Calcul plus-value avec meubles
Senga42153
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bb-pp Messages postés 1152 Statut Membre -
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Bonjour
Je revends un appartement acheté en 2008 avec les même meubles en dissociant ceux-ci du bien. Pour le calcul de la plus-value le notaire, ne déduit pas les prix des meubles au prix de cession , par contre, il les déduits du prix d'acquisition. Je ne trouve pas cela logique. Qu'en pensez vous? De plus j'ai lu qu'on pouvait déduire divers frais comme lesf rais de diagnostiques ou demandes document facturées par le syndic pour la vente. Est ce vrai?
Cordialement
Je revends un appartement acheté en 2008 avec les même meubles en dissociant ceux-ci du bien. Pour le calcul de la plus-value le notaire, ne déduit pas les prix des meubles au prix de cession , par contre, il les déduits du prix d'acquisition. Je ne trouve pas cela logique. Qu'en pensez vous? De plus j'ai lu qu'on pouvait déduire divers frais comme lesf rais de diagnostiques ou demandes document facturées par le syndic pour la vente. Est ce vrai?
Cordialement
A voir également:
- Déduction meubles plus-value immobilière
- Plus-value succession indivision - Guide
- Déduction fiscale - Guide
- Société civile immobilière - Guide
- Plus value mobiliere - Guide
- Plus value immobilière succession - Guide
6 réponses
Bonjour
votre logique et la loi sont deux choses différentes.
Lors d'une vente immobilière, la valeur du mobilier n'est pas prise en compte à la condition que l'existence et la valeur vénale de ces meubles soient justifiées (factures, inventaire de commissaire-priseur, etc.)
Tout dépend dont de la façon dont les actes d'acquisition et de revente sont rédigés.
votre logique et la loi sont deux choses différentes.
Lors d'une vente immobilière, la valeur du mobilier n'est pas prise en compte à la condition que l'existence et la valeur vénale de ces meubles soient justifiées (factures, inventaire de commissaire-priseur, etc.)
Tout dépend dont de la façon dont les actes d'acquisition et de revente sont rédigés.
Bonjour,
Merci pour votre réponse, dans mon cas je n'ai pas racheté de meubles entre l’achat et la vente. Pourquoi ces meubles existants sont retirés du prix d'achat et pas du prix de vente? j'avoue que j'ai du mal à comprendre...
Merci pour votre réponse, dans mon cas je n'ai pas racheté de meubles entre l’achat et la vente. Pourquoi ces meubles existants sont retirés du prix d'achat et pas du prix de vente? j'avoue que j'ai du mal à comprendre...
merci encore de prendre du temps... Dans les deux cas( acquisition et vente) , les meubles ont été dissociés du bien .
L'existence et la valeur sont-elles justifiées par des documents externes annexés et détaillés sur les actes (factures, inventaire et priisée) dans les deux cas?
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Merci encore pour votre réponse.
Dans les 2 cas( acquisition et vente), il y a un paragraphe qui s'appelle meubles et objets mobiliers avec la listes des meubles et leur prix et dans un autre paragraphe, on trouve le prix décomposé en 2 parties: le bien et les meubles. Pas de factures car c'est l'ancien propriétaire qui avait acheté les meubles , ni de prisées
Je ne veux pas particulièrement que les meubles soient retirés au prix de cession mais mais je voudrais que les prix de cession et d’acquisitions soient comparables , avec ou sans les meubles , mais comparables.
cordialement
Dans les 2 cas( acquisition et vente), il y a un paragraphe qui s'appelle meubles et objets mobiliers avec la listes des meubles et leur prix et dans un autre paragraphe, on trouve le prix décomposé en 2 parties: le bien et les meubles. Pas de factures car c'est l'ancien propriétaire qui avait acheté les meubles , ni de prisées
Je ne veux pas particulièrement que les meubles soient retirés au prix de cession mais mais je voudrais que les prix de cession et d’acquisitions soient comparables , avec ou sans les meubles , mais comparables.
cordialement
Bonjour
Alors pas de facture, pas de d'inventaire, pas de prisée, ......Pas de prise en compte, ce qui revient à dire:
prix d'acquisition:immobilier plus valeur des meubles
prix de cession:prix immeuble plus prix évaluation meubles.
Si le notaire opère autrement, il,faudrait s'il n'y a pas un problème de commission d'agence entre les deux actes.
Alors pas de facture, pas de d'inventaire, pas de prisée, ......Pas de prise en compte, ce qui revient à dire:
prix d'acquisition:immobilier plus valeur des meubles
prix de cession:prix immeuble plus prix évaluation meubles.
Si le notaire opère autrement, il,faudrait s'il n'y a pas un problème de commission d'agence entre les deux actes.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour.
Je me trouve dans le même cas.
Effectivement pour le calcul de la taxe sur la plus value, les textes disent : que 'on peux "déduire le montant du mobilier sur production de factures, inventaire de commissaires-priseurs, etc... "(extrait du texte sur impots.gouv.).
Le "etc..." ne peut pas être par exemple le montant listé par le Notaire lors de l'acquisition et accepté par lui - sans autres justificatifs ? - Listing chiffré qui a permis de ne pas avoir de FN sur ce montant.
Dans le cas ou c'est le même Notaire qui est dans la revente, ne pourrait-il pas déduire le montant du listing qu'il avait lui-même accepté lors de l'achat - pour le calcul de la taxe sur la PV ?
C'est curieux quand même !