Droit de passage, et droit

Anne -  
Bonjour,
J'ai donné un droit de passage à mon voisin qu'il aurait pu d'ailleurs avoir avec sa mère à côté, il veut construire une maison pour mettre un locataire, a t il le droit sachant que je lui ai donné le droit de passage à lui et non à autrui

1 réponse

  1. terrien16
    Bonjour
    Lui avez vous donner par un acte authentique?
    0

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