Charges sociales au dessus du plafond SS

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 reciproquement -

Bonjour,

Merci de m'indiquer quels textes du droit du travail ou autres, précisent que la partie supérieure du plafond de la S.S ou que la totalité de ce salaire puisse être soumis aux charges sociales lorsque son propre salaire vient à le dépasser?

Exemple d'un salaire non cadre de 4000 €, vis à vis du plafond 2023 de 3666€

Les 334 € doivent t'ils donc légalement être soumis aux cotisations sociales???

Je précise là, afin qu'il n'y ait aucune confusion possible, qu'il ne s'agit pas de connaitre la limite du salaire comptant au titre de l'assiette de cotisation pour le calcul de la retraite.

Merci par avance pour toutes vos précisions.

Cdlt   Dietrich

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94 réponses

reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Outre le fait d’être tout ce samedi totalement enrhumé d’un bon coup de froid attrapé ces jours-ci et que ça me fatigue assez ,j’ai dû en outre devoir subir ce lundi une coupure d’électricité (sans prévenir) de plusieurs heures ,ce qui à décalé mon emploi du temps et fais que ce n’est seulement maintenant que je vous réponds…

Pour la retraite complémentaire, il faut aborder le sujet en étant zen.

En effet vaut mieux, ce qui n’est pas toujours mon fort, vous avez dû le percevoir…

Comme je vous l'ai indiqué dès le début, on trouve facilement l'assiette de cotisation.

Oui, dés lors que celle-ci est identifiable en face des titres que vous m’avez énumérés.

A défaut prendre " le Brut ", on n’en sera pas si loin.

Trouver le taux sur le bulletin c'est plus délicat,

En effet…

souvent difficile, parfois quasi impossible.

Je vous le confirme! 

Et chaque cas de bulletin/employeur va être particulier et il faut à chaque fois refaire la démarche de décryptage.

On est bien d’accord, y a rien en la matière de systématique mais avec la pratique, on repère vite les choses…

J'ai du mal à vous suivre sur vos explications.

Confidence pour confidence, moi aussi quelquefois mais je le comprends aisément toutefois car l’approche est différente, donc forcément entre quelqu’un qui cherche et quelqu’un qui sait, la confrontation est quasi-inévitable, enfin toute relative, ce pourquoi il faut rester plus que jamais, " ZEN " !

Eh je vais d’ailleurs me permettre de vous en faire  une autre, je n’ai toujours pas compris entre autres à quoi servait ce fameux taux d’appel, si ce n’est l’explication que je vous en ai donné et suite à laquelle vous n’avez ni confirmer, ni même infirmer mon propos…

J'ai toujours géré des données, des chiffres. Là regarder un bulletin, un tableau, un fichier, avec une calculatrice, c'est ça qui me parle.

Moi pas mais ça ne m’effraie pas outre mesure, à fortiori lorsqu’il s’agit de défendre mon porte-monnaie, voire pourquoi pas celui d’un autre!

 J'aurais peu d'avis sur le tableau de gestion de l'Arrco qui n'est pas diffusé habituellement.

J’aimerai pouvoir dire le contraire concernant les vôtres mais hélas sans véritablement savoir comment s’en servir, ils ne me seront pas de grande utilité…

La conversion suite à la fusion datant de 1999, ils n'utilisent au quotidien que les points nouveaux, ce sont ceux du relevé de carrière. Les données anciennes sont peut être ailleurs dans leur système d'information.

Là, par exemple, je pense vous avoir compris qu’à demi-mots.

En revanche votre formule, je vais l’insérer dans une colonne que je vais rajouter à celui du tableau de " Word " que je vais permuter sur " Excel " car là et peu importe la difficulté que j’aurais à le sortir ensuite à l’imprimante, on sera " ne nous mentons pas "  plus confortable en effet, faut juste savoir s’adapter à ce qui est réputé de mieux!

Pour le bulletin de mars, la caisse devrait prendre ce qu'indique le bulletin, elle ne va rien recalculer, elle regarde les cotisations versées.

C’est mon sentiment aussi et si l’état responsable de ses fraudes, doit assumer derrière de faire valoir celles ci en validant ces B.D.S, il est évident qu’en contrepartie de ce que n’a fait, en temps et en heures, l’intéressé, il n’est pas tenu tout de même de devoir en plus, revalider correctement ce qui ne l’a été, logique tout ça mais bon voila …

A ce titre, j’ai voulu suite à la demande que j’ai faite dernièrement,  ainsi que la relance ce jour ,refaire, avant d’obtenir une éventuelle réponse de l’employeur,  " un topo " de ce qu’il serait le plus avantageux à terme..

Eh bien dans un premier temps, il apparait clairement que les points sont plus nombreux au sortir des calculs effectués pour l’Arcco et "  ZEN " ,j’ai pris mon temps pour selon les différentes hypothèses, bien définir les montants des T1 et des T2 mais comparer à ce que pourrait rapporter le versement supplémentaire à la Carsat, au final ,on se retrouve être dans le négatif, de devoir reconsidérer seulement l’actuel BDP du second employeur  et/ou repreneur.

Conclusion, la solution la meilleure resterait de peu, celle du salaire re-dispatché sur plusieurs mois.

Merci de votre retour…

Courtoisement.  

D.Z

µµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµµ

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Le taux d'appel, il faut considérer que ce sont des frais qui s'ajoutent sur la cotisation retraite. Si on a 100 € de cotisation retraite, le montant appelé (à payer) sera de 127% soit 127 €.

Ces 127%, sur le bulletin sont ajoutés sur le taux de cotisation retraite. Aujourd'hui la cotisation (taux contractuel pour calcul des points) T1 est 6,20%, 2,48% pour le salarié, 3,72% pour l'employeur. Sur le bulletin on va trouver le taux contractuel augmenté du taux d'appel, soit 7,87%, 3,15% pour le salarié et 4,72% pour l'employeur. Donc quand on part du bulletin pour retrouver le taux contractuel, il faut faire (3,15 + 4,72 ) / 1,27 = 6,20. Dans un cas simple où la ligne ne comporte pas aussi CET, CEG, AGFF et/ou GMP.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Le taux d'appel, il faut considérer que ce sont des frais qui s'ajoutent sur la cotisation retraite. Si on a 100 € de cotisation retraite, le montant appelé (à payer) sera de 127% soit 127 €.

Merci déjà pour y revenir…

Alors, le principe de son calcul je l’ais évidemment compris mais en revanche pas concernant son application, du moins, quelle incidence aura-t-il sur l’assiette de cotisation au final et surtout sur le nombre de points???

Et s’il n’en a aucun, pourquoi y faire allusion, s’il ne rentrait pas en ligne de compte ?

C’est là la question que je me pose depuis le début…

Si je prends votre tableau pour l’année 2015 que j’ai recadré pour mieux le comprendre et auquel j’y ai ajouté quelques teintes afin de mieux distinguer les titres les uns avec les autres …

Et que j’applique une assiette identique à un salaire de 24000 €/A, exprès en dessous du plafond :

Ce serait donc, non pas les 6,20 % habituels au regard de cette année là qu’on appliquerait mais ci-dessous?

2015-01-01         1,25       0,062    0,0775

Soit 24000 x 0,0775 = 1860 x SDR / (TA x TN /6,5595)= Points Arcco à multiplié par 1,3498

Ou alors il serait systématiquement inclus à ce dernier (taux contractuel) voir aux autres mais alors pourquoi dans ce cas le mentionné?

Sinon je ne vois pas et encore car ne correspondrait que quelquefois aux infos issu du tableau Arcco (voir URL).

Ces 127%, sur le bulletin sont ajoutés sur le taux de cotisation retraite. Aujourd'hui la cotisation (taux contractuel pour calcul des points) T1 est 6,20%, 2,48% pour le salarié, 3,72% pour l'employeur. Sur le bulletin on va trouver le taux contractuel augmenté du taux d'appel, soit 7,87%, 3,15% pour le salarié et 4,72% pour l'employeur. Donc quand on part du bulletin pour retrouver le taux contractuel, il faut faire (3,15 + 4,72) / 1,27 = 6,20. Dans un cas simple où la ligne ne comporte pas aussi CET, CEG, AGFF et/ou GMP.

Merci par avance pour votre retour.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

On parle du taux d'appel car, pour trouver le taux contractuel, il faut enlever le taux d'appel du taux du bulletin.

2015-01-01         1,25       0,062    0,0775
Sur le bulletin on va avoir 7,75%, pour calculer le nombre points on va faire 24000 X (0,0775 / 1,25) / 15,2589 (SDR) = 97,52 points Arrco X 1,3498 = 131,63 € pension annuelle complémentaire acquise en 2015 pour un départ en 2023.

Et c'est le calcul simple théorique, car si le taux du bulletin comprend, AGFF, CET, CEG ou GMP, il faut les enlever, et on ne peut pas toujours faire le calcul sur le montant de salaire annuel puisque le SDR change au 1 novembre, et autrefois au 1er avril.


Je n'ai aucune idée sur les différents taux du fichier de l'Arrco.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Merci à nouveau pour ces explications.

On parle du taux d'appel car, pour trouver le taux contractuel, il faut enlever le taux d'appel du taux du bulletin.

Je comprends...

Parle- t-on bien des taux surlignés de ces captures ci-jointes de deux B.D.P distincts, ou l’on voit à 20 années d’intervalles, plutôt du 50/50 ?  

2015-01-01         1,25       0,062    0,0775
Sur le bulletin on va avoir 7,75%, pour calculer le nombre points on va faire 24000 X (0,0775 / 1,25) / 15,2589 (SDR) = 97,52 points Arrco X 1,3498 = 131,63 € pension annuelle complémentaire acquise en 2015 pour un départ en 2023.

Et si en fonction des éléments que vous m’avez donnés jusqu’à maintenant,(juste pour confirmation de votre formule) devrait faire…

avec une formule (pt ancienne caisse X valeur point / 6,5596), sous entendu (X pts = 10 X 1,3498 / 6,5596)?

Et ce contrairement à mon interprétation précédente ou j’ai multiplié le SDR au lieu de le diviser.

Pour 1995 donc: 24000 X (0,05 / 1,25 / 18,50 SDR (Capricas) = 51,89 Pts (Capricas) X 1,3498 / 6,5596 = 10,67 Pts Arcco

Et c'est le calcul simple théorique, car si le taux du bulletin comprend, AGFF, CET, CEG ou GMP, il faut les enlever,

Oui je comprends mais qu’enlèvera t-on alors à titre d'exemple, de celui qui est surligné en vert (AGFF), sur l’un des B.D.P ci-dessus?

et on ne peut pas toujours faire le calcul sur le montant de salaire annuel puisque le SDR change au 1 novembre, et autrefois au 1er avril.

Ou peut-être selon ces derniers et ce qu’il y a d’inscrit avant et après sur les B.D.P ?

Je n'ai aucune idée sur les différents taux du fichier de l'Arrco.

N'appliqueraient t'ils pas tout simplement avant 1999, le taux contractuel et puis c’est tout?

Puisqu’au regard des éléments que sont les leurs, (Tableau) le résultat dépend à priori de ces derniers!

Mais si on leur applique les vôtres à minima, comment réagiront-ils.

Et sans vouloir aucunement être indiscret, c’est ce que vous avez dû leur soumettre pour demander la vôtre, non…

Actuellement, j’ai de mon coté, relevés toutes les assiettes de cotisations de leur tableau qui ne sont pas conformes aux salaires que j’avais relevés (Brut) ou face à  la complémentaire des B.D.S pour éventuellement ensuite les faire réactualisés, voire me rendre compte que c’est peut-être moi qui n’avait pas relevés les bons, à suivre…

Merci pour votre retour.

D.Z


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

En relisant votre réponse N° 44, je m’interroge sur celle N° 50, précédent ce que je vous répondais hier, notamment à propos de votre formule et pour laquelle sans doute, j’aurais dû, dés le départ, vous en demandez confirmation.

Si j’ai pensé ensuite que la valeur était bien (1,3498), c’est qu’à priori pour pouvoir insérer une formule dans Excel qui puisse s’étendre aux colonnes et/ou ou aux lignes (je ne vous apprendrai rien), il faut qu’à l’évidence elle soit neutre et ne pourrait là en l’occurrence normalement, correspondre à la valeur du point liée à chaque ancienne caisse.

J’imagine donc, du moins j’espère que vous me la confirmerez ?

Ceci étant, pour avoir entre temps effectué seulement un C/C de cette colonne de " points générés "(jusqu’à 1998 inclus), issue de mon tableau et lui avoir appliqué votre formule puis sur une autre lui avoir inversée cette dernière, de sorte à retrouver éventuellement les points figurant dans la colonne de celle du RDC, je n’y ai rien retrouvé de semblable.

Comme je vous l’ai indiqué précédemment, le seul rapprochement que j’arrive quelquefois à pouvoir constaté, est celui d’après l’application suivante (ADC X TC/ (SDR de l’Arcco reconstitué).

J’ajoute que dans l’attente de savoir de l’Arcco, outre le tableau qu’ils m’ont transmis, reprenant la totalité des points du RDC, quels sont, (je précise pour ceux figurant dans le tableau avant 1999) leurs modalités de calcul?

A l’évidence, n’aurais-je pas déjà la réponse, dans la mesure où effectivement figure à l’issue de ce R.D.C un total de points en dessous duquel est clairement indiqué la valeur du point (1,3498), par lequel il faudrait les multipliés pour obtenir le montant de sa retraite complémentaire ?

Et qu’en dehors qu’il  existe à l’intérieur de ce tableau potentiellement des différences de points qui ne soient pas pour le moment identifiables, ceux-ci ainsi présenté sur ce R.D.C ne pourraient ou ne devrez t’ils pas nous faire penser qu’en définitive, les points sont d’ores et déjà convertis ???

Ce qui ne voudrait pas dire pour autant qu’ils aient raison.

Qu’en pensez-vous ???

Merci de votre retour…

Courtoisement.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Sur les 2 bulletins de paie oui cela semble les taux complémentaire. Il faudrait sur ces années retrouver le taux d'appel correspondant, puisqu'il évolue dans le temps. La répartition 50/50 n'est pas la norme, ce pourrait être lié à la convention collective. Quand l'AGFF possède sa propre ligne, on est certain qu'il n'est pas additionné avec la complémentaire. C'est quand il n'y a pas cette ligne qu'il faut s'interroger. Avant 2019 il y avait aussi la CET et la GMP (pour les cadres). La CEG elle, démarre en 2019.

Avant 1999 effectivement la formule serait
24000 X (0,0775 / 1,25) / n,nnn (SDR ancienne caisse) = xxxx points ancienne caisse X valeur point ancienne caisse / 6,5596 = yyyy points Arrco X 1,3498 = zzzz €

Pour les années où le SDR change en avril ou novembre, il faudrait faire 2 cumuls, et 2 lignes dans les tableaux, avant, après, en cumulant les montant mensuels.

Pour ma retraite je n'avais pas de soucis sur les calculs des points. J'avais effectué quelques vérifications car de cette époque j'avais de nombreux relevés de points annuels des caisses avant l'Arcco. Mes corrections portaient sur des périodes absentes, des mois non pris en compte, ou chômage ou paiement salaires par liquidateur judiciaire.

Pour moi le relevé de carrière ne comporte jamais les points anciens. Ce sont pour avant 1999 les points Arrco après conversion. Puisque cette colonne se cumule pour donner le total des points Arrco.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Sur les 2 bulletins de paie oui cela semble les taux complémentaire. Il faudrait sur ces années retrouver le taux d'appel correspondant, puisqu'il évolue dans le temps. La répartition 50/50 n'est pas la norme, ce pourrait être lié à la convention collective.

Justement selon ces derniers et pas mal d’autres B.D.P ou ça ne figure, y aurait t’il un moyen de le, les retrouver???

Sinon, dans le cas contraire, juste appliquer les taux contractuels qui évoluent dans le temps?

Ou alors en fonction des années et selon votre tableau, appliquer systématiquement vos taux d’appels?

En effet depuis le début " j’entends bien" ou essaie de prend en compte tout ce que vous me dites et /ou m’énumérez mais à un moment donné, il va bien falloir que je leur présente mon tableau, qui s’il est différent du leur, devra néanmoins contenir des éléments objectifs et/ou indéniables.

D’autant, qu’au risque de me répéter, en dépit que l’Arcco m’en ait fait allusion, le taux d’appel n’apparait que quelquefois et encore pas selon cette appellation sur le tableau qu’ils m’ont adressés,  contrairement au taux contractuel lui, qu’on retrouve comme indiqué dans les modalités de calcul ici ou là !

Quand l'AGFF possède sa propre ligne, on est certain qu'il n'est pas additionné avec la complémentaire. C'est quand il n'y a pas cette ligne qu'il faut s'interroger.

Hélas pour moi, ce sera souvent le cas alors, ayant eu entre 200 et 250 employeurs différents.

D’où ma remarque plus haut concernant l’application éventuelle ou pas des différents taux d’appel retrouvés...

 Avant 2019 il y avait aussi la CET et la GMP (pour les cadres). La CEG elle, démarre en 2019.

Avant 1999 effectivement la formule serait
24000 X (0,0775 / 1,25) / n,nnn (SDR ancienne caisse) = xxxx points ancienne caisse X valeur point ancienne caisse / 6,5596 = yyyy points Arrco X 1,3498 = zzzz €

Donc je me suis trompé mais me suis fié pourtant à votre tableau pour l’année en question (1995), avant la ligne 1996 de votre tableau…

Voir URL

Pour les années où le SDR change en avril ou novembre, il faudrait faire 2 cumuls, et 2 lignes dans les tableaux, avant, après, en cumulant les montant mensuels.

Ou sinon identifier à quel moment les salaires ont été versés ???????????

Pour ma retraite je n'avais pas de soucis sur les calculs des points. J'avais effectué quelques vérifications car de cette époque j'avais de nombreux relevés de points annuels des caisses avant l'Arcco. Mes corrections portaient sur des périodes absentes, des mois non pris en compte, ou chômage ou paiement salaires par liquidateur judiciaire.

Ok, ok…………………Vous paraissez jeune quand même jeune pour être déjà à la retraite !

Pour moi le relevé de carrière ne comporte jamais les points anciens. Ce sont pour avant 1999 les points Arrco après conversion.

Très bien et ça me parait on ne peut plus logique sauf que les convertissant tous, c’est-à-dire concrètement à partir des point anciens procédant comme suit :

Assiette DC  X  taux contractuel  /  S.D.R (ancien)  =  Points anciens / 6,5596  =  Points Arcco, je devrai retrouver normalement dans ce cas, systématiquement le résultat correspondant sur mon relevé de carrière.

Et au lieu de ça, je retrouve pour l’application avant 1999 les points Arrco après conversion.

Assiette DC X taux contractuel / S.D.R (reconstitué Arcco) = Point Arcco

Puisque cette colonne se cumule pour donner le total des points Arrco.

Merci pour votre retour.

Courtoisement.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Le fichier des taux des cotisations Arrco donne le taux d'appel depuis 1962. Je ne vois pas où en chercher ailleurs. Si on n'a pas la part patronale, ou qu'il manque d'autres éléments, le mieux reste d'utiliser le taux contractuel minimum. Si le Relevé De Carrière donne plus de points, c'est que le taux devait être autre. Avec le taux minimum contractuel, vous ne devriez pas trouver plus de points que l'Arrco. Quant cela arrive c'est là qu'il devrait y avoir signalement d'anomalie.

Pour la formule, mettons des variables, pas des chiffres :
salaire T1 X (taux bulletin T1 / Taux d'appel de l'année) / n,nnn (SDR ancienne caisse) = xxxx points ancienne caisse X valeur point ancienne caisse / 6,5596 = yyyy points Arrco

Votre formule ce n'est donc pas cela :
Assiette DC  X  taux contractuel  /  S.D.R (ancien)  =  Points anciens / 6,5596  =  Points Arcco
Mais :
Assiette DC  X  taux contractuel  /  S.D.R (ancien)  =  Points anciens X valeur point ancien / 6,5596  =  Points Arcco

quel moment les salaires ont été versés : c'est la date du bulletin que l'on retient

L'image animée de mon profil doit dater de ma date d'inscription sur le forum.

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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Le fichier des taux des cotisations Arrco donne le taux d'appel depuis 1962. Je ne vois pas où en chercher ailleurs.

Ah, je pensais que c’était vous qui l’aviez fait, heureusement que vous m’indiquez 1962 sinon, je me serai demandé à quoi vous faisiez allusion...

C’est vrai que "Arcco" est indiqué au dessus mais bon.

Si on n'a pas la part patronale, ou qu'il manque d'autres éléments, le mieux reste d'utiliser le taux contractuel minimum.

Ok très bien, en effet ça me parait évident!

Si le Relevé De Carrière donne plus de points, c'est que le taux devait être autre.

Et qui rejoindrait l’allusion à propos du (Taux d’appel) lors de mon RDV avant de m’envoyer le tableau.

Sinon, j’y ai pensé et l’est simulé aussi mais que ce soit :

*En augmentant le taux contractuel

*En prenant comme S.D.R (celui de l’Arcco reconstitué)

*Ou en prenant le S.D.R de la caisse de l’époque x V.D.P de l’époque /6,5596

A chaque fois ça ne colle pas ou que quelquefois!

Autant de variabilité  vient peut-être du fait qu’aucun de tous ces bulletins en dehors de leur affiliation de caisse respective à en effet des taux d’appels ou autres critères différents mais à priori il n’en est d’autres?

Ceci dit, faute que quiconque au Tél soit dans l’incapacité de me répondre, comment ils calculent au hasard de mon R.D.C, le nombre de points correspondant à telle période et/ou assiette de ce dernier, lors de mon prochain RDV (en vis-à-vis), il faudra bien qu’ils me l’expliquent, non pas par un exemple mais bien concrètement.

Avec le taux minimum contractuel, vous ne devriez pas trouver plus de points que l'Arrco.

Quant cela arrive c'est là qu'il devrait y avoir signalement d'anomalie.

Là c’est plus que fréquent, je vous avais donné approximativement le pourcentage  

Pour la formule, mettons des variables, pas des chiffres :
salaire T1 X (taux bulletin T1 / Taux d'appel de l'année) / n,nnn (SDR ancienne caisse) = xxxx points ancienne caisse X valeur point ancienne caisse / 6,5596 = yyyy points Arrco

Votre formule ce n'est donc pas cela :
Assiette DC  X  taux contractuel  /  S.D.R (ancien)  =  Points anciens / 6,5596  =  Points Arcco

Ah en effet!

Assiette DC  X  taux contractuel  /  S.D.R (ancien)  =  Points anciens X valeur point ancien / 6,5596  =  Points Arcco

Mais alors celle-ci non plus, du moins au regard des résultats que cela produit...

A titre d’exemple, voyez celui en URL, que je poursuis ici et voyez comparativement que ça n’a plus rien à voir avec celui du R.D.C…

Soit 7,30 (P.A) x 23,10 (V.D.P.A) /6,5596 = 25,70  Pts

Soit 7,30 (P.A) x 23,44 (V.D.P.A) /6,5596 = 26,08  Pts

En revanche si vous prenez 39,7189 F comme S.D.R, celui de l’Arcco, on s’en rapproche.

Soit 4747 x 39,7189 (S.D.R.A) = 4,78  Pts

D’ailleurs, à chaque fois que le  S.D.R de l’époque avant 1999, malgré la multitude de caisses qui existait, est un S.D.R Arcco, le résultat se trouve être le plus rapprochant qu’avec n’importe formule.

Ce qui m’incite à penser que la grande majorité des points qu’ils ont calculés l’ont été en prenant comme référence directement le S.D.R de l’Arcco.

quel moment les salaires ont été versés : c'est la date du bulletin que l'on retient

A quel propos me dîtes-vous ça ?

L'image animée de mon profil doit dater de ma date d'inscription sur le forum.

Ca fait si longtemps que vous y êtes ?

Merci de votre retour.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

A quel moment les salaires ont été versés : c'est la date du bulletin que l'on retient. A quel propos me dîtes-vous ça ?
C'est vous qui en #76 demandiez "Ou sinon identifier à quel moment les salaires ont été versés ??????????? "

La formule de conversion de 1999 n'utilise pas la valeur d'achat du point. Vous refaites un calcul avec un taux de cotisation et le prix d'achat Arcco de l'année 1985, qui donne un chiffre approchant de points, soit, mais je n'ai rien à en dire. Pour une caisse il existe 2 valeurs, la valeur de service (qui sert à calculer la retraite) et la valeur d'achat des points qui sert à calculer les points acquis. Dans la conversion on utilise la valeur de service de l'ancienne caisse,c'est donc : point ancienne caisse X valeur de service ancienne caisse / 6,5596 = point Arrco, et justement 6,5596, c'est la valeur de service de l'Arrco au 1/1/1999.

Cela ne fonctionne pas dans votre exemple. En regardant les taux de l'IREPS il y a quelque chose qui me trouble. Sur la plupart des caisses le rapport (valeur de rachat / valeur de service) est de fois 10, 12, 15. Sur l'IREPS en 1998, les 2 valeurs sont très proches 43,507 / 30,45. Mais il y a un renvoi en bas du tableau, étrange, "le prix d'achat du point est de 304,548 en 1998". Je ne sais qu'en penser. Car 43,507 / 30,45 est aberrant, en ayant cotisé 43,507 en 1998, je vais toucher 30,45 chaque année pendant mes 15/20 ans de retraite.

Je suis inscrit sur les forums CCM depuis 2007 : https://forums.commentcamarche.net/profile/user/jee%20pee  Aujourd’hui j'ai 65 ans et suis à la retraite depuis 5 ans.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

A quel moment les salaires ont été versés : c'est la date du bulletin que l'on retient. A quel propos me dîtes-vous ça ?
C'est vous qui en #76 demandiez "Ou sinon identifier à quel moment les salaires ont été versés ????????? "

Oui autant pour moi, je me suis trompé de ponctuation mais si je vous avais mis un point d’exclamation à la place, vous ne m’auriez peut-être pas répondu ce qui était finalement une évidence, sauf peut-être lorsque la période est à cheval sur deux mois mais pour cela comme vous me l’aviez par ailleurs préconisé, faudrait faire à ce moment là, la moyenne des deux.

La formule de conversion de 1999 n'utilise pas la valeur d'achat du point.

Oui plus à partir de fin 1998 en effet, c’est maintenant définitivement et pour le moment bien enregistré!

Vous refaites un calcul avec un taux de cotisation et le prix d'achat Arcco de l'année 1985,

Oui j’ai juste oublié d’y noter le T.C, désolé mais vous aviez compris au vu du résultat.

qui donne un chiffre approchant de points, soit, mais je n'ai rien à en dire.

Moi non plus si ce n’est de constater qu’il se rapproche le plus de leur résultat dont je n’arrive toujours à savoir comment ils l’ont calculé mais ça ne saurait tarder…

Pour une caisse il existe 2 valeurs, la valeur de service (qui sert à calculer la retraite) et la valeur d'achat des points qui sert à calculer les points acquis. Dans la conversion on utilise la valeur de service de l'ancienne caisse, c’est donc : point ancienne caisse X valeur de service ancienne caisse / 6,5596 = point Arrco, et justement 6,5596, c'est la valeur de service de l'Arrco au 1/1/1999.

Ben oui, suis-je tenté de vous répondre, je n’ai rien non plus à y redire et tant que je n’aurais pas leur explication, on ne pourra sans doute plus émettre aucunes autres hypothèses, si tenté qu’une nouvelle puisse se rapprocher ou  correspondre bien sur de leurs résultats….

Cela ne fonctionne pas dans votre exemple.

Oui je vous confirme!

Enfin, pas au résultat escompté.

En regardant les taux de l'IREPS il y a quelque chose qui me trouble. Sur la plupart des caisses le rapport (valeur de rachat / valeur de service) est de fois 10, 12, 15. Sur l'IREPS en 1998, les 2 valeurs sont très proches 43,507 / 30,45.

Oui vous avez raison et en effet davantage pour celle de 1985 mais s’il faut douter du tableau!

Je dirais même plus (Alias Dupont & Dupont) que la valeur nécessaire d’attribution de ces 4,64 points du R.D.C ne figure même pas au sein du tableau et sinon devrait être de 40,85.

A moins que le TC soit un autre???

Mais il y a un renvoi en bas du tableau, étrange, "le prix d'achat du point est de 304,548 en 1998". Je ne sais qu'en penser.

Alors si vous ne savez pas, à fortiori moi non plus…

Toutefois, cela corroborerait davantage avec la proportion à laquelle vous vous attentiez!

A savoir : 304,549/30,4600 = ~ 10

Sinon, la seule idée qui me viendrez éventuellement à l’esprit, serait à l’instar de ce premier chiffre en renvoi, de reconsidérer tous ceux qui le précédent à l’aide des pourcentages de la colonne de droite.

Qui selon le tableau Excel que je viens de faire donnerait pour chaque année respective:

Et viendrait seulement me donner,reconsidérant ce S.D.R pour 1985 au lieu de l'autre, 1,14 point.

Car 43,507 / 30,45 est aberrant, en ayant cotisé 43,507 en 1998, je vais toucher 30,45 chaque année pendant mes 15/20 ans de retraite.

Vous y retrouveriez-vous davantage avec celui refait???

Je suis inscrit sur les forums CCM depuis 2007 : https://forums.commentcamarche.net/profile/user/jee%20pee  Aujourd’hui j'ai 65 ans et suis à la retraite depuis 5 ans.

Ah en effet, depuis 15 ans, juste avant que j’achète mon portable.

Enfin à cette époque, vous ne faisiez déjà quand même pas votre âge...

Merci pour votre retour...

D.Z

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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Le tableau ci-dessous en mieux je pense ,ce qui m'a inciter à devoir me réconcilier quelque peu avec Excel!

Courtoisement.

D.Z

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

S'il faut recalculer le salaire de référence, cela va trop loin.

4747 X 4% / 177,66 = 1,07 * 30,45 = 32,58 / 6,5596 = 4,97 pour 4,64 sur le relevé de carrière.

Une valeur approchante n'est guère meilleure qu'une valeur éloignée. Seule une valeur approchante liée à des arrondis pourraient être acceptable. Car il arrive que des calculs soient arrondis à l'entier inférieur (1,1 donne 1, mais 1,9 donne aussi 1). Comme :

4747 X 4% / 177,66 = 1 * 30,45 = 30,45 / 6,5596 = 4,64

Mais à trop triturer les chiffres le risque est de fausser la démarche pour arriver au résultat souhaité.

Vous devriez ne pas vous focaliser sur un cas comme l'IREPS qui comporte trop d'approximations.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

S'il faut recalculer le salaire de référence, cela va trop loin.

Absolument, je suis d’accord avec vous et en même temps ça m’a fait un exercice…

4747 X 4% / 177,66 = 1,07 * 30,45 = 32,58 / 6,5596 = 4,97 pour 4,64 sur le relevé de carrière.

C’est vrai qu’il ne fallait pas que je m’arrête en si bon chemin et poursuivre la démarche jusqu’au bout.

Cela dit, prendre 1,07 voire 1 mais pas si je ne m’abuse * 30,45 mais plutôt * 23,10 ou * 22,44, non?

Ce qui ferait 3,76 ou 3,65 --------comme points Arcco

Une valeur approchante n'est guère meilleure qu'une valeur éloignée. Seule une valeur approchante liée à des arrondis pourrait être acceptable.

On est bien d’accord…

 Car il arrive que des calculs soient arrondis à l'entier inférieur (1,1 donne 1, mais 1,9 donne aussi 1). Comme :

4747 X 4% / 177,66 = 1 * 30,45 = 30,45 / 6,5596 = 4,64

Ou qui ferait 1 * 23,10 = 23,10 ou 1 * 22,44 = 22,44--------comme points Arcco

Mais à trop triturer les chiffres le risque est de fausser la démarche pour arriver au résultat souhaité.

Vous devriez ne pas vous focaliser sur un cas comme l'IREPS qui comporte trop d'approximations.

Pas particulièrement, ce pourrait être  un autre comme celui qui suit..

6639 * 4% / 18,410 = 14,42 * 2,1240 / 6,5596 = 4,67  point Arcco

Et ci-dessous un contre-exemple mais là encore avec le problème identique à celui de l'IREPS en renvoi.

41069 * 4 % /46,48 * = 35,34 * 38,64 /6,5596 = 208 points Arcco

Quasiment aucuns donc ne correspondent pile-poil à ceux du R.D.C!  

un étranger, c'est un ami qu'on n'a pas encore rencontré.

Modifié par jee pee le 15/06/2023 à 23:11

Merci de votre retour.

Courtoisement.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Pour la conversion au 1/01/1999, on ne prend pas la valeur de service de l'année d'acquisition (1985), mais la valeur au 31/12/1998, la dernière en vigueur avant la conversion.

Fiat : 6639 X 4% / 18,410 = 14  X  2,5416 = 35,58 / 6,5596 = 5,42

Là la formule avec l'arrondi des points d'origine fonctionne. Je n'ai pas sous la main de relevés de points avant 1999, mais il faudrait vérifier, il n'y avait peut être pas de virgule. Les décimales n'ont peut être été introduites qu'à la conversion vers l'Arrco.

Pour Ireps et Carcept quand le salaire de référence n'est pas la valeur d'achat du point, extrapoler est trop incertain.


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Pour la conversion au 1/01/1999, on ne prend pas la valeur de service de l'année d'acquisition (1985), mais la valeur au 31/12/1998, la dernière en vigueur avant la conversion.

Alors, bien qu’à l’origine mon tableau avait une colonne pour cette VDPA dont je ne convertissais pas, certes le résultat /6,5596 afin d’obtenir des points Arccco, là par votre réponse vous m’étonnez beaucoup car d’une part vous m’indiquiez  dernièrement ceci :

" Dans la conversion on utilise la valeur de service de l'ancienne caisse, c'est donc : point ancienne caisse X valeur de service ancienne caisse / 6,5596 = point Arrco, et justement 6,5596, c'est la valeur de service de l'Arrco au 1/1/1999" .

Et ne me parliez aucunement que la VDPA soit systématiquement la dernière de la liste correspondant à la caisse d’affiliation en question bien entendu, soit là en l’occurrence, celle de 1998.

D’autant que si je l’applique au contre-exemple (Carcept 1993), ça ne fonctionne pas!

41069 * 4 % /46,48 = 35,34 * 40,42 /6,5596 = 215 points Arcco

Davantage que dans l’exemple précédent...

D’autres parts, à quoi serviraient les valeurs de points précédentes si dés 1999 elles n’auraient été supprimées pour laisser place à la dernière???

Là, j’avoue une nouvelle fois, avoir du mal à vous suivre………………………………….

Là la formule avec l'arrondi des points d'origine fonctionne. Je n'ai pas sous la main de relevés de points avant 1999, mais il faudrait vérifier, il n'y avait peut être pas de virgule. Les décimales n'ont peut être été introduites qu'à la conversion vers l'Arrco.

Sur le principe oui ou peut-être mais à priori non-systématiquement!

Pour Ireps et Carcept quand le salaire de référence n'est pas la valeur d'achat du point, extrapoler est trop incertain

D’autant qu’il n’était pas aussi exact que ça, à l’instar de celui que je viens de faire pour " la CARCEPT,  qui peut le plus pouvant le moins ", un peu fastidieux quand même!

En effet, vous savez sûrement mieux que moi, que pour retrouver les valeurs d’un pourcentage que l’on vient d’inverser, il faut d’autant décaler les chiffres de la virgule en y ajoutant préalablement le chiffre 1…

Ce qui fait car je ne vais pas non plus refaire l’autre, qu’en définitive le résultat que vous aviez trouvé, n’est peut-être plus aussi rapprochant que celui du S.DR ?

 177,66 au lieu des 26,00...

En revanche, voyons si le résultat du contre exemple plus haut(CARCEPT 1993), au regard d’un tableau exact, cette fois ci et (sous réserves du renvoi du tableau ), peut se rapprocher ou pas du total de points???

41069 * 4 % /46,48 = 35,34 * 309,56 /6,5596 = 1648 points Arcco

Là, " No comments " sinon je signe de suite….

Merci pour votre retour.

Courtoisement.

D.Z

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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Stop ! je ne lis pas tout juste :

La formule de conversion 1999 c'est juste le passage ancien points vers points Arrco. Et donc cette formule là c'est point ancienne caisse X valeur de service ancienne caisse (la dernière connue au 31/12/1998) / 6,5596 = point Arrco,

L'autre formule c'est le calcul d'acquisition des points : salaire soumis à cotisation X Taux contractuel / Valeur d'achat du point = points acquis celle là fait référence à l'année où on cotise


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jee pee Messages postés 42583 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Pour votre dernier calcul Carcept, si la valeur d'achat était celle calculée ce devrait être :

41069 * 4 % / 319,56 = 5 points Carcept, première étape en 1993

5 * 40,42  / 6,5596 = 30,81 points Arcco, seconde étape en 1999

Donc pas les 59,34 du relevé.

Il semble que la notion salaire de référence VS prix de rachat du point, dans certaines caisses, soient 2 notions différentes. Je viens de voir que sur la caisse dans la liste après la Carsat, la Cargsma, c'est l'inverse, salaire de référence 236,77, prix d'achat 9,4708. Vous ne devriez pas vous attacher à ce genre de caisses. Ou si vous avez un autre RDV avec l'Agirc-Arrco, prendre un de ces cas et vous faire expliquer le calcul. Avertissez votre interlocuteur avant pour qu'il révise.

Puis dans ce calcul le 4%, c'est le taux trouvé sur le bulletin, ou c'est déjà une approximation ?


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reciproquement Messages postés 51 Statut Membre
 

Bonjour,

Stop ! je ne lis pas tout juste :

Moi si mais je devrais à priori relire plusieurs fois avant de conclure ou de reformuler, sauf bien sur, le cas échéant, ou manquerait une information changeant la donne!

La formule de conversion 1999 c'est juste le passage ancien points vers points Arrco. Et donc cette formule là c'est point ancienne caisse X valeur de service ancienne caisse (la dernière connue au 31/12/1998) / 6,5596 = point Arrco,

Très bien mais probablement que ce qui apparait évident pour vous ne l’est pour moi car vous relisant juste ci-dessous, en effet vous l’énoncez toujours de la même façon, à ceci prés toutefois que vous ne précisiez.>>>> (la dernière connue au 31/12/1998)…

:::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::

# 50

Moi je ferais un tableau comme je vous l'ai indiqué en rajoutant pour avant 1999 la valeur du point de la caisse, et un calcul du nbre de points Arrco, c'est en ça qu'excel pourrait être plus facile, avec une formule (pt ancienne caisse X valeur point / 6,5596),

#53

La raison pour laquelle j'utilise la valeur (de service) du point dans le tableau c'est que la formule de conversion des points en 1999 c'est : points anciens X valeur de service du point ancien / valeur de service du point nouveau (6,5596 pour l'arrco). La conversion n'utilise pas la valeur d'achat du point.

:::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::

L'autre formule c'est le calcul d'acquisition des points : salaire soumis à cotisation X Taux contractuel / Valeur d'achat du point = points acquis celle là fait référence à l'année où on cotise

En deux temps, trois mouvements alors!

Ceci étant, je ne voudrais pas avoir l’air de faire les questions et réponses mais issue de ce tableau ,à quoi auraient donc servies "  les valeurs de points anciennes ",juste à convertir les points avant que la réforme n’ait lieu?

Pour votre dernier calcul Carcept, si la valeur d'achat était celle calculée ce devrait être :

41069 * 4 % / 319,56 = 5 points Carcept, première étape en 1993

5 * 40,42  / 6,5596 = 30,81 points Arcco, seconde étape en 1999

En effet " Mea-culpa ", je n’aurais pas dû faire un C/C pour le début de cette application mais même en me relisant, je n’ai pas vu l’erreur, c’est dire et pourtant le nombre de points aurait dû m’alerter!

Une parenthèse : Y a-t-il une raison pour la seconde fois, que vous indiquiez un chiffre différent?

319,56 au lieu 309,56 comme sur notamment le # 79, ou vous indiquiez 30,45 au lieu de 30,46?

Ce qui ne change rien ou pas grand-chose au résultat mais juste pour savoir…

Donc pas les 59,34 du relevé.

Sauf que ce résultat (59,34 points) est issue du R.D.C de 1993, non le mien (35,34 points) et s’ils s’étaient trompés serait par comparaison, à nouveau en dessous du mien avec (30,81 points), seule la terminaison serait la même.

Il semble que la notion salaire de référence VS prix de rachat du point, dans certaines caisses, soient 2 notions différentes.

Je viens de voir que sur la caisse dans la liste après la Carsat, la Cargsma, c'est l'inverse, salaire de référence 236,77, prix d'achat 9,4708.

L’inverse ah bon???

N’ai-je pas bien lu ou compris?

Personnellement, je ne vois qu’un problème identique aux autres ou précédentes pour lesquelles j’ai refais les deux tableaux…

En (2) >>>>renvoi, remplacer 9,4708 par 236,77.

Et dont les plus grandes valeurs ensuite (sous réserves qu’un nouveau tableau soit fait), seraient davantage à droite qu’à gauche dans ce dernier.

Et si tel est le cas, la proportion resterait approximativement de 1à 10 puisque 9,4708/0,9476= ~ 10

Vous ne devriez pas vous attacher à ce genre de caisses.

Pour le moment, je n’ai que celles là mais je vous dirais que je suis pour le moment en  "standby" jusqu’à mon prochain R.D.V.

Et eux aussi, trépignant d’impatience relative, à recevoir la confirmation de mon R.D.C.

 Ou si vous avez un autre RDV avec l'Agirc-Arrco, prendre un de ces cas et vous faire expliquer le calcul.

C’est précisément ce que je vous ai dis avoir l’intention de faire la prochaine fois, sinon arbitrairement ils vont pouvoir m’énumérer des théories et/ou de mémoire, relire des brochures, voire consulter des notes mais comme l’autre jour, dés que j’essaierai dans ma demande d’être plus pertinent, en guise de réponse, froncer le sourcil pour m’inciter à passer à autre choses…

¾ passant très vite ,il est hors de question que ma venue puisse porter sur un autre sujet que celui-ci ,s’attendant à ce que je leur délivre quelques autres documents mais non ,d’autant que la première pension devrait correspondre, ni plus ,ni moins, aux calculs (tous confondus)arrêtés au jour de la demande de retraite et que les M.A.J devraient au fil du temps réactualisées tout cela ensuite, par un rappel proratisé si je puis dire, de celles ci ..

Avertissez votre interlocuteur avant pour qu'il révise.

Là, je ne pense pas que ce puisse être possible, même si souhaitable en effet…

Puis dans ce calcul le 4%, c'est le taux trouvé sur le bulletin, ou c'est déjà une approximation ?

A propos de (Dubois 1993), je suppose?

A priori, si je ne m’abuse, ce serait 4%, mais me trompe-je???

(Voir P.J)……

Merci de votre retour.

Courtoisement.

D.Z

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