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Temps partiel et congés

Audrey4087 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 6 juillet 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2024 - 16 juil. 2024 à 10:38
dna.factory Messages postés 25387 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 - 16 juil. 2024 à 11:10

Bonjour,

Je suis en CDI et mon temps de travail était de 35 heures par semaine en 2023.

Depuis le 1er janvier 2024, je suis passé, à ma demande à 80 % avec le vendredi en congés.

Or sur ma feuille de paie, il est noté 20 jours acquis sur l'exercice (du 1er juin 2023 au 31 mai 2024).

J'ai soulevé l'erreur auprès des RH car je trouve 25 jours de mon côté mais ils ne sont pas d'accord. Voici mon calcul :

2.083 * 7 mois (35h): 14.58 jours (du 1er juin au 31 décembre 2024)

1.67 * 6 mois (80%) : 10.02 jours (désormais le RH compte 20 jours de congés comme je suis à 80 %)

Soit un total de 25 jours

Pouvez-vous me dire qui a raison ?

Merci de votre aide !

2 réponses

Réponse 1 / 2
jee pee Messages postés 40515 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 5 012
16 juil. 2024 à 11:02

Bonjour,

Temps plein, temps partiel, temps aménagé, le calcul est toujours le même. 2,08 jours de congés (quand comptés en jours ouvrés) par mois.

Soit au 31 mai, 12 mois, = 25 jours. A fin juin, vous devriez avoir, en cours d'acquisition 2,08 jours, acquis 25 jours.

Quand vous posez une semaine, on vous décompte 5 jours, même si vous ne travaillez pas le vendredi.

La différence entre les jours acquis à temps plein (7moisX2,08=14,5) et les jours acquis à temps partiel (5moisX2,08=10,5) c'est qu'au moment de leur prise, les premiers seront payés à temps plein, les second à temps partiel. Ou quand on utilise 1/10 des salaires bruts, une moyenne.
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Réponse 2 / 2
dna.factory Messages postés 25387 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 12 895
16 juil. 2024 à 11:10

Bonjour,

A priori, c'est vous qui avez raison, et même à temps partiel, en jour ouvrés, vous devez toujours cumuler 25 (30 en jour ouvrables) jours par an.

En contrepartie, vous continuez à être décompté des jours sur la base de semaines de 5 jours (6 en ouvrable), ce qui fait qu'à la fin de l'année, vous avez eu 5 semaines de vacances comme tout le monde.

Si votre RH est de bonne foi, et vous compte des semaines de 4 jours, vous ne perdrez rien à la fin de l'année...

Au final, cette méthode est plus 'facile' pour les temps partiels, mais ce n'est pas pour autant qu'elle est légale (sauf si des lois récentes de simplification seraient passées entre temps, ce qui reste possible).

Et le piège se présentera lorsque la RH sera remplacée, et que la suivante se basera sur les jours indiqués dans votre compteur, mais vous décomptera les 5 jours par semaine.
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