Usage terrain agricole comme jardin privé

Wawa_8235 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2021 - 3 mars 2021 à 23:35
Wawa_8235 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2021 - 4 mars 2021 à 20:20
Bonjour,
Ma voisine a acheté un terrain agricole N dans une zone inondable dans un petit hameau au bord de mer ( passage de la marée haute ver la marais du Cotentin à moin de 100m de la mer). Ce terrain faint L, la partie haut du L de trouve en face d’elle, elle a fait un parking et ses botager.
La partie bas du L se trouve derrière mon jardin. C’est la elle met des poules canards, compostage dans un tas de déchets ouverte accolé à notre clôture. (Elle y prête aussi à son voisin pour stockage du bois, ces deux personnes sont des acquéreurs sans succès avant que nous l’avions acheté. ) depuis les vieux tracteurs à fiouls qui passent, des tondeuses débroussaillées tronçonneuse tout en même temps quand ils viennent avec un bruit infernal, des passages que la voisine les emmènes jusqu’au derrière mon jardin et y mettent leur nez dans notre jardin malgré les arbustes et abris sans gêne sachiez qu’elle a deux hectares. Tout est concentré derrière notre jardin. Nous sommes obligé d’abandonner un tier du jardin à cause de tout ces nuisances.
Y a t’il un recours possible pour contester son utilisation du terrain agricole comme un jardin privé, trouble de intimité, même une perte de valeur de notre bien, car quand nous l’avions acheté, le terrain était un prairie avec deux ânes sans passages, c’est la nature avec des espèces des oiseaux rares du marais.

Merci par avance
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2 réponses

Bonjour,

Rien d'illégal tant que les horaires d'utilisation des engins concordent avec ce qui est autorisé.
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Gayomi Messages postés 17230 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2024 9 403
4 mars 2021 à 09:56
On peut également supposer que si le terrain était exploité en tant que terrain agricole, vous auriez également été susceptible de supporter les "nuisances" des engins agricoles, non ?
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Wawa_8235 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 3 août 2020 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2021
4 mars 2021 à 20:20
Oui, bien sûr, aucun problème avec horaire respecté et terrain agricole exploité. Mais la où je suis est au bord de mer, limite du marais du cotentin, zone inondable, site nature protégé, les terrains de agricoles dans le hameau ne sont pas exploités ni constructibles. C’était pour cette raison que nous avons acheté à cette endroit. Sinon je achèterai en pleine compagnes avec des terrains autour de chez moi. Et je supporte les bruits occasionnels sans aucun plaindre, et cela ne causera pas de nuisance intime ni perdre valeur de mon bien si le jour je vendrai.

Bien cordialement,
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