Déclaration d’impôts après vente, bien immobilier,

Oups ! Je me suis emmêlé les pinceaux... :-((

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"Mon calcul : TF - TEOM / 365 * 94 jours."

Oui, SAUF QUE la TEOM remboursée par le locataire ne doit pas être comprise dans le calcul et que le remboursement de l'acquéreur commence (c'est du moins ce que mon notaire a pratiqué lors de la vente en cascade de mon ancien bien et de l'achat de mon bien actuel) "le" jour de l'acte authentique de vente (donc, 272 jours pour l'acquéreur et 93 jours pour le vendeur).

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Le bailleur, au final, peut déduire de ses revenus fonciers le prorata de l'ensemble de son avis de TF depuis le 1°/01 jusqu'à la veille de la date de l'acte authentique de vente MOINS le montant perçu pour le remboursement par le locataire de sa part de  TEOM du 1°/01 au jour inclus du rendu des clés (79 jours dans mon exemple) :

[ ("TF + TEOM + Frais gestion") année 2023 / 365 x 93 ] - (TEOM / 365 x 79)

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Explications pour notre bailleur :

1/ le montant global "TF + TEOM + Frais gestion" figurant sur l'avis de TF 2023 est dû par le bailleur au Trésor Public pour l'année entière (payée par le bailleur en cours du 2° semestre 2023),

2/ le locataire en place rend les clés du logement ... disons le 20/03/2023... il rembourse au bailleur la TEOM du 1°/01 au 20/03 inclus ==> donc le total "TF + frais gestion" reste à la charge du bailleur du 1°/01 au 20/03 inclus (79 jours) et viendront en déduction des revenus fonciers.

3/ l'acte authentique de vente de ce logement a été signé le 04/04/2023 : le prorata du montant global mentionné sur l'avis de TF du bailleur est à rembourser par l'acquéreur au bailleur depuis le 04/04 inclus jusqu'au 31/12 (soit 272 jours), soit : ("TF + TEOM + FRAIS GESTION") / 365 x 272 --> le bailleur ne pourra pas être simultanément remboursé de la somme due par l'acquéreur ET déduire ladite somme de ses revenus fonciers => restent donc à la charge du bailleur 93 jours.

4/ Et pour la période intermédiaire entre le lendemain du rendu des clés et la veille de l'acte authentique, soit 14 jours (dans mon exemple) du 21/03 au 03/04, le bailleur peut déduire de ses revenus la somme restée à sa charge = ("TF + TEOM + frais gestion") / 365 x 14

==> 1 calcul pour le montant à déduire ligne 227 :

[ ("TF + TEOM + Frais gestion") année 2023 / 365 x 93 ] - (TEOM / 365 x 79)

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Vous êtes d'accord sur mes calculs d'apothicaire ? :-)

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Vous êtes d'accord sur mes calculs d'apothicaire ? :-) Je vous fais confiance.

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J'ai vendu occupé, je n'ai donc pas eu à effectuer de calculs aussi sophistiqués ;-)

OK !!

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@BP : si vous avez besoin de plus d'explication, n'hésitez pas à demander....

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