Mascotte disney, licence ?
Résolu
ju011979
Messages postés
1
Statut
Membre
-
dna.factory Messages postés 29301 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
dna.factory Messages postés 29301 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, mon entreprise propose la location de matériel événementiel, je souhaiterai proposer la location de mascotte pour tout type d'événement, je voudrais proposer des mascottes mickey, est ce qu'il faut une licence obligatoire pour louer ce costume?, j'ai pu lire sur le net qu'il fallait modifier un élément de la mascotte pour ne plus rentrer dans ce cadre, ce n'est pas très clair sur internet à ce sujet sur l'utilisation d'une licence ou non;
Est ce qu'il y a des personnage libre de droit maintenant que l'on peux proposer sans licence ?
JE VOUS REMERCIE PAR AVANCE POUR VOS REPONSES
Est ce qu'il y a des personnage libre de droit maintenant que l'on peux proposer sans licence ?
JE VOUS REMERCIE PAR AVANCE POUR VOS REPONSES
A voir également:
- Licence disney
- Mascotte mickey - Meilleures réponses
- Location de mascotte disney - Meilleures réponses
- Prix de la licence disney ✓ - Forum Justice
- Utilisation image disney sans autorisation - Forum Entreprise et sociétés
- Prix licence disney ✓ - Forum Auto-entrepreneur
- Devenir revendeur disney - Forum formalités administratives
- Tissu licence disney - Forum Auto-entrepreneur
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Auprès de qui demander cette licence et a quel coût ?
Merci
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8870704-demande-de-licence-disney#1
qui vous indique les démarches pour l'obtention des licences.