Accident travaille et prévoyance
Lilitheohawa
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kang74
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8 nov. 2023 à 10:27
8 nov. 2023 à 10:27
Bonjour
Il faut savoir les conditions pour percevoir la prévoyance : ancienneté, % de salaire brut ( IJSS inclus) jours de carence .
Quelle est votre convention collective et votre ancienneté ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 déc. 2023 à 16:45
Rentre en octobre 2021 accident travail pris en compte par la cpam tout en règle mais j ai une perte 20% plus le segur et quand j ai demandé mais convention collective pris en charge à 100% si je peut vs envoie les conventions en photo car le syndic et la rh m’a dit que c était bizarre qui complète pas le salaire
18 déc. 2023 à 18:25
Merci de me donner le nom et numero de votre convention collective .
Il y a souvent une durée pour le maintien de salaire, puis pour la prévoyance, une carence .
Avez vous été en arrêt de travail avant cet accident du travail ?
18 déc. 2023 à 18:47
Si c'est celle de l'hospitalisation privée, il vous faut lire l'intégralité de l'article 84-1 (et pas juste la fin ) pour comprendre ...
Pour les salariés non cadres et cadres, ceux-ci percevront :
- pendant 90 jours consécutifs ou non par année civile : 100 % de la rémunération nette qu'aurait perçue le salarié s'il avait travaillé pendant la période d'incapacité de travail ;
- au-delà de 90 jours, maintien en net de 80 % de la rémunération brute sur la base de la moyenne des rémunérations des 6 derniers mois précédant la période indemnisée, et ce durant l'incapacité temporaire indemnisée par la sécurité sociale.
https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALISCTA000005741433/?idConteneur=KALICONT000005635813&origin=list
18 déc. 2023 à 19:17
Bonjour je suis en accident depuis le 3/05/2023 j ai perçu le premier mois et le deuxième un complément depuis plus rien même le segur qui est quand même noté sur mon bulletin je vous joint une copie de mon bulletin
18 déc. 2023 à 19:19
Merci à vs de m aide car le truc c est que la rh et représentant des emploie m’a dit que logiquement y a pas de perte de salaire sachant qui a passé sa vie au carmes