Plus de 7000 euros d’amende

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Bonjour,
Mon cas est très complexe, j’ai cède un véhicule économiquement irréparable pour de l’export (donc il a une opposition administrative) l’acquéreur était au courant de la situation administrative et c’est bien indiqué sur le certificat de cession malheureusement je l’ai cède a un particulier. Cela fait 9 mois qu’il ne respecte rien plus de 30 amendes il y en a pour plus de 7000 euros, j’ai essayé de faire un enregistrement auprès de l’ants mais impossible, j’ai essayé dès lendemain de la vente de récupérer le véhicule mais la personne ne répondait plus et je pense qu’elle n’est plus sur le territoire, après plusieurs amendes pour stationnement j’ai retrouvé le véhicule à Marseille j’ai fait une demande d’enlèvement auprès des autorités locales mais rien a été fait, j’ai pu faire un dépôt de plainte pour abus de confiance, J’ai contesté toute les amendes mais beaucoup m’ont été rejeté car il s’agit d’amende pour non paiement au stationnement et infractions au péages ( en bref pas d’accusé d’enregistrement il rejette la contestation). Je suppose que la personne a peut revendu le véhicule à un délinquant qu’il pouvais faire ce qu’il voulais avec le véhicule. je commence à fatigué et perdre espoir de pouvoir trouver une solution à mon problème, le pire et que j’appelle tout les jours pour qu’on enlève le véhicule mais rien y fait.
Pouvez vous m’aider dans mon cas?

1 réponse

Bonjour,

Donc sans CT valide (moins 6 mois), pour la vente ?
Voir un avocat est fort utile.