Peut-on cumuler stage et assedic ?Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 
Au mois d'octobre je termine mon contrat d'apprentissage effectué dans le cadre d'une formation universitaire en master 2 communication (durée d'un an). 
Je sais que j'aurais le droit aux assedics. Mais je souhaiterais faire un stage de six mois par exemple (j'ai encore besoin d'expérience et je sais qu'un CDI ne sera pas facile à trouver d'emblée). 

Du coup, pouvoir cumuler assedics et stage serait parfait étant donné qu'un stage est rémunéré aux alentours des 300 euros et que j'ai un loyer à payer. 
Mais je ne sais pas si j'ai le droit de faire un stage et toucher les assedics?  
J'ai appelé un conseiller des assedics mais ça reste flou : elle m'a dit oui , mais elle m'a parlé de formation, hors moi je veux juste faire stage rémunéré et conventionné, et là elle m'a dit de discuter de mon profil avec un conseiller lorsque je serais inscrite aux assedic et à l'anpe c'est-à-dire à la fin de mon contrat en octobre.  
Parce que moi j'ai entendu parlé de stages proposés dans le cadre de formations des assedics mais ceux-ci ne sont que d'une semaine ou deux ....quel est l'intérêt à notre époque de faire un stage d'une semaine ... 
Quelqu'un se trouve-t-il dans le même cas que moi et a-t-il une réponse à me donner ?

Juien75020 · Accepted Answer

@ LEL
@ ELISA, 

Effectivement, et c'est certain, tu peux cumuler indemnités de stage et Assedics. 

Comme te l'a dit LEL, Elisa, on est tous dans le même cas de figure, et nous faisons aussi (pour reprendre tes mots) "des vrais stages de 6 mois" ou plus. 

Perso je suis à l'EFB (école de formation du barreau), donc Eleve-Avocat, en stage pour la bagatelle d'un an, et je peux te dire que j'ai bien creusé la question (et bien galéré) pour ne prendre aucun risque avant d'arriver à la conclusion que c'était cumulable !

La seule vraie interrogation qui subsiste, et j'attends le mois de juin prochain pour voir ce qu'il va se passer, c'est la réaction des impôts. Car ils vont recevoir comme je le disais dans mon message précédent des « revenus » des assedics et de mon stage, sans pour autant savoir que pour les sommes déclarées par mon cabinet, certes imposables au dessus de 398 €, ne sont pourtant pas des revenus du travail mais des indemnités de stage. 

Et là y'a un vrai risque que je doive me justifier, que je galère bien aussi car ils ne sont pas toujours très bien informés au Trésor public, voire même qu'ils saisissent l'ANPE et les Assedics du problème. Donc on en revient à la question initiale, mieux vaut que ton conseiller soit au courant, ça t'évitera tout problème ultérieur. 

Par contre là où tu as tout a fait raison, c'est qu'un dossier AISF dépend discrétionnairement de ton conseiller.  Après ça ne sert a rien de leur jeter la pierre, ils sont tellement débordés (d'autant plus désormais) qu'ils n'ont ni forcément le temps, ni d'ailleurs les interlocuteurs compétents ou disponibles ou les ressources nécessaires, pour creuser des cas de figure aussi particuliers ! 

Et comme je te le disais, il y a un vide juridique béant sur le sujet. On a voulu rattraper à la hâte le retard pris depuis des années concernant le statut de stagiaire, et moralité y'a des îlots non identifiés par le droit. 

En tout cas, le mieux, quand vous etes dans ce cas de figure : 

- 1 - Ne surtout pas mentir ou cacher la réalité des choses, et informer son conseiller qu'on souhaite reprendre un stage, et demander de remplir un dossier AISF  (Attestation d'Inscription en Stage de Formation).

- 2 - Il est vrai, et c'est à ce stade là que que cela reste arbitraire, que c'est à la discrétion totale du conseiller d'ouvrir ou non une procédure d'AISF. Autant vous dire qu'il faudra être convaincant. 

- 3 - Si ça ne marche pas, eh bien vous pourrez toujours cumuler indemnités de stage et indemnités Assedics, mais vous serez contraint d'aller chaque mois à vos entretiens. De plus, cela risque de se compliquer car si vous indiquez que vous etes en stage lors de votre actualisation de situation mensuelle, les Assedics vont dans un 1er temps suspendre vos droits, puis vous demander de justifier de votre stage, et enfin il y a un vrai risque que vous soyez déclassé de la catégorie 1.

- 4v - Si ça passe, le dossier AISF est rempli conjointement par l'ANPE et l'organisme de formation (école ou entreprise / collectivité qui accueille en stage) puis validé par les Assedics. Après, plus de rdv à l'ANPE et revalorisation de l'ARE (qui devient AREF)


Sur tes questions Elisa, l'ANPE n'est pas partie à ta convention. Elle l'a validera par contre si tu as pu bénéficier d'un dossier AISF (Attestation d'Inscription en Stage de Formation). 

Pour résumer, si on veut cumuler indemnités de stage et assedics, le seul moyen vraiment viable si on ne veut pas mentir et ne prendre aucun risque, c'est vraiment d'obtenir un dossier AISF. Si ton conseiller refuse, eh bien n'hésite pas a envoyer un courrier au directeur de ton pole emploi pour l'informer de ta situation, tu es dans ton bon droit, et seule les commissions de l'ANPE et des Assedic (voir 4- supra), chargées d'évaluer le contenu et le volume horaire de ta formation, sont en droit de te le refuser. 

Si tu as d'autres questions, hésite pas. 

Julien.

Laura · Answer

Salur Ellsa,
moi j'ai le même probléme que toi, je suis déjà allée deux fois à l'ANPE et à chaque fois ils me disent une chose differente. Ils m'ont dit comme toi de voir ça avec mon conseiller, que noralement c'est négociable, mais je dois signer la convention tout de suite et ça reste flou... demain je vais y aller à une autre ANPE pour voir s'il peuvent m'en dire davantage et je te tiens au courant.
A plus!!!
Laura

Laura · Answer

Salut Ellsa, c'est encore moi,

alors je suis allée à l'ANPE ce matin, à deux ANPE's différentes pour être précise. En fait, le probléme c'est que ça dépend de chaque ANPE et de la VOLONTE de TON conseiller: dans la prémiere agence, ils m'ont dit qu'on pouvait s'arranger pour faire un stage tout en touchant le chômage, dans l'autre, ils m'ont dit que c'etait pas possible car un stage de 6 mois c'est trés long, que je pouvais faire le stage et à la fin commencer à toucher les indemnités mais pas pendant le stage.
Autre solution proposé par le personnel : ne pas declarer ton stage, c'est allucinant! la propre ANPE t'incite à arnaquer l'ANPE!!!
En tout cas dans les deux agences ils m'ont dit que le stage doit être NON REMUNERE sinon tu risque de te faire enlever tes indemnités.
Le mieux c'est d'y aller à l'agence ANPE qui correspond à ton domicile et de leur expliquer ton probléme et voir si eux sont plutôt du genre à "accepter" ce type de stage ou pas du tout.
Voilà j'espére que ça t'aidera.

Laura

Éric · Answer

Bonjour Ellsa et Laura!
Je suis presque dans le même cas que vous deux.
J'ai effectué une formation proposée par l'ANPE et je suis actuellement en stage conventionné non rémunéré (d'après la convention) mais je perçois tout de même des aides à la mobilité de mon employeur (car je travaille à 100km de chez moi).
Après réflexion et lecture des textes réglementaires des Assedic, j'en suis venue à la conclusion qu'on pouvait ne pas déclarer le salaire du stage aux Assedic car sinon nous n'avons plus de quoi vivre mais juste de quo survivre.
Bien à vous!

sebago · Answer

Bonjour Ellsa,

Je vais être très prochainement dans le même cas que tu as rencontré il y a quelques mois et je me pose les mêmes questions. Je t'explique: titulaire d'un master, je complète ma formation par un diplôme national (le DSCG, diplôme d'expertise comptable), que je prépare en candidat libre. J'ai donc le statut demandeur d'emploi. Ayant beaucoup travaillé pour financer mes études, je suis actuellement indemnisé par les ASSEDIC et ce pour encore 6 mois. 
Pour valider ce diplôme, je dois réaliser un stage au sein d'un cabinet d'expertise comptable. Je me suis procuré une convention de stage (INTEC-CNAM, je n'ai donc pas le statut d'étudiant), signée par le responsable du cabinet d'expertise, qui précise qu'une gratification peut m'être vérsée (gratification et non salaire).Celle-ci sera égale à 30% du SMIC. Que dois je faire au niveau des ASSEDIC ?
Une conseillère m'a dit que je perdrai mes indemnités et que je ne percevrai donc que 30% du SMIC !! totalement invivable.
Certaines personnes me disent "dis que tu es en stage et que tu ne touches rien". 
Je ne sais pas comment faire; ce qui est sur est que je ne pourrai vivre avec 400 euros/mois (déplacements sur le lieu de travail 100 euros /mois ! plus bouffe sur place).
Comment as-tu fait ? Comment t'en es tu sortie ?
Desolé pour ce long message et j'espère que tu pourras m'aider.

Sébastien.

ellsa · Answer

Bonjour Sebago ,


Pour ma part je fais un stage depuis le mois d'octobre, mais qui n'est absolument pas rémunéré. J'ai décidé de ne pas du tout en parler aux assedics qui me versent pas loin de 800 euros par mois. Je pense qu'il n'y a aucun moyen de vérification étant donné que je ne reçois aucune fiche de paie pour ce stage. Par contre, pour toi qui fais un stage rémunéré, il y a peut-être plus de risques de se faire "prendre" si tu décides de ne pas le dire aux assedics (je pense notammant à la fiche d'iimpôts sur laquelle ton stage sera forcément indiqué...). Après je connais des gens qui ont fais des stages rémunérés tout en touchant les assedics, et visiblement pas de problèmes.. mais bon faut faire attention ils peuvent toujours se révéiller des mois plus tard et te demander le remboursement....
A toi donc de voir si tu prends le risque ou pas. Sachant qu'il faut prévoir un premier rendez-vous lors de ton inscription aux assedics et un rendez-vous au bout de 3 mois....
Voila c'est tout ce que je peux te dire....bon courage ! C'est effectivement pas évident d'être un jeune diplômé de nos jours : on ne fait pas grand chose pour nous aider !

ellsa · Answer

REbonjour Sebago,

Pour répondre à tes questions, je fais un stage de 6 mois à renouveller au bout de 3 mois puisqu'il n'est pas rémunéré (j'ai quand meme droit aux tickets restos que je paye moins de la moitié). Pour les assedics je ne leur dit pas que je suis en stage et donc je ne coche pas la case correspondante...

Voilà,

Bonne continuation , et bonne année à toi également !!

Tiens nous au courant de la suite

Julien75020 · Answer

REPONSE OUI, vous pouvez !!


Satge = indemnités et gratification, ce qui suppose que pas de cotisations Assedics. 

Aujourd'hui y'a un vide juridique enorme depuis la LME (loi de modernisation de l'économie) qui a donné un statut juridique au stagiaire et une obligation d'indemnisation (au dela de 3 mois) de 398 € minimum. 

Mais ils n'ont pas pris en compte le cas de figure ou quelqu'un toucherait les Assedics et reprendrait une formation. 

Etant donné qu'il n'ya pas de cotis Assedicsq, que le droit du travail ne dit rien, ce vide juridique profite aux bénéficiaire des Assedics. 

Par contre, ca sert a rien de faire l'autruche ! Mieux vaut le dire a son conseiller ANPE (Pole emploi) plutot que de vouloir cacher la réalité, car de tte facon il l'apprendre (Au dessus de 398, les indemnités de satge sont déclarables ! Vu que les Indemnités Assedics sont aussi déclarables, les impots auront donc vos deux sources de revenus ! Et n'oubliez pas que desormais l'administration fiscale croise tous ses fichiers avec les administrations gérant des deniers publics ! Donc mieux vaut que votre conseiller sache que ces revenus ne seront pas des revnus du travail, mais de stage, plutot qu'il l'apprenne insidieusement et qu'il vous colle une procédure en restitution de l'indu en pensant que vous fraudez)

En esperant vous avoir éclairer

ellsa · Answer

Rebonjour LEL,

Visiblement, nous ne devons pas être logées à la même enseigne, car mon conseiller ne m'a absolument pas parler de ce formaulaire ISF quand je lui ai demandé s'il était possible de faire un stage tout en percevant les assedics....
Mais bon, étant donné que je fais un stage non rémunéré, je ne prends aucun risque, et ça ne change rien pour moi, du coup je ne le  déclare pas...
En tout cas ton message peut servir aux autres,  et cela nous confirme donc bien le fait qu'il est possible de cumuler stage et assedics, mais que cela dépend du conseiller sur lequel on tombe (moi visiblement je suis tombée sur un conseiller inculte)....
Par contre ce que tu ne nous précise pas c'est si le montant des allocations Formation reste le même que celui des allocations ARE, ou sont-elles adaptées au salaire que tu touches pendant ton stage ? 
De plus, peux-tu choisir n'importe quel stage conventionné ? 
Si j'ai bien compris c'est donc l'anpe qui te fait ta convention de stage ?

oxyacetylene · Answer

Je suis tombé sur ce forum par hasard, au détour de quelques recherches. Voilà ma situation : ma compagne et moi travaillions tous 2 en région parisienne. Ma compagne a trouvé un boulot en province. Elle a démissionné ; j'ai fait de même pour la suivre. J'ai donc pu m'inscrire et touché les ASSEDIC.
Au préalable, nous nous étions renseignés auprès de l'ANPE pour savoir si je pourrai profiter de ma période de "chômage" pour reprendre mes études. Cela ne posait apparemment pas de difficultés. Je devais remplir un dossier AISF. 
Seulement, le jour de mon inscription, j'ai énoncé à ma conseillère mon projet. Et là, stupeur : non catégorique ; je suis déjà trop diplômé ! Au jour d'aujourd'hui, je suis étudiant et touche les ASSEDIC.
Le problème est que dans quelques mois, je vais devoir effectuer un stage de formation (dans le cadre de mon MASTER 2) de 3 mois. Comment faire cela ?
Dois-je déclarer à posteriori ma situation ?
Dois-je faire l'autruche ?
Puis-je déclarer un stage, comme ça, alors que je n'ai pas (pu) déclarer ma formation ?
Le temps joue contre moi, et je commence à craindre le pis !
Merci pour vos lumières.

Julien75020 · Answer

@leykavital,

Vu que tu expliques, il semble  qu’il n’y ait quasi aucun risque pour toi !

Dans un 1er temps si tu veux ne prendre aucun risque, tu peux toujours demander à ta boite s’il y a des « cotisations Assedics » sur le bulletin de salaire des stagiaires en alternance. S’il n’y en a pas, cela veut dire que ton travail n’est pas un travail salarié susceptible comme tel de t’ouvrir des droits au chômage, donc a fortiori c’est cumulable ! 

En tout cas tu as raison, tes revenus de stage seront directement déclarés par ton entreprise, donc ils apparaîtront sur ta feuille d’impôt. 

La prescription pour les créances publiques est de 4 ans ! Ca leur laisse une marge de manœuvre importante, mais dans ton cas de figure, étant donné que tu as fait validé ton dossier AISF, y’a pas de soucis 


@  oxyacetylene

Seras tu indemnisé ? A hauteur de combien ?

Enfin ta conseillère n’a pas le droit de te refuser de remplir un dossier AISF, encore moins avec l’argument fallacieux que tu es trop diplômé ….Bref, c’est toujours très étonnant de voir les écarts béants de traitement d’un conseiller à l’autre ! Hésite pas à saisir le directeur de ton pole emploi en lui envoyant un courrier pour l’informer de ta situation, lui dire qu’on t’a refusé un dossier AISF, que tu ne comprends pas pourquoi et que tu souhaiterais connaître les raisons de ce rejet ! 


Julien

oxyacetylene · Answer

Je ressors de mon entretien avec ma conseillère pôle emploi. J'ai pu obtenir une régularisation a posteriori de ma situation !
ouf !
Je confirme donc qu'un dossier AISF doit vous être donné si vous en remplissez les conditions. Le refus qui vous est donné doit être écrit et venir du directeur du pôle.

albert · Answer

Bonjour je viens de lire les discussions et pour résumer:
pour bénéficier de l'ARE: il faut ête disponible pour une réelle recherche d'emploi
lorsque l'on est en stage on est pas disponible sauf s'il s'agit d'un temps partiel
si le stage n'est pas rémunéré,ça peut être considéré comme une activité qui ne prive pas du versement de l'ARE.
Si il est rémunéré,ça peut être considéré comme une reprise partielle d'activité et donc en dessous de 136H par mois et <70% du salaire de référence l'ARE est versée déduction faite de l'incidence de ce traitement,globalement gagnant
enfin pour béneficier de l'AISF, il faut en faire la demande-avant-ne pas être rémunéré pendant la formation,même si elle comporte des période de stage, qui peuvent être indemnisées mais pas payées (les comptables des entreprises savent faire la différence: il n'y pas de cotisations sociales sur les indemnités,mais elles sont déductibles "en charge" pour l'entreprise)
Travailler c'est bien, mais pour rien ou au détriment de ses ressources, il faut en avoir les moyens.
Bonne chance

BesoinAide · Answer

Je suis en meme situation que vous, je suis jeune diplomé et déjà travaillée en 2008, et puis je suis en chomage.
Pour avoir plus d'experience, je voulu faire un stage très peu rémunéré de 6 mois dans un institute, mais il fallait que je m'inscripter dans un diplome université (hors cycle). 

Avec la rémunération du ce stage, je peux pas payer quoi avec. Donc comme vous dit, j'étais allée à ANPE à Rueil-Malmaison pour demander AISF, et j'ai pas eu chance de tombre sur un autre conseillere que le mien et qui est assez desagreable.
Il ma dit il faut avoir un dévis de cette formation (date, duree....) et le programme contenu pour voir si ANPE pour valider le AISF.

Donc j'ai contacté université pour demander tout ça, et on me envoyé comme un ballon, du coup je ne peux pas avoir ces papiers qui demadés par ANPE.

Je retourné à ANPE pour voir s'il y a autre solution de faire un stage sans passer par université, et le meme conseillere d'autre jour venu me voir et m'emperché de parler avec mon conseillere. Il ma dire il faut asbolument le devis, pas solution et je n'ai pas dois de faire un stage de 6mois, si non je perdrai l'assedic, et il accusé tout de suite l'institute qui va m'accuiller est d'un arnauque, du faire travailler sans payer au gens, j'ai essayé de lui expliqué mon besoin et mon volentaire pour faire ce stage, et il veut rien entendre.  

Donc je voudrais vous demander est ce que c'est normale? est ce qu'il a doit de refuse mon inscription à l'université pour mon empecher de faire mon stage en meme temps precervoir l'assedic?

haylee · Answer

salut tout le mondes,

j'ai un petit soucis, je suis francais et vais bientot touchez les assedic, cependant j'ai la possibilité de faire un stage de 3 ou 4 mois à montreal.
je voudrais savoir si il est possible ou non de continuer a percevoir mes indemnités de chomage, tout en effectuant mon stage, car je pense que je ne serait pas remuneré ou vraiment tres peu!!
je suis detenteur d'un visa qu eje n'ai pas validé a l'immigration.
Est ce que je dois le declarer ou pas!? car sur certains temoignage c assez flou!!
j'aurai besoin de votre aide assez rapidement car je dois bientot donner une reponse!!

merci d'avance

ouam82 · Answer

Bonsoir,
quelqu un a t il réussi a avoir des infos valables (via assedics, impots, experience personnelle..) sur cette question du cumul stage / assedics?
merci

lou · Answer

beaucoup d'information ont été données sur ce forum mais il est indispensable de préciser qu'il ne faut pas confondre stage en entrepise qui s'intègre à un cursus de formation et stage en entreprise sans convention de stage. 

Lorsque le stage s'intègre à une formation, il vous permet de compléter celle-ci et ouvre donc droit à un maintien des allocations pendant le stage (dans ce cas là vous allez compléter la fameuse AISF)

Dans le cas d'un stage sans convention de stage... et donc hors de toute formation... on peut dire qu'il s'agit de travail au noir et donc c'est totalement illégal !!!! les entreprises qui les pratiques sont dans l'illégalité et vous avec ! ça a beau vous donner plus d'experience, si les entreprises prennent des stagiaires les uns apres les autres vous aurez plus d'experience apres ce stage puisque vous aurez certainement occupé un poste complet et cela à  moindre cout pour l'entreprise mais après vous elle utilisera un autre stagiaire et non un salarié ! ça ne vous donnera pas plus de traail...c'est le serpent qui se mort la queue... et le mieux est qd meme de respecter la loi !

BadGoodMood · Answer

bonjour,

Je suis également dans le flou le plus total.
J'ai 27 ans et inscrit comme demandeur d'emploi. J'ai repris mes études en BTS, en accord avec l'ANPE, et je viens de commencer un stage en alternance d'une durée de 9 mois. Je reçois une gratification de 350€/mois (donc pas de charges pour l'employeur). L'ANPE était restée assez vague sur l'histoire du "cumul gratification + indemnités chômage" mais mon conseiller m'avait tout de même donné une réponse positive (je crois que ça dépend de l'agence, du conseiller), donc je vais cumuler (je ne vais rien déclarer dans mon actualisation mensuelle ASSEDIC).

Je souhaiterais tout de même savoir si je dois déclarer ma gratification aux impôts ? Sur quel base (traitement/ salaires ? Prime pour l'emploi ?) ?
Merci de votre réponse.......................

chris · Answer

Bonjour tout le monde,

Après la lecture de vos différents messages, je voulais vous apporter quelques infos sur ma propre expérience.
Avant toute chose, le rôle du conseiller qui va vous recevoir au pôle emploi va être déterminant pour votre dossier! Autant dire que s'il est buté avec des idées toutes faites sur la question...ça va pas être simple! Pour ma part il a fallut que je rencontre plusieurs conseillers avant d'en trouver un vraiment décidé à m'aider...Les Assedics m'ont donc versé des allocations pendant 2 années de suite!! et oui incroyable non? Je m'explique : j'ai effectué 2 ans de BTS en contrat pro qui m'ont permis de bénéficier de 23 mois de droits aux assedics. Pour ma licence j'ai demandé un dossier ISF qui a été validé (bien sûr il faut fournir un plan de formation et un devis). J'ai effectué cette année en alternance dans une société qui me versait une indemnité de stage (398 euro) et je n'ai eu aucun problème avec les impôts au mois d'août! Par la suite j'ai intégré un master 1 en alternance, toujours en stage dans une autre entreprise, et j'ai redemandé un dossier ISF à ma conseillère Pôle Emploi Adorée! (une femme très bien qui comprenait tt à fait mon problème => faire un master en Ecole de Commerce coûte cher!! Et quand on a pas Papa/Maman qui paient, c'est pas évident) Et la je perçevais environ 1000 euros pas mois d'indemnités de stage!+ Assedics (pour payer ma formation).
Voilou si vous avez des questions n'hésitez pas!

A mon tour de poser des questions : Y a t'il qq un qui a demandé un dossier AISF pour une formation à l'étranger? genre un échange avec une université étrangère proposant après la formation un stage dans le pays.

merci pour vos réponses

Chris

Mystrail · Answer

Bonjour,

Je vais etre clair sur ma situation afin d'avoir une réponse je l'esprèe grace à vous:

j'ai fait un BTS en alternance (contrat pro) pendant donc 2 ans

je touchait environ 850€


Aujourd'hui je suis en ecole de comemrce que je paye (8000e l'année) et je suis en alternance mais sous convention de stage (donc sécurité sociale étudiante, indemnité de stage de 450€, fiche de paye cependant bien ce ça soit des gratifications (je touche plus que les fameux 398€ représentant la limite d'exonération de charges)


Mon contrat pro s'est arrêté le 31 aout de sans compter février cela fait 4 mois que je ne touche plus rien ormis ma gratification (en septembre je n'ai rien eu le stage a débuté en octobre)

je ne pensais pas avoir roit de cumuler assedics + ma gratification je suis tombé sur de forum par hasard donc:

puis-je effectivement toucher les assedics en plus de ma ratification?

et surtout puis-je espérer toucher les arriérés des assedics? car je le rappelle pendant 5 mois ou j'y aurai eu droit je ne les ia pas eu ne m'étant pas inscrit au chomage, j'ai continué les  études je ne pensais pas y avoir droit...


merci pour vos lumières!

Peut-on cumuler stage et assedic ?

30 réponses

Discussions similaires

Newsletters