Annulation du contrat de construction

Imad - Modifié le 21 mars 2021 à 18:01
AN.Banker Messages postés 10461 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 21 mars 2021 à 20:12
Bonjour, j ai signé un contrat Cmii depuis cinq mois
Le constructeur ne veux pas avancer dans s les travaux. ? est ce que je peux annuler ce contrat et renoncer même à la construction ?

5 réponses

Consternant île de France
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AN.Banker Messages postés 10461 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 9 034
21 mars 2021 à 18:12
Bonjour,

Pourquoi n'avance t'il plus ?
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J ai un problème des fonds la raison pour annuler le contrat cami
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AN.Banker Messages postés 10461 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 9 034 > Imad
Modifié le 21 mars 2021 à 20:13
ça dépend pour vous comment était prévu le paiement dans le contrat et dans le cas d'un paiement total ou partiel via un prêt, si vous avez obtenu les fonds de la banque comme prévu dans le contrat, vous aurez du mal à vous sortir de ce contrat.

mais vous ne répondez toujours pas à la question, pourquoi c'est le constructeur qui n'avance pas ? parce que vous ne payez pas ?
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 525
21 mars 2021 à 18:13
Salut,

Vous parlez d'un contrat CCMI ?

contrat de construction de maison individuelle ?

Que dit votre contrat sur les délais ?
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Le contact est correct mais moi je veux résilier et c est tout
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Il ne veux pas avancer ,il est long et moi je veux annuler ce contrat quel sont mes avantages et mes convenions ? Qu est ce que je risque ?
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 525
21 mars 2021 à 18:34
Si vous ne répondez pas aux questions, on ne pourra pas vous aider.
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Imad > Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024
21 mars 2021 à 18:38
Je veux résilier le contrat sans rien et c est manque des fonds malgré le prêt que j ai obtenu, il me manque des fonds pour terminer les travaux donc avant de commencer je veux annuler ce contrat de construction
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 525 > Imad
21 mars 2021 à 18:44
Je vous ai posé deux questions, tant que vous n'y avez pas répondu, impossible d’aller plus loin !
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AN.Banker Messages postés 10461 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 9 034
21 mars 2021 à 18:58
Vous avez obtenu les fonds qui étaient prévu dans le contrat ? il est certainement renseigné dans votre CCMI le moyen de paiement, éventuellement une condition résolutoire en cas de non obtention du financement. Il faut voir si vous avez obtenu ce qui est prévu dans le contrat.

Mais vous dites qu'il ne veut pas avancer. Pour quelle raison lui ne veut pas avancer ?
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