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1 réponse
Bonjour,
Par contrat oral dont l'existence est confirmé par le versement d'une somme (ce que vous nommé "acompte" mais qui en réalité n'en ai pas un, j'y reviendrais après), il est convenu de confirmer le rendez-vous. La cliente n'a pas souhaité confirmer alors cela signifie qu'elle est à l'origine de l'annulation du rendez-vous.
Légalement, en absence de contrat écrit, ce n'est pas un acompte qui a été versé, mais des arrhes.
Dans cette situation, la cliente n'a aucune indemnité supplémentaire à verser en dehors de la perte des arrhes déjà versés. S'il s'agissait réellement d'un acompte, alors la cliente aurait dans l'obligation d'honorer le versement total de la prestation (même si celle-ci n'a pas été réalisée).
Cordialement
5 avril 2023 à 13:36
Merci beaucoup pour votre retour !
Bien cordialement,