Transport dans le terrassement meva22 - Dernière réponse le 21 nov. 2022 1 réponse Bonjour, Je suis entrepreneur terrassement code APE4312A depuis 6 mois, et un de mes clients me demande de faire des voyages de sable pour sa maison. En sachant que c'est lui qui passe commande et la paye. Ai-je le droit ? Merci de vos réponses 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler gitane2229 Bonjour Ai-je le droit ? Oui. Il s'agit d'une prestation de service occasionnelle. Discussions similaires Différence entre transports VSL et TAP LeChatDeGastonLagaffe Cout déplacement d'un mobil home ancva Mise a disposition de capacité de transport Philouth routier coef 150 et contrat a 200h gregory0104 Pris pour la sortie d'un Mobil Home d'un camping IKE_1900 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler gitane2229 Bonjour Ai-je le droit ? Oui. Il s'agit d'une prestation de service occasionnelle.