Comment fairre um ecrasement?
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis autoentrepreneur achate ET revent de voiture depuis 1 mois ! Parfois jnay besoin de faire ecrasement de carte gris parcq lá voiture a plusieurs En retard , comment fairre?
3 réponses
Bonjour,
N'achetez que des véhicules en règle dont le certificat d'immatriculation est au nom du vendeur.
Vous ne devez avoir recours à la procédure "d'écrasement de la carte grise" qu'à deux conditions :
- vous maîtrisez parfaitement la procédure (qui n'est pas compliquée, il suffit d'aller sur le site de l'ANTS et de remplir le dossier)
- vous connaissez avec certitude la provenance du véhicule.
En tant que professionnel vous engagez votre responsabilté civile (par exemple vous pourriez devoir indemniser le propriétaire d'un véhicule volé) et pénale (risque de prison).
En cas de doute faites vérifier le dossier par un avocat. Juridiquement votre responsabilité n'est pas diminuée par un manque de compétences ou de connaissances. En tant que professionnel, c'est à vous de connaître vos limites.
Cet Impossible tout aprendre Avant commencer
Il n'est pas question de tout savoir. Mais votre question porte sur des connaissances basiques nécessaires à votre activité. Bases que vous devez connaître. À défaut, vous mettez en péril votre activité et vous risquez des ennuis juridiques, voire judiciaires.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour , comment je aí dit Sur lá question ça fait 1 mois je suis profissional,lá mecânic , lês voitures CET mon boullot lês papiers j aprend encore , merci
Bonjour,
Non, vous appreniez avant de créer votre entreprise. Vous avez crée votre entreprise une fois que vous aviez toutes les connaissances et compétences pour le papiers. Il faudrait être inconscient, et avoir des milliers d'euros à perdre pour agir autrement.
Je ne connaissait pas la procédure, je ne connaissait même pas les termes. Taper les termes sur google m'a retourné plusieurs pages décrivant la procédure. Si vous ne savez pas faire cette recherche, si vous ne pensez pas à faire cette recherche, vous ne devez pas être entrepreneur.
Si vous ne savez pas faire, la solution sera de payer un professionnel pour qu'il le fasse à votre place. Trouver ce professionnel, estimer sa qualité et le prix légitime de sa prestation, c'est aussi votre métier.
Je n'insisterai même pas sur le fait que les documents que vous rédigerez devront l'être dans la langue légale du pays (Français en France), et que la moindre typo aura des conséquences légales. Il ne s'agit pas juste de s'exprimer dans un Français compréhensible, cela va au delà. Vous n'avez pas le droit à la moindre erreur.
Bref, tout ça pour dire que vous ne devez pas chercher à créer votre entreprise, non seulement vous risquez de perdre des milliers d'euros quand vous ne pourrez jamais revendre les voitures que vous avez acheté, mais surtout vous risquez rien de moins que la prison quand vous tenterez de faire des démarches pour des voitures volées (recel).
Cet Impossible tout aprendre Avant commencer ! Tout façon merci beacoup pour votre temp
Bien sur que si c'est possible. Du moins pour une personne dont l'objectif est de gagner de l'argent de façon légale avec son entreprise sur le long terme.
Si ce n'est pas ça votre objectif (ou si vous ne savez pas ce qu'est le long terme), nous n'arriveront effectivement pas à nous entendre.
Il ne s'agit pas de "tout apprendre", mais de connaître les bases des activités que l'on peut faire. Tous les professionnels sérieux se forment avant d'ouvrir leur entreprise. Si vous ne maîtrisiez pas l'aspect administratif de votre métier il aurait fallu vous former.