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7 réponses
29 août 2022 à 20:34
Tout dépend des accords passés au sein de votre entreprise.
29 août 2022 à 13:47
Bonjour..
A la base les jours de RTT servent à compenser le travail qui excède les 35 heures hebdomadaires.....
Oui biensur. En fait ce sont des jours de récupération. Suite à un calcul entre les jours de l’année , les jours non travaillés, jours fériés et jour travaillé, on arrive à un nombre de jour de repos que j’appelle RTT.
j’aimerai savoir ce qu’il en est quand on passe à un forfait réduit. Sont ils proratarisés ? Merci
Je comprends pas votre remarque. Un 90% ça équivaut à 196 jours travaillés au lieu de 218 jours ? Et vous pensez que avec ça je ne peux pas poser tous mes mercredi après midi ?
Évidemment que c’est 10% de jours en moins deviennent de la récupération mais quid des jours style RTT (10 jours cette année). Que deviennent ces jours ?
comment fait on le calcul de ces jours ? Merci
Oui mais j’ai 5 semaines de CP et normalement 10jours de repos (sur le calcul 2022).
ma question : comment ça se passe du coup… je garde ces 10 jours de repos ? Je comprends pas comment on fait le calcul au forfait réduit …
pcq forcément que si j’ai un nombre de jour fixe à travailler, le reste est du repos ? Sachant qu’il y a 22 jours du au temps partiel.
Modifié le 29 août 2022 à 22:19
Bonjour,
Même calcul avec une approche différente : 1 semaine de 5 jours, c'est 10 demi-journée. 90% de 10 demi-journées, c'est 9 demi-journée...
On peut faire signifier ce que l'on veut aux chiffres. Mais où est le biais dans les raisonnements présentés ?
218 jours, c'est 43.6 semaines de travail et non 47 semaines + 5 semaines de congés...aux 43.6 Il faut donc rajouter les jours fériées (qui tombe en moyenne 8/7 un mercredi), et les 5 semaines de congés payés ainsi que les RTT de facto lié au régime du forfait jour.
Donc, à 90% il y a bien de quoi prendre tous les mercredis après midi (mais en piochant dans les CP et recup mais pas forcément tous les ans).
CB
Je suis d’accord avec vous.
ma question est : est ce que je garde mes 10 jours de repos puisque je devrais normalement travailler 196 jours au lieu de 218 jours.
ou bien est ce que ils le seront retirés comme je passe en temps partiel (même si on dit que le forfait réduit n’est pas un temps partiel)
‘’merci
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionAvant :
365 -218 jours travaillés -25 jours de CP -les week end -les jours fériés = vos anciens fameux "RTT" = les environs 10 jours
Après :
365 -196 jours travaillés -25 jours de CP -les week end -les jours fériés = les environs 10 jours + les 22 nouveaux
En l'échange de 10% de votre salaire on vous donnes 22 jours de repos en plus.
Ok merci pour ce descriptif. C’est de la théorie ou en pratique ça se fait comme ça dans les entreprises ?
je me prends la tête pour rien ? Ou j’ai l’impression d’avoir lu partout que même au forfait réduit on perdait les fameux jours de repos ? et que les entreprises pouvaient payés au prorata ces jours de repos.
Bonjour,
par exemple quelqu’un en temps partiel (contrat horaire) n’a pas de RTT.
en forfait jour nous avons des jours de repos (218 jours travaillés et environ 10 jours de repos + 25 jours de CP) mais du coup quand on réduit ce nombre de jour quand est il des jours de repos (je parle pas des 10% que je vais prendre et qui me seront déduit en salaire).
Bonsoir j’ai eu une réponse de notre service social.
je comprends pas tout le calcul des jours de repos… au final on arrive à des jours de repos au prorata.
mais pourquoi 26 jours en moins non travaillé alors que je dois travailler 196 jours au lieu de 218 jours soit 22 jours …. Bref un calcul compliqué …
Au niveau de ses congés payés :
Mme Stordeur continuera d’acquérir les mêmes congés qu’actuellement, soit 2,08 jours par mois, équivalent à 25 jours ouvrés par an soit 5 semaines de congés payés de 5 jours ouvrés. Lorsqu’elle prendra une semaine de congés payés, 5 jours ouvrés lui seront décomptés puisqu’elle acquiert les mêmes congés que les temps pleins, ce même si elle a travaillé 4 jours dans la semaine.
« Pour le calcul des repos :
Si Mme X opte pour un forfait 90%, elle devra travailler 196 jours
Le calcul du forfait jours repose pour les temps pleins sur 5 jours ouvrés par semaine – si son forfait est à 90%, cela revient à dire qu’elle travaille 4.5 jours par semaine (5x90%)
Les repos seront :
365 jours calendaires – 105 jours pour les WE – 26 jours ouvrés pour la demi journée de repos – 23 jours ouvrés pour les congés payés – 8 jours fériés tombant un jour ouvré (je n’ai pas compté le JF tombant un mercredi) = 203 jours – 196 jours à travailler = 7 jours de repos ce qui est logique sachant qu’en 2023 le nombre de jours de repos pour un temps plein est de 8 (8x90% = 7.2 – c’est cohérent). »
qu’en pensez vous ? Merci
7 sept. 2022 à 20:21
Les 26 jours correspondent aux 52 semaines X une demi journée non travaillée, ce calcul permet de déterminer les 7 jours de repos à comparer aux 8 à temps plein.
Il n'est pas fait mention que vous ne travaillerez pas les mercredi après midi ?
Modifié le 1 sept. 2022 à 08:55
Bonjour,
La notion temps partiel n'existe pas avec le forfait jours. C'est, comme vous l'indiquez, un forfait jours réduit (au delà des variations de quelques jours de moins aux 218 maximum légal, négociés pour tous les salariés dans certaines entreprises, 217, 216, ...). Pour ce type de contrat il ne semble pas exister de dispositions particulières ou spéciales. Un accord d'entreprise pourrait les fixer. Sans, c'est votre contrat personnel qui sera la référence.
Après votre utilisation, le mercredi-après midi, est presque à l'encontre de la logique du forfait jours, qui dit que le salarié détermine librement son temps de travail. Mais fixer cette règle, dans votre contrat personnel, a bien sur l'avantage de contractualiser avec votre employeur que vous ne serez pas disponible à ce moment. Avec un forfait jours réduit classique (sans cette notion de mercredi après-midi), il faut que le salarié déclare chaque jour travaillé pour le suivi, donc la question des jours de repos (que certains nomment RTT) ne se pose pas avec la même acuité. Alors que vous au final avec 4,5 jours par semaine, vous allez travailler sur les 218 journées. Pour ce qui est des jours de repos, aucune règle n'existant, il faut à mon avis de la même façon que le mercredi après-midi, inscrire son fonctionnement dans votre contrat de travail. Par exemple mentionner explicitement les 9 jours, en référence à un prorata de 90% des 10 jours, en moyenne.
Ce qui est important c'est l'utilisation des jours de repos, ils doivent être déclarés, posés à l'avance, comme les congés. C'est bien ce que vous faites aujourd'hui ?
Merci beaucoup pour votre réponse.
oui je sais que c’est ambiguë cette question de forfait réduit car je gère mes heure … sauf que finalement je suis contrainte par des horaires avec mes enfants mais je fais plus que 35h. Pendant longtemps on était au 35h mais je faisais beaucoup plus. C’est pour ça qu’ils nous ont passé au forfait jour avec en compensation ces jours de repos… et comme ça si y’a besoin de finir du boulot , on doit le faire … sans enfants c’est possible… ce que font mes collègues … mais avec des contraintes horaires de garde pas possible. Après je pense faire déjà de bonnes journées. Mais je ne peux pas dire : je reste à temps complet et je prends mes mercredi après midis. Car déjà que je n’arrive pas à gérer tout mon travail en temps plein… donc c’est pour ça que je souhaite poser un 90%, j’accepte d’être payé 10% de moins. Et mon employeur accepte que je fasse moins de boulot aussi forcément …
mais c’est cette histoire de jour de repos. Donc vous me dites que en gros , cela peut être mentionné dans mon contrat que ceux ci seront proratorisés ? Ils ne peuvent pas me les enlever ?
merci
Bonjour,
au final avec 4,5 jours par semaine, vous allez travailler sur les 218 journées
Je suis assez d'accord mais ça parait impossible à utiliser. Sinon je pose mes 25 CP en 50 demi journées et comme j'ai travaillé 218 jours on devrait me les créditer en jours de repos...
Pour moi travailler juste le mercredi matin compte pour une demi journée et non une journée complete.
d’ailleurs cela fait 2 ans que j’écoule un surplus de vacances sur les mercredi après-midi. Donc je ne fais pas mes 218 jours sur une année. Mais j’arrive à la fin de mon stock et donc je vais passer au forfait réduit (196 jours).
je vais faire ma demande par lettre et je verrai ce qu’ils me proposent comme contrat. Je sais que ça se fait dans d’autres entreprises et les jours de repos sont au prorata.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
29 août 2022 à 21:27
Bonjour,
Un forfait jour réduit (qui n'est pas un temps partiel) ça n'enlève pas de jours de récupération. Au contraire ça en rajoute.
Mais 90% ça ne permet pas de poser tous les mercredi après midi (sans aller piocher dans vos autres jours de récupération ou de congés).