Instance paritaire
Ffkdxk -
Bonjour,
Je viens un peu au renseignements car beaucoup d incompréhension je souhaite être renseigné ou avoir un témoignage.
Démission le 30 mars je m'inscris a pôle emploi carence 4 mois fin juillet .mi septembre je renvoie un courrier extrait Kbis seulement car pour moi il était évident peut être un peut trop que cela signifier qu'il y avait bien eu des demarche car j'ai repris l'entreprise familiale entreprise qui était radié donc levé de radiation début avril .
Suite a cela je passe en instance paritaire mi octobre début novembre refus are ont m'indique sur le courrier que je n'ai rien fait.
Hors si sauf qu'il fallait justifier sur ses quatre mois bien sûr comme si tout pouvait se faire en quatre mois avec les délais administratif sans compter les erreurs les courriers ne sont pas daté dans ses quatre mois sauf pour quelque uns levée de radiation, ma comptable ainsi que mes impôts, et des échanges de mails pour le reste les statuts extrait Kbis non. J'ai tout reçu mais a suivre après fin juillet quoi donc plus dans les délai de carence bref la j'ai fait une nouvelle demande pour être représenté en instance paritaire avec les nouveaux documents apporter à mon dossier mes questions
Pensez vous que cela peut suffir pour une réouverture de mes droits ?
Si oui est-ce rétroactif ?
Pourquoi cela pourrait encore être refusée ont nous dit simplement après une démission de justifier des démarches choses que j'ai faite mais je n'allais pas retrouver un emplois pour ensuite ouvrir mon entreprise sans compter le temps que sa ma pris entre les rdv Publicité impôt comptable etc formation logiciel enfin tout quoi .
Bonne journée
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2 réponses
Bonjour
La démission pour création d'entreprise n'ouvre pas droit au chomage indemnisé sauf si elle s'inscrit dans le cadre d'une démission-reconversion qui a été acceptée par la commission chargée d'examiner les demandes
LIEN : Je veux démissionner et j’ai un projet de reconversion professionnelle |Pôle emploi (pole-emploi.fr)
Pour votre cas, aucune chance que le commission revienne sur sa décision et quand elle accepte de réactiver des droits , l'indemnisation prend effet au terme des 4 mois d'attente,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ok merci de votre réponse mais malgré tous je penser que cela était un choix soi ont fessait le choix de faire un passage en commission avant démission et ont n'avait nos are sans carence si cela était accepté soit ont démissionné et on n'avait la carence 4 mois et passé en instance paritaire puis pour le dossier d'instance il fallait prouvé de nos démarches de réinsertion chose que j'ai faite puis ce que se qui et demandé ses d'avoir effectué des choses pendant cette carence .
Tous mes vœux et merci d'avoir pris le temps de me répondre
Disons que les recherches actives d'emploi pendant le délai d'attente de 4 mois qu'elles soient justifiées ou non sont généralement insuffisantes pour obtenir l'accord de la commission
Pour mettre toutes les chances de son coté, il faut reprendre des emplois courts (au moins 2 mois retravailés sur les 4 mois) ou bien suivre et ou entreprendre une formation qualifiante
Au final, chaque commission reste souveraine dans ses décisions et celles- ci peuvent varier d'une commission à l'autre pour un dossier identique
(d'après mon expérience personnelle dans une commission régionale)