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1 réponse
Bonjour,
L'Aspa est une allocation d'aide aux personnes âgées avec de faibles ressources. Il y a de nombreuses conditions à remplir, et le bénéficiaire s'engage à chaque fois que sa situation évolue à le signaler. Signaler quand ses revenus, son patrimoine, sa situation maritale, changent,signaler un héritage, signaler ses séjours à l'étranger, ...
De votre texte on comprend que peut être les déclarations initiales n'étaient pas parfaites et que des changements n'ont pas été déclarés. Un contrôle a détecté une anomalie qui conduit à une demande de remboursement de l'indu. Et ce premier contrôle a surement déclenché une étude généralisée de la situation de votre cousine et de son mari. Vous écrivez "répondu en partie aux demandes de renseignements" en ne répondant pas clairement à tout, le contrôleur de la Carsat met en œuvre ses possibilités d'enquête larges auprès des banques, officiers publics et ministériels, impots ... Regarder les billets train/avion et les dépenses à l’étranger, pour l'obligation de séjour de 6 mois en France (qui passe à 9 mois en 2025). Donc oui le contrôleur va s'immiscer dans la vie de vos proches.
Pour reprendre la main il faut recenser les demandes exactes et préparer les réponses. Surement en passant par des échanges par courrier puisque le téléphone ne permet pas à l'évidence des échanges sereins, ni d'avoir le temps de réflexion nécessaire.