Vendre du contenu sous licence ?
DSB
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite créer une association à but non lucratif ayant pour but la gestion d'un serveur Minecraft à thème Star Wars.
Est-il possible pour l'association de vendre du contenu original (objets en jeu, apparences de personnages, titres/grades) issu de l'univers Star Wars ?
Sachant que tout l'argent sera reversé à l'association pour ses frais et non aux membres, qui ne toucheront aucun bénéfice de ces ventes.
Merci de votre réponse,
Cordialement
Je souhaite créer une association à but non lucratif ayant pour but la gestion d'un serveur Minecraft à thème Star Wars.
Est-il possible pour l'association de vendre du contenu original (objets en jeu, apparences de personnages, titres/grades) issu de l'univers Star Wars ?
Sachant que tout l'argent sera reversé à l'association pour ses frais et non aux membres, qui ne toucheront aucun bénéfice de ces ventes.
Merci de votre réponse,
Cordialement
1 réponse
Association ou pas, pour vendre du contenu sous licence... Il faut une licence..
Sinon, vous êtes hors la loi. Peu importe que l'association n'en tire aucun bénéfice.
https://www.disneystudiolicensing.com/ (site en anglais, les demandes devront se faire en anglais aussi).
Un section spéficique concerne les utilisations non commerciales (ce qui ne sera pas votre cas malgré tout). Donc je suppose que le service juridique de Disney pourra vous renseigner plus efficacement (sous un délai de 8 semaines).
Sinon, vous êtes hors la loi. Peu importe que l'association n'en tire aucun bénéfice.
https://www.disneystudiolicensing.com/ (site en anglais, les demandes devront se faire en anglais aussi).
Un section spéficique concerne les utilisations non commerciales (ce qui ne sera pas votre cas malgré tout). Donc je suppose que le service juridique de Disney pourra vous renseigner plus efficacement (sous un délai de 8 semaines).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
S'il ne s'agit pas d'une vente directe de contenu sous licence, mais d'une vente de monnaie virtuelle sans valeur monétaire qui peut par la suite être utilisée en jeu ?
Deuxième question :
Who do I contact to request permission to use Disney intellectual property for non-commercial uses [...] ?
These requests are handled by the Disney Legal Department on behalf of Disney Enterprises, Inc.
Et si vous ne comprenez pas l'anglais. Laissez tomber. Ces demandes devront se faire en anglais.
Pour quelques usages que ce soit, si vous utilisez des images ou autres appartenant à Disney, vous devez avoir l'autorisation de disney, aux conditions mentionnées dans le lien donné par dna.factory.