Utilisation véhicule pour déplacements pro

Steph_sv Messages postés 2 Statut Membre -  
BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je vais signer un cdi en septembre et mon employeur m'a envoyé un brouillon de mon futur contrat.  J'avais précisé lors de mon entretien que je ne possédais pas de véhicule.  Dans ce contrat est stipulé : "

Article 6 – Lieu de travail

Madame...... exercera ses fonctions au siège du Comité, actuellement situé....... Elle pourra être amenée à effectuer des déplacements pour des missions ponctuelles. Pour ce faire elle pourra utiliser son véhicule personnel. Son assurance doit être conforme à cet usage. Elle sera indemnisée selon le barème en vigueur dans la structure."

Dois-je faire modifier ce contrat ou ne pas prendre en compte cet article ?  Ce" pourra " est assez ambigu,  je trouve. 

Merci pour vos réponses 

3 réponses

  1. Karine-7755
     

    Bonjour Steph,

    Lorsque vous indiquez :

    Ce" pourra " est assez ambigu,  je trouve. 

    je rejoins votre sentiment.

    Demandez à votre futur employeur d'apporter les modifications nécessaires.

    Cordialement,

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  2. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 627
     

    " Ce" pourra " est assez ambigu,  je trouve." : pas du tout.

    Ce n'est pas le conditionnel ou l'imparfait qui est employé ici, mais le futur simple, donc une affirmation, une certitude.

    Il est vivement conseillé, au contraire, d'en tenir compte absolument et donc voir avec l'assurance pour y adapter les clauses sur la base de cette perspective, élément d'ailleurs implicitement mentionnée dans le texte dès la phrase suivante.

    Quand on dit "Il sera/pourra être employé à la caisse", c'est le futur, c'est donc la certitude que ce qui est écrit arrivera bientôt. Et à coup sûr.
    Soit de manière permanente, soit de manière ponctuelle.
    En revanche, "il pourrait être employé à la caisse" n'indique qu'une possibilité, une situation exceptionnelle, hors habitude, qui se produira quand certaines conditions seront réunies.

    Si vous vous mettez en porte-à-faux sur ce point, vous allez au-devant de soucis avec votre hiérarchie, sauf évidemment si l'emploi ne vous intéresse pas trop.


    Autre solution : négocier avec l'employeur la mise à disposition d'un véhicule de service pour ces missions extérieures, mentionnée dans un avenant à établir impérativement.

    Mais vous faites bien sûr comme vous voulez ....

     

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    1. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 068
       

      bonjour BmV, excellente démonstration !

      perso j'ai comme définition du mot véhicule : tout moyen de transport.

      donc pas forcement une automobile...

      un vélo fera l'affaire

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  3. gitane2229
     

    Bonjour

    Steph a précisé à son futur employeur qu'il ne possédait pas de véhicule.

    Pour autant, dans le contrat de travail, il est question de véhicule personnel. 

    Comment fera t'elle, sauf mise à disposition d'un véhicule de l'entreprise, en cas de missions à l'extérieur ? 

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    1. BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 627
       

      En effet.
      J'avais bien piteusement omis cet élément.

      Donc raison de plus pour éclaircir et rectifier si nécessaire les données du contrat soit par un nouveau soit au moins par un avenant.

       

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