Succession
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mon frère et sa femme son décédé. mon frère nous a dit ne pas avoir d'enfant mais je n'ai aucun document pour le prouver. suite au décès de notre mère en aout dernier, le notaire à pris un généalogiste pour prouver l'introuvable que mon frère n'a pas eu d'enfant, je ne comprends pas pourquoi le notaire ne recherche pas dans le dossier de mon père décédé en 2002 ou mon frère étant encore en vie, car j'ai retrouvé un courrier adressé au notaire me demandant mon livret de famille donc il devrait avoir le sien. Les notaires doivent garder les archives combien de temps ?
Car mon notaire m'a répondu que seule la première page du livret famille était au dossier, je pense qu'il a regardé qu'à l'écran.
Je vous remercie de votre réponse, dans cette attente
bien cordialement
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4 réponses
moi et mon frère savons qu'il n'a eu d'enfant,
Oui, mais le Notaire qui traite la succession de votre mère, lui, il ne le sait pas.
Laissez le faire son travail.
je ne comprends pas pourquoi le notaire ne recherche pas dans le dossier de mon père décédé en 2002 ou mon frère étant encore en vie La consultation de ces dossiers ne lui apportera pas la réponse attendue de savoir si ce frère décédé avait laissé une descendance. Qu'il n'ait pas eu d'enfant avec son épouse légitime (également décédé) n'est pas une preuve. Nombreux sont les enfants nés hors mariage !
le notaire à pris un généalogiste pour prouver l'introuvable que mon frère n'a pas eu d'enfant, Changez de notaire.
Bonjour,
merci pour votre réponse, mais ce que je ne comprends pas c'est que moi et mon frère savons qu'il n'a eu d'enfant, on en a parler au décès de mon père et c'est là qu'il nous là dit, à son grand regret d'ailleurs, maintenant lors de la succession de mon père on n'a pas eu à prendre un généalogiste pour prouver que mon père n'avait pas eu d'autre enfant avant ou pendant son mariage.
De ce fait je me demande ou est la logique, si on le fait pour l'un pourquoi on ne le fait pas pour les autres.
.
Bien cordialement
le notaire à pris un généalogiste pour prouver l'introuvable que mon frère n'a pas eu d'enfant,
Pourquoi dites vous que c'est introuvable ?
Il est impossible de prouver que quelqu'un n'a jamais eu d'enfant, mais il est peut être possible de prouver qu'il en a eu un. Si c'était le cas le généalogiste arriverait peut être à le trouver.
Maintenant, le Notaire fait juste son Job et a lancer des recherches qui n'aboutiront peut être pas à trouver un enfant mais qui auront le mérite de dégager sa responsabilité dans le cas très improbable ou un enfant serait révélé par la suite. C'est en ce sens qu'il faut comprendre la démarche de votre Notaire.
Si tous les enfants étaient notés sur le livret de famille en possession de la famille "légitime", les généalogistes fermeraient boutique !
Je n'ai plus en tête le montant des frais du généalogiste pour fournir une attestation de non descendance mais je n'ai pas le souvenir que ce soit très onéreux. Rien à voir avec le montant de leur commission en cas de révélation à un héritier inconnu.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dans le dossier de succession de mon père il a le livret de famille de mon frère décédé, là ou logiquement tout est indiqué sur sa vie. Moi ce qui m'inquiète c'est le tarif du généalogiste, je ne suis pas radin, mais j'ai eu des parents ouvriers qui ont travaillé toute leur vie et qu'y nous laisse un petit quelques choses, et quand je vois dèja les frais pour 3 pauvres comptes deux au lyonnais ou pour 2 virts des fonds chez le notaire 700 Euros, et la caisse epargne 300 euros pour un virt de fonds chez le notaire plus les frais de notaire, plus maintenant les frais du généalogiste d'ailleurs en plus on n'a pas le droit de communiquer avec eux, du coup je ne sais même pas le coup de ce généalogiste d'ailleurs que je n'ai même pas pu choisir en faisant marché la concurrence par un devis, j'ai lu que cela se faisait. je sais que l'on doit faire travailler tout le monde mais ya quand même vu le montant des successions......
bien cordialement
je sais que l'on doit faire travailler tout le monde mais ya quand même vu le montant des successions...... Je partage votre avis. L'intervention d'un généalogiste n'est pas nécessaire. Si l'on devait faire intervenir un généalogiste chaque fois qu'un homme décède sans progéniture les nombreux généalogistes de France n'y suffiraient pas. Changez de notaire.
Merci de votre réponse, je vais revoir au niveau du Dirigeant de cette étude,
Bien cordialement