Refus du Permis de construire

Mimi -  
 Mimi -
Bonjour,
J'ai acheté un terrain constructible il y a dix ans. J'ai demandé un permis de construire qui a été accepté. Puis j'ai installé une fosse septique. Il y a un compteur d'eau.
Suite à un divorce j'ai dû arrêter les travaux. Aujourd'hui j' ai redemander un certificat d'urbanisme qui vient de mettre refusé par le maire. Que puis-je faire?

4 réponses

  1.
    Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Quels sont les motifs de refus ?
    1
    1. Mimi
       
      Pas de système de sécurité incendie, zone ah
      0
  2. Lecture
     
    Il y a eu un changement de PLU?
    0
    1. Mimi
       
      Oui c'est passé en zona ah
      0
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Pas de système de sécurité incendie

    C'est uniquement sur cet aspect que le CU est négatif ? Pas d'autre motif ? Car il semblerait que votre terrain se situe en zone agricole, là ou les interdictions et contraintes sont importantes.

    Si ce qui pose problème c'est la défense extérieure contre l'incendie , il faut adapter la demande de permis de construire et trouver un moyen de lutter contre les risques d'incendie.
    Je vous invite à consulter le règlement départemental de défense extérieure contre le risque d'incendie te voir ce qu'il préconise dans la zone où vous vous situez et en fonction du type de construction.
    0

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