Clauses d’exclusions
Wawamwam
-
Wawamwam -
Wawamwam -
Bonjour, mes parents me donnent un bien ( une maison à rénover) mais excluent mon conjoint même après ma mort et excluent mes enfants si je décède, le bien leur reviendra et les enfants auront le bien qu’à la mort de mes parents j’ai signé un peu vite, je suis la donataire, puis je faire rectifier, j’ai signé il y quelques jours, je n’ai pas reçu de copie au moment de la signature, juste un projet avant.
A voir également:
- Clauses d’exclusions
- Clauses suspensives offre d achat - Guide
- Contrat de travail - clauses contradictoires - Forum contrat de travail
- Location chez l'habitant - clauses abusives - Forum Louer un logement
- Clauses Vinted et relais colis ✓ - Forum Consommation
- Exclusions fantômes dans mon assurance prêt immo - Forum emprunt immobilier
4 réponses
L’acte de donation de mes parents
puis je faire rectifier, j’ai signé il y quelques jours, je n’ai pas reçu de copie au moment de la signature, juste un projet avant.
Si ce n'est qu'un projet, ne signez pas l'acte définitif.
Prévenez le notaire auparavant afin qu'il ne perde pas son temps pour rien
Cette clause d'exclusion est stupide.
Je doute que vous ayez compris !!
puis je faire rectifier, j’ai signé il y quelques jours, je n’ai pas reçu de copie au moment de la signature, juste un projet avant.
Si ce n'est qu'un projet, ne signez pas l'acte définitif.
Prévenez le notaire auparavant afin qu'il ne perde pas son temps pour rien
Cette clause d'exclusion est stupide.
Je doute que vous ayez compris !!
Relisez svp avant de dire que je n'ai rien compris !
Bonjour, mes parents me donnent un bien ( une maison à rénover) mais excluent mon conjoint même après ma mort et excluent mes enfants si je décède, le bien leur reviendra et les enfants auront le bien qu’à la mort de mes parents j’ai signé un peu vite, je suis la donataire, puis je faire rectifier, j’ai signé il y quelques jours, je n’ai pas reçu de copie au moment de la signature, juste un projet avant.
Bonjour, mes parents me donnent un bien ( une maison à rénover) mais excluent mon conjoint même après ma mort et excluent mes enfants si je décède, le bien leur reviendra et les enfants auront le bien qu’à la mort de mes parents j’ai signé un peu vite, je suis la donataire, puis je faire rectifier, j’ai signé il y quelques jours, je n’ai pas reçu de copie au moment de la signature, juste un projet avant.