Problème Terrasse RDC

SPMattei - Modifié le 17 mars 2021 à 12:28
rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 - 17 mars 2021 à 15:46
Bonjour,

Je suis locataire d'un appartement de RDC d'un immeuble en copropriété. En face de ma fenêtre, il y a une cour/terrasse commune (voir photos jointes).

Tous mes voisins du dessus ont un balcon, je reçois donc joyeusement à mon étage les mégots de cigarettes, les eaux et les différents déchets qui peuvent traverser leurs cieux. Je nettoie.

De même, j'ai aussi quelques voisins, fumant ou téléphonant, qui marchent devant mes fenêtres ou s'y adossent paisiblement. Je mets des rideaux.

J'ai récemment posé une tables et deux chaises, en prenant bien soin de rester contre ma fenêtre et de ne pas dépasser du balcon supérieur. Miracle, j'ai moins de mégots et de passants curieux, sauf les quelques sympathiques qui viennent discuter.

Sauf qu'un habitant d'un autre immeuble, appartenant à la même copropriété, se plaint au syndicat que cette table l'ennuie. La copropriété contacte donc ma propriétaire pour que son locataire, moi, enlève les dits meubles.

Ma question est toute simple : Ai-je le droit de laisser ces meubles ici ? Même s'il s'agit d'une partie commune, le fait qu'elle soit en face de ma fenêtre ne m'y accorde pas quelques droits privatifs, aussi légers soient-ils ?

Un ami m'a dit que tant que mes affaires ne provoquent pas de gênes visuelles ou de passage, et qu'elles ne dépassent pas en largeur les balcons du dessus, je suis dans mon droit. Mais ce que me dit mon ami n'a pas vraiment valeur juridique, alors merci de votre aide !







https://www.zupimages.net/viewer.php?id=21%2F11%2Fogif.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=21%2F11%2Fpek9.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=21%2F11%2Fubcd.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=21%2F11%2Fk27h.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=21%2F11%2Fm4tv.jpg
A voir également:

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 3 515
17 mars 2021 à 15:46
Bonjour,

Vous dites que cette cour est commune..... et sans jouissance privative....

Alors vérifiez dans votre RdC, si, par hasard, il ne serait pas indiqué que les parties communes ne doivent pas être encombrées.... ;o)....

En général, cette phrase devrait y être et dans ce cas, vous vous accaparez une part de l'espace commun pour votre jouissance et c'est interdit.

Je confirme : les dires de votre ami ne s'appuie sur aucun texte, peut-être une coutume de votre résidence, c'est tout...
0