Limite de terrain sur texte
VAYM Messages postés 65 Statut Membre -
bonjour
J,ai besoin d'avoir un precision sur texte acte notarié:
lot n°3 limites
la dite partie ( parcelle) figure au cadastre sous le n°.... de la section C, et confrontera au nord sur cent soixante mètres environ, DUPON,chemin particulier entre deux, au levants cinquante trois mètre soixante environ , le lot n°1, au midi sur cent quatre vingt un mètres environ , le lot n°4 et au cochant sur cinquante deux mètre environ la route départementale.
Il s'agit d'un texte qui délimite la parcelle du lot n°3 .Cette parcelle est délimitée par les parcelle du lot n°1 à l'Est par la parcelle du lot°4 au Sud par la route la route départementale à l'ouest et un chemin particulier au Nord. Pouvez vous me dire que signifie...au Nord sur cent soixante mètres environ, DUPON, chemin particulier entre deux,...
Que veux dire chemin particulier entre deux,...
merci de votre reponse
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4 réponses
Je cherche a comprendre l'expression " chemin particulier entre deux,"
J'ai mis une partie du texte pour la compréhension
De ce que je comprends, vous vous interrogez sur les limites précises de votre terrain. En l'absence de bornes et devant l'incertitude des formulations retranscrites, celle qui vous préoccupe mais aussi "cent quatre vingt un mètres environ", seul un bornage réalisé par un géomètre-expert permettra de répondre de manière ferme et s'imposant à tous à votre interrogation.
Bonjour,
Il s'agit d'un descriptif dont la formulation peu poser question. Un notaire pourrait peut-être vous aider à en comprendre le sens. Autrement, pour aller dans le sens de Gayomi, effectuer un nouveau bornage vous permettrait plus spécifiquement de vous donner un descriptif au plus proche de la réalité et rédigé avec des expressions moins nébuleuses que celles de 1948.
Merci
Oui je vais faire appel a un géomètre expert ,qui a les même écrit que moi, pour faire un bornage contradictoire.
au vu de l'expression au Nord sur x mètres, DUPON, chemin particulier entre deux,...Que signifie "chemin particulier entre deux,"
le chemin exite et nous avons un droit de passage sur le chemin .La limite Nord sur situe sur le chemin dans le sens de la longueur mais je sais pas ou Au milieu au 3/4
Que signifie "chemin particulier entre deux,"
Je voudrais avoir les éléments pour discuter Avec les propriétaires des terrains contiguës au chemin et notre terrain .
Le chemin est pris en partie sur les deux terrains mitoyens .La limite Nord est mal identifié pour le moment
Merci pour votre réponses ,Si vous pouvez
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonsoir
Année 1948
Merci déjà pour votre réponse
Cordialement
VAYM