Usufruit sur une succession

cassandra45000 - 18 mars 2025 à 21:42
Gayomi Messages postés 19630 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 - 21 mars 2025 à 14:16

Bonjour,

Actuellement dans une succession qui n'en fini pas ( succession à 3), il y a un projet qui se dessine...

mais il ya un point qui m'interpelle... le projet se dessinerait ainsi:

partage de tous les biens, moi j'ai reçu un bien immobilier  avec un usufruit, car ma mere à l'usufruit sur tout les biens. Son avocat propose de faire le partage de l'ensemble des biens,avec renonciation de l'usufruit, pour qu'il lui soit attribué une part supplémentaire...j'ai tracer les grandes lignes...

la succession se montre à 400k environ, ce qui devrait donner 200k pour ma mere, 100k pour moi et ma soeur ( c'est juste approximatif).

l'avocat, m'avance comme argument quant renoncant à son usufruit, je serais seul maitre sur le bien immobilier. Je veux bien...mais deja dans un premier temps , je ne suis pas en froid avec ma mere,donc quelle soit partie prenante ne me gene pas plus que ça, De plus, l'usufruit s'eteindra de lui meme au deces de ma mere. Je ne vois donc pas l'interet de la renonciation sur ce bien,et surtout, cela ne serait pas dans mon interet. l'avocat peut il me forcer à accepter ? si ma mere souhaite abandonner l'usufruit, qu'elle le fasse mais moi je ne suis pas interessé pour le racheter.

merci pour vos conseils

4 réponses

Son avocat propose de faire le partage de l'ensemble des biens,avec renonciation de l'usufruit, pour qu'il lui soit attribué une part supplémentaire

Je suppose que la proposition de l'avocat permet un partage équitable en se basant sur les valeurs à recevoir par chacun à l'issue du partage. Si votre mère conserve l'usufruit sur le bien dont vous recevriez la nue-propriété, le compte n'est "plus bon".

l'avocat, m'avance comme argument quant renoncant à son usufruit, je serais seul maitre sur le bien immobilier.

...

si ma mere souhaite abandonner l'usufruit, qu'elle le fasse mais moi je ne suis pas interessé pour le racheter.

Il faudrait d'abord être sûr des termes : s'agit-il d'un abandon d'usufruit ou d'un rachat de votre part dont il est question ?

Ensuite, vous êtes actuellement dans une situation conflictuelle dont il faut essayer de sortir. Même si vous n'êtes pas, a priori, intéressé par la pleine propriété du bien, l'argument avancé d'être ensuite libre de disposer du bien et de le vendre seul, sans avis à demander à personne et en récupérant la totalité du prix est à étudier.

je ne suis pas en froid avec ma mere,donc quelle soit partie prenante ne me gene pas plus que ça

Tant mieux qu'il n'y ait aucun froid entre vous mais quoi qu'il en soit, la question n'est pas là.

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cassandra45000
19 mars 2025 à 18:31

merci pour la reponse..

je vous donne d'autres details...

ma mere a l'usufruit sur tout les biens. Son avocat, veut faire le partage en lui faisant abandonner son usufruit,en le compensant a hauteur de sa valeur sur les liquidités existantes dans la succession...

 L'avocat cherche le meilleur pour ma mere, ca encore, c'est son role..mais ce qui est avantageux pour ma mere, ne l'est pas forcement pour moi...

il y a du desaccord, mais pas avec ma mere...sortir du conflit sans soucis, mais pour l'instant je suis celle qui a le plus fait de concession..

Quand au bien , il n'est pas à vendre. c'est la maison de famille et il restera dans la famille, donc l'usufruit ne me pose pas de souci plus que çà.

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Gayomi Messages postés 19630 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 10 591
19 mars 2025 à 20:04

De votre côté, avez-vous pris conseil auprès d'un avocat ? 

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cassandra45000
19 mars 2025 à 21:41

non, c'est prevu pour les prochains jours...là, je voulais deja sonder un peu

merci

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Gayomi Messages postés 19630 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 10 591
19 mars 2025 à 22:31

Disons que sans connaître tout le contexte, il est difficile vous aiguiller.

Gardez quand même à l'esprit l'adage qui dit qu'un "mauvais arrangement est meilleur qu'un bon procès". 

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cassandra45000
21 mars 2025 à 07:54

c'est pas faux,

mais pour l'instant un des heritiers bloque la situation...

j'ai deja fait plein de concessions pour favoriser le partage ( abandon de frais avancés,abandon devis travaux signés par le defunt..)  , ma mere vient d'en faire,( abandon de la recompense( assurance vie),mais ma soeur non...le sens unique a ses limites je pense

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Gayomi Messages postés 19630 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 10 591
21 mars 2025 à 14:16

Attendez l'avis de l'avocat et revenez nous en parler si vous le souhaitez. 

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