Obtenir un document ATNS ?
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Suite à la vente d'une moto en Juillet dernier, je me suis laissé berné par les acheteurs et me suis retrouvé sans aucun document, aucun papier de vente. Je n'ai donc rien déclaré en préfecture avec le fameux Cerfa.
Il semble que le véhicule n'est plus à mon nom, la CG a bien été faite, à priori pas de soucis. Cependant, l'assurance me réclamant d'énormes frais car refus de résilier pour vente sans ce fameux document de l'ANTS.
Comment puis-je faire pour prouver que le véhicule est donc bien vendu, plus en ma possession. En temps normal, il suffirait de se rendre sur le site pour récupérer X justificatifs mais.. là, à priori, impossible.
Comment faire svp ?.
Suite à la vente d'une moto en Juillet dernier, je me suis laissé berné par les acheteurs et me suis retrouvé sans aucun document, aucun papier de vente. Je n'ai donc rien déclaré en préfecture avec le fameux Cerfa.
Il semble que le véhicule n'est plus à mon nom, la CG a bien été faite, à priori pas de soucis. Cependant, l'assurance me réclamant d'énormes frais car refus de résilier pour vente sans ce fameux document de l'ANTS.
Comment puis-je faire pour prouver que le véhicule est donc bien vendu, plus en ma possession. En temps normal, il suffirait de se rendre sur le site pour récupérer X justificatifs mais.. là, à priori, impossible.
Comment faire svp ?.
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