Frais trajet salarié Résolu/Fermé

Question

Bonjour,

Nous sommes une société ayant plusieurs sites géographiques. Des collaborateurs du site principal sont ammenés à aller travail sur les sites secondaires de façon ponctuelle. En ce qui concerne le remboursement de leurs frais kilométriques, quand-ils se déplacement ils partent directement de chez eux. Doit-on leur rembourser le déplacement domcile-lieu de travail ou lieu de travail principal-lieu de travail secondaire?

Merci beaucoup

Sandrine

forzai62 · Accepted Answer

bonjour,

mes horaires effective de travail sont: 8h-12h/13h-17h

je dois me rendre a un chantier sur hierres sois a 80km aller pour cela mon patron me demande de decoller a 6h30 pour arrivé a 8h sur le lieux de travail a hierres; alors plusieurs questions ce poses:

si je pars a 6h30 (avec le vehicule de travail) pour etre a 8h sur le lieu dit soit 1h30 plus tot et si je quitte mon chantier a 17h je serais alors a 18h30 a mon local pour y ramener le vehicule soit encore 1h30 plus tard.

1/ comment sont remunerés ces 3h aller retour?
2/ les 80km aller et retour soit 160 km ne donnent t elles pas droit a un forfait long deplacement ?
3/ y a t il une grille pour ce type de deplacement? 

pour info mon patron  me donner 6euros de deplacement tout compris pour ce depard a 6h30 et retour a mon adresse de travail a 18h30

merci de me donner une reponse si possible avec une grille de deplacement par zone de 1 a 6 ou plus car mon patron dit qu il n existe pas de grille allant au dela de 5

merci d avance

blux · Answer

Salut,

je crois que la logique (et la jurisprudence) veut qu'on les indemnise pour la partie de trajet qui dépasse le kilométrage habituel nécessaire pour se rendre sur le lieu de travail habituel.

Mais rien ne vous empêche d'indemniser à partir du domicile...

lilou · Answer

Salut
moi mon heure d'embauche est en general a 8h00 mais comme les chantiers ne sont pas a coté de l'entrepot est que mon patron veut qu'on soit a 8h00 sur les chantiers je suis obligé de partir a 7h00 du matin pour etre a l'entrepot a 7h15.doit il me payer de 7h00 a 8h00.

blux · Answer

Tu lui envoies un recommandé pour lui dire que le temps de déchargement/chargement est du travail effectif, s'il ne répond pas dans les 15 jours, tu vas aux prud'hommes...

marie · Answer

bonjour je travaille dans une grosse entreprise de restauration collective , j ai pour mission de remplacer le personnel malade, vacances etc... je peus etre en cuisine  en salle ou remplacer de gerant donc ma direction peut envoyer a une centaine de km de mon domicileb il me paye mes frais de route , mais ne veulent plus me payer mon temps de trajet sachant que celui ci peut depacer 2h on t il le droit

bouds · Answer

bonjour, 
je suis en deplacement a coté de lille j'habite a coté de cherbourg, je fais donc 5h aller et 5h retour de routes toutes les semaines, je voudrais savoir si les heures que je passe sur la routes sont perdus ou pas, merci pour votre reponse 
ps je suis dessinateur donc convention syntec, mais je ne trouve rien là dessus

yores · Answer

bonjour,
je travail dans la signalitique routiere et, d apres mon patron et de sa convention ,le trajet aller n est pas compter en temps de travail....donc ,je perd de 1  a 3 heure par jour !!
si j ai bien compris ,l article  L 212.4  est faite pour tout les corps de metiers !?
merçi d avance de votre reponse.

Frais trajet salarié

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