Retour pour réparation : dédouanement à payer une 2ème fois
TMARTIN13
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Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai commandé un bien aux États-Unis chez un professionnel le 02/02/2022. Il s'agit d'un effet de guitare électrique. Sa valeur est de $529,00 (466,28€).
Lors de la réception, le 02/02/2022, j'ai du m’acquitter de frais de dédouanement s'élevant à 120,00€.
Malheureusement le produit était défectueux. Je l'ai donc renvoyé aux États-Unis pour réparation le 23/02/2022.
Après réparation, le professionnel, m'a ré-expédié le bien sous le régime de "retour pour réparation".
Lors de nos discussions par mail, il m'a assuré qu'il n'y aurait pas de nouveaux frais de dédouanement?. Cependant, UPS me demande de m’acquitter à nouveau de ces frais, pour un montant de 135€.
Après m'être entretenu avec le service des douanes d'UPS, ceux-ci m'assurent que ce nouveau dédouanement est tout à fait normal et inévitable.
J'ai donc recontacté l'entreprise qui m'a vendu le bien. Celle-ci m'assure que c'est une erreur et qu'il ne devrait absolument pas y avoir de taxes sur ce nouvel envoi.
J'ai plusieurs questions :
- Est-il normal de payer à nouveau des frais de dédouanement? Sachant que si je m'en acquitte, j'aurai payé la TVA deux fois pour le même bien.
- Pourquoi les frais de dédouanement sont-ils plus élevés que lors du premier envoi alors qu'il s'agit strictement de la même marchandise?
Je suis actuellement coincé entre l'entreprise qui me dit une chose et le service de douane qui m'en dit une autre. merci de m'aider!
J'ai commandé un bien aux États-Unis chez un professionnel le 02/02/2022. Il s'agit d'un effet de guitare électrique. Sa valeur est de $529,00 (466,28€).
Lors de la réception, le 02/02/2022, j'ai du m’acquitter de frais de dédouanement s'élevant à 120,00€.
Malheureusement le produit était défectueux. Je l'ai donc renvoyé aux États-Unis pour réparation le 23/02/2022.
Après réparation, le professionnel, m'a ré-expédié le bien sous le régime de "retour pour réparation".
Lors de nos discussions par mail, il m'a assuré qu'il n'y aurait pas de nouveaux frais de dédouanement?. Cependant, UPS me demande de m’acquitter à nouveau de ces frais, pour un montant de 135€.
Après m'être entretenu avec le service des douanes d'UPS, ceux-ci m'assurent que ce nouveau dédouanement est tout à fait normal et inévitable.
J'ai donc recontacté l'entreprise qui m'a vendu le bien. Celle-ci m'assure que c'est une erreur et qu'il ne devrait absolument pas y avoir de taxes sur ce nouvel envoi.
J'ai plusieurs questions :
- Est-il normal de payer à nouveau des frais de dédouanement? Sachant que si je m'en acquitte, j'aurai payé la TVA deux fois pour le même bien.
- Pourquoi les frais de dédouanement sont-ils plus élevés que lors du premier envoi alors qu'il s'agit strictement de la même marchandise?
Je suis actuellement coincé entre l'entreprise qui me dit une chose et le service de douane qui m'en dit une autre. merci de m'aider!
A voir également:
- Retour pour réparation : dédouanement à payer une 2ème fois
- Dans l'attente de votre retour - Guide
- Garantie réparation garage - Guide
- Délai de réparation sous garantie - Guide
- Lettre demande d'intervention pour réparation - Guide
- Retour gifi ✓ - Forum Consommation
2 réponses
Bonjour,
Les frais de douanes sont différents suivant le pays de destination.
Puis deux envois, vous payez deux fois.
Les frais de douanes sont différents suivant le pays de destination.
Puis deux envois, vous payez deux fois.
Bonjour et merci pour votre réponse.
Le pays de destination est le même dans les deux cas, puisqu'il s'agit de la France.
Pouvez-vous s'il vous plait argumenter votre dernière phrase? Je ne suis pas sûr que cela m'aide beaucoup...
Le pays de destination est le même dans les deux cas, puisqu'il s'agit de la France.
Pouvez-vous s'il vous plait argumenter votre dernière phrase? Je ne suis pas sûr que cela m'aide beaucoup...
Bonjour
Il existe un régime douanier spécial dit 'Perfectionnement Passif' . Celui ci permet une exportation temporaire de marchandise dans un but de modification/réparation avec exonération de 'droits' lors du ré import..
Mais, sauf indication contraire, ne serait disponible QUE pour les Entreprises.. La mise en œuvre de ce régime est assez 'usine à gaz' et nécessite l'intervention d'un spécialiste de la question, ce qui a un coût..
Les 'frais d'importation' dépendent des conditions valables au moment où la marchandise est présentée en Douane (Fluctuation des devises, facturation du Transitaire etc...).
Tu peux contacter le Service des Douanes pour avis mais sans grand espoir pour traiter un problème à posteriori (L'argent entré ressort difficilement..).
A+
Il existe un régime douanier spécial dit 'Perfectionnement Passif' . Celui ci permet une exportation temporaire de marchandise dans un but de modification/réparation avec exonération de 'droits' lors du ré import..
Mais, sauf indication contraire, ne serait disponible QUE pour les Entreprises.. La mise en œuvre de ce régime est assez 'usine à gaz' et nécessite l'intervention d'un spécialiste de la question, ce qui a un coût..
Les 'frais d'importation' dépendent des conditions valables au moment où la marchandise est présentée en Douane (Fluctuation des devises, facturation du Transitaire etc...).
Tu peux contacter le Service des Douanes pour avis mais sans grand espoir pour traiter un problème à posteriori (L'argent entré ressort difficilement..).
A+
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