Frais trajet salarié
Résolu/Fermé
sandchar
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yores -
yores -
Bonjour,
Nous sommes une société ayant plusieurs sites géographiques. Des collaborateurs du site principal sont ammenés à aller travail sur les sites secondaires de façon ponctuelle. En ce qui concerne le remboursement de leurs frais kilométriques, quand-ils se déplacement ils partent directement de chez eux. Doit-on leur rembourser le déplacement domcile-lieu de travail ou lieu de travail principal-lieu de travail secondaire?
Merci beaucoup
Sandrine
Nous sommes une société ayant plusieurs sites géographiques. Des collaborateurs du site principal sont ammenés à aller travail sur les sites secondaires de façon ponctuelle. En ce qui concerne le remboursement de leurs frais kilométriques, quand-ils se déplacement ils partent directement de chez eux. Doit-on leur rembourser le déplacement domcile-lieu de travail ou lieu de travail principal-lieu de travail secondaire?
Merci beaucoup
Sandrine
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7 réponses
bonjour,
mes horaires effective de travail sont: 8h-12h/13h-17h
je dois me rendre a un chantier sur hierres sois a 80km aller pour cela mon patron me demande de decoller a 6h30 pour arrivé a 8h sur le lieux de travail a hierres; alors plusieurs questions ce poses:
si je pars a 6h30 (avec le vehicule de travail) pour etre a 8h sur le lieu dit soit 1h30 plus tot et si je quitte mon chantier a 17h je serais alors a 18h30 a mon local pour y ramener le vehicule soit encore 1h30 plus tard.
1/ comment sont remunerés ces 3h aller retour?
2/ les 80km aller et retour soit 160 km ne donnent t elles pas droit a un forfait long deplacement ?
3/ y a t il une grille pour ce type de deplacement?
pour info mon patron me donner 6euros de deplacement tout compris pour ce depard a 6h30 et retour a mon adresse de travail a 18h30
merci de me donner une reponse si possible avec une grille de deplacement par zone de 1 a 6 ou plus car mon patron dit qu il n existe pas de grille allant au dela de 5
merci d avance
mes horaires effective de travail sont: 8h-12h/13h-17h
je dois me rendre a un chantier sur hierres sois a 80km aller pour cela mon patron me demande de decoller a 6h30 pour arrivé a 8h sur le lieux de travail a hierres; alors plusieurs questions ce poses:
si je pars a 6h30 (avec le vehicule de travail) pour etre a 8h sur le lieu dit soit 1h30 plus tot et si je quitte mon chantier a 17h je serais alors a 18h30 a mon local pour y ramener le vehicule soit encore 1h30 plus tard.
1/ comment sont remunerés ces 3h aller retour?
2/ les 80km aller et retour soit 160 km ne donnent t elles pas droit a un forfait long deplacement ?
3/ y a t il une grille pour ce type de deplacement?
pour info mon patron me donner 6euros de deplacement tout compris pour ce depard a 6h30 et retour a mon adresse de travail a 18h30
merci de me donner une reponse si possible avec une grille de deplacement par zone de 1 a 6 ou plus car mon patron dit qu il n existe pas de grille allant au dela de 5
merci d avance
Salut
moi mon heure d'embauche est en general a 8h00 mais comme les chantiers ne sont pas a coté de l'entrepot est que mon patron veut qu'on soit a 8h00 sur les chantiers je suis obligé de partir a 7h00 du matin pour etre a l'entrepot a 7h15.doit il me payer de 7h00 a 8h00.
moi mon heure d'embauche est en general a 8h00 mais comme les chantiers ne sont pas a coté de l'entrepot est que mon patron veut qu'on soit a 8h00 sur les chantiers je suis obligé de partir a 7h00 du matin pour etre a l'entrepot a 7h15.doit il me payer de 7h00 a 8h00.
Si tu dois être sur un chantier pour 8h et que tu dois charger ton camion avant, alors ce temps doit être payé...
Voir l'arrêt de la cour de cassation du 12 juillet 1999 :
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007404049/
Voir l'arrêt de la cour de cassation du 12 juillet 1999 :
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007404049/
Tu lui envoies un recommandé pour lui dire que le temps de déchargement/chargement est du travail effectif, s'il ne répond pas dans les 15 jours, tu vas aux prud'hommes...
bonjour je travaille dans une grosse entreprise de restauration collective , j ai pour mission de remplacer le personnel malade, vacances etc... je peus etre en cuisine en salle ou remplacer de gerant donc ma direction peut envoyer a une centaine de km de mon domicileb il me paye mes frais de route , mais ne veulent plus me payer mon temps de trajet sachant que celui ci peut depacer 2h on t il le droit
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bonjour,
je suis en deplacement a coté de lille j'habite a coté de cherbourg, je fais donc 5h aller et 5h retour de routes toutes les semaines, je voudrais savoir si les heures que je passe sur la routes sont perdus ou pas, merci pour votre reponse
ps je suis dessinateur donc convention syntec, mais je ne trouve rien là dessus
je suis en deplacement a coté de lille j'habite a coté de cherbourg, je fais donc 5h aller et 5h retour de routes toutes les semaines, je voudrais savoir si les heures que je passe sur la routes sont perdus ou pas, merci pour votre reponse
ps je suis dessinateur donc convention syntec, mais je ne trouve rien là dessus
bonjour,
je travail dans la signalitique routiere et, d apres mon patron et de sa convention ,le trajet aller n est pas compter en temps de travail....donc ,je perd de 1 a 3 heure par jour !!
si j ai bien compris ,l article L 212.4 est faite pour tout les corps de metiers !?
merçi d avance de votre reponse.
je travail dans la signalitique routiere et, d apres mon patron et de sa convention ,le trajet aller n est pas compter en temps de travail....donc ,je perd de 1 a 3 heure par jour !!
si j ai bien compris ,l article L 212.4 est faite pour tout les corps de metiers !?
merçi d avance de votre reponse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
voici des début de réponse :
1/ ces 3h sont considéré comme du temps de transport et edonc rémunérer à ton tarif horraire de base. Par contre, étant du temps de transport, ces heures n'ouvrent pas droit à des heures supp.
2/ Pour etre considérer en grand déplacement, il faut etre dans l'incapacité de rentrer chez sois le soir ou du moins, dépasé 1h30 ET 50km de trajet aller. tu es a la limite :s
3/ je ne connais pas de lien pour trouver ces grilles.
Bon courage
J'ai 2 questions, pourrais-tu essayer d'répondre s'il te plait
Je suis parti en déplacement à 1000 km de mon domicile. J'ai effectué le voyage qui a duré 11 h en camionnette. Je voudrais savoir comment doivent être payées ces heures et si elles sont prises en compte pour les heures supplémentaires (avec les 11 h de voyage j'ai fait en tout dans la semaine 52 h).
2e question : je suis resté sur place le week-end en travaillant le samedi, et j'ai pris le dimanche de repos. Comment mon patron doit-il me rémunérer mon dimanche ?
Merci de ta réponse.
Nounours