Retour pour réparation : dédouanement à payer une 2ème fois

TMARTIN13 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 mars 2022 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2022 - 12 mars 2022 à 16:02
Afrikarnak Messages postés 35469 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 - 12 mars 2022 à 17:55
Bonjour,

J'ai commandé un bien aux États-Unis chez un professionnel le 02/02/2022. Il s'agit d'un effet de guitare électrique. Sa valeur est de $529,00 (466,28€).
Lors de la réception, le 02/02/2022, j'ai du m’acquitter de frais de dédouanement s'élevant à 120,00€.
Malheureusement le produit était défectueux. Je l'ai donc renvoyé aux États-Unis pour réparation le 23/02/2022.
Après réparation, le professionnel, m'a ré-expédié le bien sous le régime de "retour pour réparation".
Lors de nos discussions par mail, il m'a assuré qu'il n'y aurait pas de nouveaux frais de dédouanement?. Cependant, UPS me demande de m’acquitter à nouveau de ces frais, pour un montant de 135€.

Après m'être entretenu avec le service des douanes d'UPS, ceux-ci m'assurent que ce nouveau dédouanement est tout à fait normal et inévitable.
J'ai donc recontacté l'entreprise qui m'a vendu le bien. Celle-ci m'assure que c'est une erreur et qu'il ne devrait absolument pas y avoir de taxes sur ce nouvel envoi.

J'ai plusieurs questions :

- Est-il normal de payer à nouveau des frais de dédouanement? Sachant que si je m'en acquitte, j'aurai payé la TVA deux fois pour le même bien.
- Pourquoi les frais de dédouanement sont-ils plus élevés que lors du premier envoi alors qu'il s'agit strictement de la même marchandise?

Je suis actuellement coincé entre l'entreprise qui me dit une chose et le service de douane qui m'en dit une autre. merci de m'aider!
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2 réponses

Bonjour,

Les frais de douanes sont différents suivant le pays de destination.
Puis deux envois, vous payez deux fois.
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TMARTIN13 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 12 mars 2022 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2022
12 mars 2022 à 17:22
Bonjour et merci pour votre réponse.

Le pays de destination est le même dans les deux cas, puisqu'il s'agit de la France.
Pouvez-vous s'il vous plait argumenter votre dernière phrase? Je ne suis pas sûr que cela m'aide beaucoup...
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Afrikarnak Messages postés 35469 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 12 030
12 mars 2022 à 17:55
Bonjour

Il existe un régime douanier spécial dit 'Perfectionnement Passif' . Celui ci permet une exportation temporaire de marchandise dans un but de modification/réparation avec exonération de 'droits' lors du ré import..

Mais, sauf indication contraire, ne serait disponible QUE pour les Entreprises.. La mise en œuvre de ce régime est assez 'usine à gaz' et nécessite l'intervention d'un spécialiste de la question, ce qui a un coût..

Les 'frais d'importation' dépendent des conditions valables au moment où la marchandise est présentée en Douane (Fluctuation des devises, facturation du Transitaire etc...).

Tu peux contacter le Service des Douanes pour avis mais sans grand espoir pour traiter un problème à posteriori (L'argent entré ressort difficilement..).

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