Horaires de travail

Bonjour,

Pouvons nous refuser de dépasser de notre trame horaire "classique"

Réponse courte, non vous ne pouvez pas, et si vous ne vous présentez pas au travail aux horaires demandé, vous encourez le licenciement.

La seule différence sera le type de licenciement.

Si l'amplitude est faible, ce sera considéré comme une modification mineure du contrat de travail. Un avenant peut vous être imposé, mais même une demande orale pourra être suffisante. Vous ne pouvez pas refuser. Si vous ne vous présentez pas au travail à l'heure attendue, vous serez en absence injustifiée (familièrement appelé abandon de poste), et vous exposez au licenciement pour faute grave (pas d'indemnité, pas de préavis, possibilité d'un mois de mise à pied non payé) Si vous continuez à faire vos autre horaires, cela ne déclenchera pas la nouvelle loi sur l'abandon de poste, et aurez le droit au chômage.

A l'opposé si l'amplitude est importante, cela sera considéré comme une modification majeure du contrat de travail, pour laquelle un avenant devra être soumis à votre acceptation. Vous aurez le droit de refuser. En contrepartie, un refus ouvrira à l'employeur la possibilité de vous licencier pour raison économique. Le meilleur des licenciement, mais un licenciement quand même.
L'employeur ne sera peut-être pas motivé pour licencier, que ce soit parce qu'il a peur que les prud'hommes rejettent la nécessité de cette modification, ou qu'il ne trouve pas quelqu'un d'aussi compétent à si bon prix. Mais l'option est là.

Est-ce que la modification est majeure ou mineure ? Ce sera l'employeur qui dans un premier temps décidera (vous pourrez porter l'affaire au prud'hommes si vous n'êtes pas d'accord). Dans le cas des horaires hors de l'amplitude indiquée au contrat, on considérera une heure de décalage comme mineur. A l'opposé un changement de jour, ou la mise en place d'horaires de nuit sera considéré comme majeur.

Ici, je considère la modification comme mineure. Mais d'un autre coté, je suis informaticien dans la vraie vie.