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Redevance Ordure ménagère

Résolu
Isa60260 -  
 Isa60260 -
Bonjour,

Je vis quasiment toute la semaine chez mon copain et depuis presque qu un an je ne mets plus mes déchets dans ma poubelle. Est ce normal que l on me fasse payer la taxe vu qu il y a aucun ramassage.

Merci pour votre aide
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3 réponses

Réponse 1 / 3
djivi38 Messages postés 64813 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 062
 
bonjour,

pour une REOM il y a une part fixe : je vous invite à lire mon topo sur la REOM en cliquant ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8412112-redevance-ordures-menageres#1

cdt.
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Réponse 2 / 3
Isa60260
 
J ai oublié de préciser que j étais en maison individuelle ma poubelle n est donc jamais a l extérieure.
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djivi38 Messages postés 64813 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 062
 
Peu importe.

Vous parlez bien de la "REOM" (Redevance), et pas de la "TEOM" (Taxe) ?
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Isa60260 > djivi38 Messages postés 64813 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Oui la redevance. En fait c est pas logique puisque la poubelle n est jamais à l extérieure et pour le coup les éboueurs ne font aucun ramassage. Bon c est mal fait mais c est comme ça.
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Réponse 3 / 3
alfred
 
Il passe quand même chez vous....
Comme dit 38, une partie fixe et une partie variable.
Vers chez moi c'est un abonnement et 6 levées tout les 6 mois et le reste en supplément....
Vous devez payer le mini
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Isa60260
 
Sniff
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