Succession/ emprunt

C.Izer -  
 C.Izer -

Bonsoir,

Petites questions : quel est le devenir d'un prêt, quand l'un des deux co-emprunteur décède?

Sachant que le prêt n'a pas de clause décès.

Les héritiers sont redevable ou uniquement l'emprunteur restant ? 

Merci d'avance pour votre aide.

3 réponses

condorcet Messages postés 42010 Statut Membre 18 324
 

Les héritiers sont redevable ou uniquement l'emprunteur restant ?  Les  2. 

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C.Izer
 

Merci beaucoup.

Dernière question : le co-emprunteur restant, nous a caché l'existence de cet emprunt.

D'après vous cette omission, lui est profitable ?

D'ailleurs nous ne savons pas a quoi l'emprunt a servi.

Merci

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condorcet Messages postés 42010 Statut Membre 18 324 > C.Izer
 

D'après vous cette omission, lui est profitable ? Peut-être !!

D'ailleurs nous ne savons pas a quoi l'emprunt a servi.                                                                                           L'emprunt   existe avec 2  ses co-emprunteurs  solidaires, Tout se résume  à cela.

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C.Izer > condorcet Messages postés 42010 Statut Membre
 

Grand merci 

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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 578
 

quel est le devenir d'un prêt, quand l'un des deux co-emprunteur décède?

Les héritiers héritent aussi bien de l'actif que du passif.

Les héritiers sont redevable ou uniquement l'emprunteur restant ? 

Les 2. Les héritiers se substituent à l'emprunteur initial, en fonction de leurs droits dans la succession.

 le co-emprunteur restant, nous a caché l'existence de cet emprunt.

Peu importe. Une succession s'accepte ou se refuse en totalité y compris pour l'actif ou le passif inconnu des héritiers et dont ils prendraient connaissance après avoir accepté ou refusé la succession. 

D'après vous cette omission, lui est profitable ?

Pas spécialement. Seul le co emprunteur a changé (les héritiers au-lieu du défunt) 

D'ailleurs nous ne savons pas a quoi l'emprunt a servi.

Peu importe au regard du droit. 

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C.Izer
 

Vous pouvez clore ce sujet, s'il vous plait ?

J'ai les réponses a mes questionnements, merci beaucoup pour votre aide.

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