Une vente peut elle être annulée si pas de division ?

Sicilien35 - 11 mai 2023 à 21:47
dany311 Messages postés 20845 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 novembre 2024 - 12 mai 2023 à 10:32

Bonjour,

Après un long périple pour avoir un crédit avec les contraintes actuelles ( taux, taux d'usure etc ...) me voilà face à un  nouveau obstacle. 

Résumé : 

On a signé un compromis de vente en février pour une maison se trouvant dans un grand terrain où se trouve 2 maisons appartenant au même propriétaire. 

Maison 1 avec un numéro xxB et l'autre la meme numéro xx ( notre futur achat ). 

Donc on achète une des 2 maisons , sur le compromis cest bien stipulé qu'on achète la maison dites xx avec la surface en m2 du terrain aussi le numéro de cadastre etc... et que la division se fera par un geometre expert avant la signature finale , sur le compromis le notaire a bien entouré le bien à acheter sur l'extrait cadastral et les extraits satellite.... tout ça pour dire que le bien est très bien identifié . 

Le vendeur tarde à produire ce document et le notaire me dis que sans ce document la vente sera annulé...c'est possible ça ? Annuler une vente aussi facilement car il manque un document ? 

On a tellement souffert pour trouver un bien qui nous correspond et le crédit qui va avec et si y a annulation on perd le crédit et ce taux avantageux qu'on a eu ainsi le temps perdu à espérer ....

On veux vraiment cette maison   c'est la plus belle qu'on a pu trouver dans  nos moyens et la c'est vraiment un besoin avec la famille qui s'est agrandi ... et je veux pas baisser les bras aussi facilement .

Merci pour vos réponses.  

Si vous avez pas compris ou je me suis mal exprimé n'hésitez pas à demander plus de détails.  

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3 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
11 mai 2023 à 22:35

bonsoir

montrez votre compromis à un autre notaire que celui du vendeur, je doute fortement que ce compromis puisse être annulé "comme ça "


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dany311 Messages postés 20845 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 novembre 2024 6 330
12 mai 2023 à 07:47

Bonjour

si les parcelles n'ont pas été clairement séparées et bornées ; il faut obligatoirement qu'un géomètre expert passe et établisse un certificat de bornage

dans le cas contraire vous vous retrouveriez en copropriété à 2 avec des servitudes

concernant les servitudes , vu ce que vous écrivez ; je vous conseille de bien vous renseigner ( séparation du Tout à l'Egoût ; compteur séparé pour l'eau ; compteur électrique séparé ; aucune conduite qui passerai sur le terrain de votre maison pour alimenter l'autre ; pas de ligne électrique qui passerai sur le terrain pour alimenter l'autre maison ; pas de coffret qui empièterai sur votre terrain )


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Merci pour votre réponse,  le compteur électrique est séparé mais je vous avoue que les pour autres ... j'en ai aucune idée ????, je vais essayer de me renseigner ... 

Mais pensez vous que la vente peut être annulée si le.bornage prend du temps et qu'on arrive à la date limite de la signature ? Je préfère que ça soit retarder que annulé.  

Le vendeur été pressé qu'on signe le compromis et la il retarde tout ... en plus il me demande 1 délai de 1 mois après signature avant qu'il me donne les clés pour son déménagement... 

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dany311 Messages postés 20845 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 novembre 2024 6 330
12 mai 2023 à 10:32

Mais pensez vous que la vente peut être annulée si le.bornage prend du temps et qu'on arrive à la date limite de la signature ?  la date est donnée à titre indicatif et peu parfaitement être repoussée après entente entre les parties

Je préfère que ça soit retarder que annulé. ; c'est à vous de voir

en plus il me demande 1 délai de 1 mois après signature avant qu'il me donne les clés pour son déménagement

NON  ; le jour ou vous signer la maison est vide ; vous avez les clés et la veille ( ou le matin ) vous faites une visite


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