de formation et un devis). J'ai effectué cette année en alternance dans une société qui me versait une indemnité de stage (398 euro) et je n'ai eu aucun problème avec les impôts au mois d'août! Par la suite j'ai intégré un master 1 en alternance, toujours en stage dans une autre entreprise, et j'ai redemandé un dossier ISF à ma conseillère Pôle Emploi Adorée! (une femme très bien qui comprenait tt à fait mon problème => faire un master en Ecole de Commerce coûte cher!! Et quand on a pas Papa/Maman qui paient, c'est pas évident) Et la je perçevais environ 1000 euros pas mois d'indemnités de stage!+ Assedics (pour payer ma formation).
Voilou si vous avez des questions n'hésitez pas!

A mon tour de poser des questions : Y a t'il qq un qui a demandé un dossier AISF pour une formation à l'étranger? genre un échange avec une université étrangère proposant après la formation un stage dans le pays.

merci pour vos réponses

Chris

Greluche06 · Answer

Bonjour,

Pour ma part, je suis demandeur d'emploi, à l'origine en tant que manutentionnaire, et dernièrement, n'arrivant pas à trouver de travail dans cette branche (en prime je suis sujet à de nombreux problèmes de dos qui m'handicapent fortement), j'ai voulu reprendre mes études de compta, arrêtées 10 ans plus tôt.

J'ai donc profité du fait d'être en recherche d'emploi (& indemnisé à ce titre) pour passer mes journées à bosser, le nez dans mes bouquins. Et aujourd'hui, en attendant de passer mes examents, en juin (en candidat libre), j'ai voulu faire un stage, non rémunéré pour qu'il n'y ait pas d'interférence avec le chômage.

J'ai trouvé un stage de 6 mois dans un grand groupe, qui demande simplement à signer une convention de stage avec le pôle emploi afin que je sois couvert en terme d'assurances, et aujourd'hui, ma conseillère menace de me radier parce que je ne recherche pas activement de travail (j'ai pourtant pris la précaution de répondre régulièrement aux rares annonces qui paraissent), et surtout, elle accepte que j'aille travailler mais pas en stage (rémunéré ou pas)... uniquement en CDI !!!

Bref, l'entreprise m'impose une convention de stage pour être couverte en terme d'assurances, et le pôle emploi me dit ok pour aller travailler mais si j'ai un CDD ou si j'accepte de m'asseoir sur mes allocations.

Ca n'est pas une impasse mais ça y ressemble fort ...

CRAZYWORLD · Answer

Salut à tous,

Je suis dans la même situation que vous je suis actuellement en poste mon contrat s'achève mi-janvier, je compte effectuer une formation dés fin janvier. Mon interrogation concernant la possibilité de percevoir l'ARE tout en effectuant sereinement ma formation est moins flou à présent, cependant il ya t-il des delais à respecter entre le dépot du fameux formulaire "iasf" est le debut de la formation? L'acceptation ou le refus nous est-il informé sur place par le conseiller? Si non quels sont les delais? Notre demande passe t-elle en comission?
Meci d'avance our vos reponses.

climberman · Answer

Bonjour à tous,

Voici mon cas, j'ai fait tout mon cursus après bac par alternance (DUT + ecole d'ingénieur) et en septembre, à la fin de mon contrat d'alternance, j'ai attaqué une formation de master spécialisé et je me suis inscrit au pole emploi auprès duquel j'ai eu un dossier aisf qui a été validé par ma conseillère.

Ma formation actuelle coute 10 000€ et j'ai trouvé une entreprise partenaire (stage obligatoire de mars à septembre 2010) qui me paye la formation et me rémunère en plus. C'est une entreprise située en Suisse et je suis rémunéré l'équivalent du SMIC.

Je touche 850€ d'assedic par moi, pourrais-je continuer à les toucher en mars et si oui comment cela se passera t-il au moment de la déclaration d'impots?

D'avance merci

Bonne fin d'après midi.

conetcing · Answer

Bonjour Sabrina,
Vous voulez des renseignements sur la formation de gestionnaire de paie. Je vous suggère de vous rapprocher à l'un des meilleurs centres de formation à savoir la RCGE. Ce sont des consultants de SAGE qui assurent la formation. Et croyez moi, ce sont les meilleurs. Je le dis parce que, voilà, moi j'étais demandeur d'emploi, après plusieurs mois de recherche de boulot sans succès, j'ai décidé de suivre une formation en tant que gestionnaire de paie. J'ai fais le tour de quelques centres de formations très connus, seulement mes discussions avec les stagiaires de certains de ces centres ne m'ont pas rassurés. Apparemment ce sont les stagiaires qui devaient se débrouiller pour trouver des entreprises pour le stage. Sur le plan pédagogique, ils m'ont dit des choses pas très rassurants. Du coup, je suis allé à la RCGE à Créteil, et après un entretien avec une consultante, mon dossier a été accepté. J'ai fait 4 mois de formation en centre et deux mois en cabinet. Une formation très pratique, où je suis devenu très rapidement opérationnel. Je signale qu'ils ont des salles informatiques dans le centre. On était en situation professionnelle. Ils ont placés tous les stagiaires chez leurs clients pour effectuer le stage. Les 3/4 des stagiaires ont été embauché par les entreprises d'accueil. J'ai eu récemment des nouvelles du reste de notre promotion, ils ont trouvé du travail. Au terme de la formation, vous maitrisez la paie de A à z et croyez moi y compris le paramétrage des logiciels SAGE, CIEL, EBP etc.
Voilà, si ça peut vous aider.
Bonne soirée

Mystrail · Answer

Bonjour,

Je vais etre clair sur ma situation afin d'avoir une réponse je l'esprèe grace à vous:

j'ai fait un BTS en alternance (contrat pro) pendant donc 2 ans

je touchait environ 850€


Aujourd'hui je suis en ecole de comemrce que je paye (8000e l'année) et je suis en alternance mais sous convention de stage (donc sécurité sociale étudiante, indemnité de stage de 450€, fiche de paye cependant bien ce ça soit des gratifications (je touche plus que les fameux 398€ représentant la limite d'exonération de charges)


Mon contrat pro s'est arrêté le 31 aout de sans compter février cela fait 4 mois que je ne touche plus rien ormis ma gratification (en septembre je n'ai rien eu le stage a débuté en octobre)

je ne pensais pas avoir roit de cumuler assedics + ma gratification je suis tombé sur de forum par hasard donc:

puis-je effectivement toucher les assedics en plus de ma ratification?

et surtout puis-je espérer toucher les arriérés des assedics? car je le rappelle pendant 5 mois ou j'y aurai eu droit je ne les ia pas eu ne m'étant pas inscrit au chomage, j'ai continué les  études je ne pensais pas y avoir droit...


merci pour vos lumières!

gevalya · Answer

Salut tout le monde,

Je suis dans la même situation!!!
Le problème c'est qu'on nous informe mal à pôle emploi!
En plus jusqu'aujourd'hui je n'ai pas vu en personne mon propre conseiller, c'est con. On m'a convoqué sous le nom de mon conseiller pour soit disons un entretien, et c'était une autre personne de l'anpe qui nous a accueillit. J'ai demandé si j'avais la possibilité de faire un stage, et on m'a pas conseillé du tout comme il faut.
Comme je ne savais pas beaucoup comment ça marchait tout ça, j'ai pris mon projet professionnel en main. Je me suis inscrite à une formation que j'ai jugé nécessaire, sans demander de l'aide, je me la suit payer toute seule car j'en avais marre de rester chômeuse sans rien faire! Comme je suis bac + 5 leur formation d'une semaine etc, ne m'étaient pas intéressante du tout. 

Maintenant je dois trouver un stage, de 6 mois, et en même temps rester dans la liste pôle emploi, quoi faire?

Le problème maintenant, c'est la DGI, un stage n'est pas déclaré s'il est d'une durée<3mois. Or s'il est rémunéré au minimum 417 € selon la nouvelle loi, l'entreprise doit elle déclarée à son tour, cette rémunération? s'il ya pas de fiche de paie?
Ce que je pourrais faire c'est un stage de 3mois renouvelable.  

Bref je suis perdue...............................
Qu'es ce que vous pouvez me conseiller??

Bien amicalement

Black · Answer

Bonjour,

Ce message s'adresse à Julien75020: je suis aussi à l'EFB (mais depuis janvier 2010) et je me suis aussi perdu dans les méandres de l'administration pour une éventuelle prise en charge assedics.
Ton post date d'un an donc je ne sais pas si tu visites encore cette page.
Toujours est-il que si par extraordinaire tu avais connaissance du mien, ce serait adorable si tu acceptais de m'éclairer sur deux ou trois points auxquels tu as nécessairement été confronté.
A cette fin, je te donne mon mail: blackspidart@gmail.com.
Merci infiniment d'avance.
Bon courage à tous les gens soucieux de ce forum!

snow · Answer

Bonjour,
Je suis assistante d'éducation à mi-temps depuis 2 ans. cela fait 3 ans que je passe le concours de profs des écoles mais il faut maintenant un master. Je vais donc intégrer un master 2 enseignement école primaire en septembre si tout ce passe bien.
Le problême, l'inscription se fait fin Août et mon inscription à pôle emploi se fera le 1er septembre.
Puis-je cumuler un master 2 et mes indemnités chômage?
Dois-je m'inscrire en formation continue?
Est ce que je risque de perdre mes allocations si je régularise ma situation?

mabouya · Answer

oui tout depend du stage si c'est un stage proposé par POLE EMPLOI c'est possible mon mari touche les 2 :l'ASS et son indemnité de stage

Peut-on cumuler stage et assedic ?

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