Mairie terrain zu
Brigitte
-
BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Si quelqu'un peut m'aider, nous possédons un terrain dans les hauteurs du village, hors nous sommes en travaux actuellement du coup le terrain est un peu abandonné.
Nous possédons des ruches chez nous nous avions comme idée de les installer la bas après avoir nettoyé et fermé le terrain.
Hors nous apprenons que la mairie veut saisir le terrain pour faire un chemin pédestre....
Que dois je faire, prendre un avocat est ce défendable.....
Merci
Si quelqu'un peut m'aider, nous possédons un terrain dans les hauteurs du village, hors nous sommes en travaux actuellement du coup le terrain est un peu abandonné.
Nous possédons des ruches chez nous nous avions comme idée de les installer la bas après avoir nettoyé et fermé le terrain.
Hors nous apprenons que la mairie veut saisir le terrain pour faire un chemin pédestre....
Que dois je faire, prendre un avocat est ce défendable.....
Merci
A voir également:
- Mairie terrain zu
- Autorisation abattage arbre mairie - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle lettre dérogation mariage mairie - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Cession de terrain entre particuliers - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour que les personnes puissent se promener dessus.
Alors que mon terrain n'est pas fermer, donc accessible à tous....