Retour pour réparation : dédouanement à payer une 2ème fois
TMARTIN13
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Afrikarnak Messages postés 35513 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 6 décembre 2024 - 12 mars 2022 à 17:55
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2 réponses
Bonjour,
Les frais de douanes sont différents suivant le pays de destination.
Puis deux envois, vous payez deux fois.
Les frais de douanes sont différents suivant le pays de destination.
Puis deux envois, vous payez deux fois.
TMARTIN13
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12 mars 2022 à 17:22
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Bonjour et merci pour votre réponse.
Le pays de destination est le même dans les deux cas, puisqu'il s'agit de la France.
Pouvez-vous s'il vous plait argumenter votre dernière phrase? Je ne suis pas sûr que cela m'aide beaucoup...
Le pays de destination est le même dans les deux cas, puisqu'il s'agit de la France.
Pouvez-vous s'il vous plait argumenter votre dernière phrase? Je ne suis pas sûr que cela m'aide beaucoup...
Afrikarnak
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12 mars 2022 à 17:55
12 mars 2022 à 17:55
Bonjour
Il existe un régime douanier spécial dit 'Perfectionnement Passif' . Celui ci permet une exportation temporaire de marchandise dans un but de modification/réparation avec exonération de 'droits' lors du ré import..
Mais, sauf indication contraire, ne serait disponible QUE pour les Entreprises.. La mise en œuvre de ce régime est assez 'usine à gaz' et nécessite l'intervention d'un spécialiste de la question, ce qui a un coût..
Les 'frais d'importation' dépendent des conditions valables au moment où la marchandise est présentée en Douane (Fluctuation des devises, facturation du Transitaire etc...).
Tu peux contacter le Service des Douanes pour avis mais sans grand espoir pour traiter un problème à posteriori (L'argent entré ressort difficilement..).
A+
Il existe un régime douanier spécial dit 'Perfectionnement Passif' . Celui ci permet une exportation temporaire de marchandise dans un but de modification/réparation avec exonération de 'droits' lors du ré import..
Mais, sauf indication contraire, ne serait disponible QUE pour les Entreprises.. La mise en œuvre de ce régime est assez 'usine à gaz' et nécessite l'intervention d'un spécialiste de la question, ce qui a un coût..
Les 'frais d'importation' dépendent des conditions valables au moment où la marchandise est présentée en Douane (Fluctuation des devises, facturation du Transitaire etc...).
Tu peux contacter le Service des Douanes pour avis mais sans grand espoir pour traiter un problème à posteriori (L'argent entré ressort difficilement..).
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