Usage terrain agricole comme jardin privé
Wawa_8235
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Wawa_8235 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2021 - 4 mars 2021 à 20:20
Wawa_8235 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2021 - 4 mars 2021 à 20:20
A voir également:
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2 réponses
Bonjour,
Rien d'illégal tant que les horaires d'utilisation des engins concordent avec ce qui est autorisé.
Rien d'illégal tant que les horaires d'utilisation des engins concordent avec ce qui est autorisé.
Gayomi
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4 mars 2021 à 09:56
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On peut également supposer que si le terrain était exploité en tant que terrain agricole, vous auriez également été susceptible de supporter les "nuisances" des engins agricoles, non ?
Wawa_8235
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4 mars 2021
4 mars 2021 à 20:20
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Oui, bien sûr, aucun problème avec horaire respecté et terrain agricole exploité. Mais la où je suis est au bord de mer, limite du marais du cotentin, zone inondable, site nature protégé, les terrains de agricoles dans le hameau ne sont pas exploités ni constructibles. C’était pour cette raison que nous avons acheté à cette endroit. Sinon je achèterai en pleine compagnes avec des terrains autour de chez moi. Et je supporte les bruits occasionnels sans aucun plaindre, et cela ne causera pas de nuisance intime ni perdre valeur de mon bien si le jour je vendrai.
Bien cordialement,
Bien cordialement,