Rechute AT et Contrat Prévoyance ?
Cpafacile71
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nenuphar. Messages postés 6526 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nenuphar. Messages postés 6526 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour Madame Monsieur, voilà j ai fais une Rechute Accident du travail, le 1/06/21, je voulais savoir si j ai le DROIT ,de faire fonctionner mon Assurance Prévoyance pour cette Rechute Accident du Travail ? Car je peux pour Accident : Travail,Vie Privée, Voiture et Décès. Je pense que je Faire fonctionner en déclarant comme Accident de la vie? Si je dis que c'est pour une rechute d Accident du travail on Va me dire NON ! à mon avis. Et c est pareil j ai eu mon AT en 2007, et en 2009 le médecin m a mis à 8% en en Invalidité. Sachant que je suis à ma 2eme Rechute, je peux demander une revalorisation de mon % Invalidité ? Je remercie toutes les personnes qui peuvent m aider.
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1 réponse
Bonjour,
Si votre contrat prévoyance prévoit cette garantie et que vous répondez aux conditions (à étudier si vous n'aviez pas cette prévoyance en 2007), effectivement vous pouvez demander la mise en oeuvre de cette garantie. Sans avoir accès à votre contrat, impossible de vous répondre sur la prise en charge ou non.
Je pense que je Faire fonctionner en déclarant comme Accident de la vie? : cela serait donc une fausse déclaration et vous comprendrez aisément que sur un forum de droits nous pouvons que vous déconseiller ; vous encourez des sanctions de la part de votre organisme de prévoyance.
je peux demander une revalorisation de mon % Invalidité : pour le taux d'incapacité permanente, le médecin conseil de votre organisme de sécurité sociale devrait lors de la consolidation de la rechute, vous notifiez si séquelles ou non et dans l'affirmatif si indemnisables ou non.
Cdt
Si votre contrat prévoyance prévoit cette garantie et que vous répondez aux conditions (à étudier si vous n'aviez pas cette prévoyance en 2007), effectivement vous pouvez demander la mise en oeuvre de cette garantie. Sans avoir accès à votre contrat, impossible de vous répondre sur la prise en charge ou non.
Je pense que je Faire fonctionner en déclarant comme Accident de la vie? : cela serait donc une fausse déclaration et vous comprendrez aisément que sur un forum de droits nous pouvons que vous déconseiller ; vous encourez des sanctions de la part de votre organisme de prévoyance.
je peux demander une revalorisation de mon % Invalidité : pour le taux d'incapacité permanente, le médecin conseil de votre organisme de sécurité sociale devrait lors de la consolidation de la rechute, vous notifiez si séquelles ou non et dans l'affirmatif si indemnisables ou non.
Cdt
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