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2 réponses
Bonjour,
C'est suivant, pour le taux il compte des deux côtés, pour la durée d'assurance seulement sur le côté CNIEG.
Cordialement.
30 juil. 2023 à 12:56
C'est votre 6ème question ouverte sur le même thème, ce qui veut dire qu'on commence à tourner en rond depuis un bon moment. Vos informations sont éparpillées sur diverses questions, et il faut les rassembler pour commencer à y voir clair. Il devient difficile de vous suivre, et délicat de vous répondre.
Nous avons déjà répondu à cette question, revenir à la charge ne changera rien au fait que les organismes que vous contactez payent des gens incapables de vous répondre par manque de formation.
J'ai déjà répondu à votre question, mais c'était sur une autre intervention. Alors je vais mettre ici un "copier-collé" de ma précédente intervention. Ajoutons le fait que sur vos autres nombreuses questions, vous évoquez pêle-mêle invalidité, AAH, inaptitude au travail, ce qui laisse penser qu'il y a un motif d'inaptitude, et donc de taux plein, à vos 62 ans. Auquel cas, pourquoi s'obstiner à comprendre la valeur de ce trimestre un peu à part puisqu'il n'aura probablement aucun impact sur le taux de votre calcul et votre point de départ ?
Copier-coller d'une de mes réponses précédentes sur une de vos 5 autres questions : Je pense que le trimestre de reliquat ne compte pas dans la durée d'assurance. Pour cela, il faudrait 90 jours de CNIEG non inclus dans des trimestres civils travaillés, or vous en avez 86. Mais comme il y en a au moins 45, ces jours sont tout de même valorisés sous la forme d'un trimestre de reliquat cotisé. Il compte dans la durée cotisee, c'est à dire en vue d'une retraite carrière longue, dans le détail d'un minimum contributif et pour le calcul de la CNIEG. Mais il ne compte pas dans la durée d'assurance, c'est à dire en vue du taux plein à l'âge légal. Vous m'écrivez vous-même : cotisés 161, retenus 160. Les "retenus", c'est pour la durée d'assurance. Ce trimestre qui est validé dans cette forme par la CNIEG apparaît pour tous les régimes mais il a un statut particulier dans sa manière d'être pris en compte. Ne comptez pas sur ce trimestre pour la durée d'assurance. Il ne vous sert à rien si vous cherchez un point de départ pour une retraite "normale". Quand on vous répond que ce sera validé à la liquidation, c'est un peu faux. Je pense qu'il apparaît déjà d'une manière ou d'une autre pour la CARSAT mais qu'on n'arrive pas à comprendre comment il fonctionne. Et on répond une phrase un peu bateau qui n'est pas fausse, mais qui ne fait pas avancer votre problème.
Il n'y a pas de "souci", c'est une situation très courante, qui s'explique très bien. Il faut 90 jours à la CNIEG pour faire un trimestre d'assurance. Avec 86, elle ne fait pas un trimestre d'assurance mais seulement un trimestre cotisé. Ce trimestre vous servirait pour une retraite carrière longue dans la durée cotisée, mais il n'aide pas dans la durée d'assurance pour le taux plein à l'âge légal. D'où les "totaux" que vous avez indiqués ailleurs : cotisés 161, retenus 160. Durée d'assurance = 160, durée cotisée = 161. Ce n'est pas une erreur, ce n'est pas un souci, ni un problème, juste quelque chose de très banal et très courant avec les régimes spéciaux, mais que vos interlocuteurs dans les organismes n'arrivent visiblement pas pas à vous expliquer parce que ce ne sont pas des gens assez formés pour cela. La façon de valider des trimestres est différente d'une caisse à l'autre. Mais chaque caisse de retraite valide les trimestres des autres caisses comme il leur sont indiqués. Ce trimestre est un trimestre dit "calcul seul" au Régime Général, c'est à dire qu'il ne compte que dans la durée cotisée et peut avoir un impact sur le calcul du minimum contributif, mais on voit bien avec ce que vous écrivez qu'il ne fait très visiblement pas partie de la durée d'assurance : vous avez + de trimestres cotisés que de trimestres d'assurance pour le taux. C'est une situation qu'on ne peut voir qu'en présence de régimes spéciaux. Un trimestre de reliquat cotisé à un régime spécial n'est pas pas pris en compte dans la durée d'assurance globale par le Régime Général si le Régime Spécial le fait figurer ainsi (et c'est visiblement le cas ici). Et c'est normal. Avec ce que vous écrivez, je ne vois de problème à ce sujet à aucun moment. Il n'y a ni problème ni souci : nous sommes dans une situation tout à fait normale, et ce trimestre n'est pas retenu dans la durée d'assurance globale car il n'a pas à l'être.