Ravalement, contre les honoraires du syndic.

Bonjour,

Le syndic ne sera pas content et va vous expliquer le travail administratif et comptable qu'il va être obligé de faire ....

Il est possible qu'il fera le travail à minima, comme par exemple pas de traitement pour les copros qui ne paieraient pas et lors de sa prochaine désignation il risque d'augmenter ses honoraires pour tenir compte d'un tel aléa qui pourrait e renouveler sur d'autres travaux.

Il est normal que le syndic touche es honoraires sur les opérations exceptionnelles non prévues à son contrat. Peut-être est-il judicieux de négocier le % que les refuser .....

Pour précision, le III de l'article 18-1 A de la loi de 1965 indique ce qui suit sur ces honoraires :

"La rémunération fixée dans le projet de résolution soumis au vote de l'assemblée générale doit être exprimée en pourcentage du montant hors taxes des travaux, à un taux dégressif selon l'importance des travaux préalablement à leur exécution."

En particulier le fait que les honoraires doivent être dégressifs selon l'importance des travaux.

Également, si le syndic délègue la maîtrise d'ouvrage à un cabinet, il doit en toute logique réduire ses honoraires en conséquence.

C'est aussi possible d'amender une résolution en "baissant" le montant prévu pour les honoraires tant que vous ne touchez pas à l'objet de la résolution, ça a été admis par la jurisprudence.

@ Rambouillet41 & _lael_, merci beaucoup pour vos réponses !