Succession immobilière de parents à enfants

Question

Bonjour, 
Ma femme et moi possédons pour moitié notre résidence principale estimée 400000€.
Au premier décès de l’un de nous deux,le conjoint survivant prendra la totalité en usufruit.
Soit après 80 ans,20% de 200000€
Nous avons 2 enfants, chaque enfant herite de 80000€ en exonération totale de droits de 
Succession après l’abattement de 100000€ chacun par parent.
Au deuxième deces l’usufruit étant exonéré,les enfants avec l’abattement de 100000€ par parents 
Et par enfant seraient toujours exonérés..
Mon schéma tient t’ il la route ?
Merci.

Gayomi · Answer

C'est bien ça, mais vous ne tenez pas compte du reste de la succession (liquidités, meubles etc.)
Ni de l'éventuelle augmentation de la valeur du bien d'ici vos décès ou d'une évolution de la législation.

hoquei44 · Answer

Bonjour,

En cas d'usufruit envers des héritiers, il existe une présomption faisant qu'à moins que le contribuable prouve que le schéma n'a pas été fait dans un but fiscal de réduire les frais de successions, alors la part de l’usufruit est également rapportée à la succession. 

Voir la note détaillée du Bofip pour plus d'info. 

Il faut être capable de justifier dûment un caractère économique à l'opération pour bénéficier des avantages fiscaux. 

CB

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