Achat appartement VEFA non conforme

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 Terry -
Bonjour,

Ma conjointe et moi avons acheté un appartement en VEFA(livraison 2021) sans jamais le visiter, le promoteur nous interdisant l'accès au chantier.

Lors des échanges avec le commercial et de la signature du contrat de reservation aucun document montrant un plan d'étage ne nous a été transmis (implantation du logement par rapport aux autres du même niveau) . Ce document existait pourtant. Le vendeur NOUS a caché des détails que nous avons découvert bien plus tard.

L'appartement en rdc est mal éclairé par le soleil, il est masqué par une motte de terre. D'autres copropriétaires ont eu des plans mentionnant cette irrégularité de terrain mais pas nous. Aucun document ne mentionne Ceci. Le commercial s'est contenté de nous dire que la masse de terre masque le vis à vis avec la résidence voisine. On a vraiment l'impression de vivre dans un ravin. Nous avons découvert tout ceci lors de la visite cloison.

L'appartement est juxtaposé à une porte d'accès parking occasionnant un inconfort et des nuisances car passages fréquents. Une fois de plus, personne ne nous a communiqué cette information.

Le bien est situé pile en face de la porte d'accès de hall de l'immeuble. Les nuisances sonores occasionneront une gêne importante. Une fois de plus personne n'a daigné nous en informé.

Des Bouches d'aération(arrivées d'air) sont présentes devant mon jardin. Notez que ces Bouches d'aération ne sont mentionnées nulle part sur les documents Fournis. Le responsable de chantier s'est contenté de nous préciser que des contraintes techniques l'y contraignent.

Le promoteur a ajouté des sophites dans l'appartement réduisant fortement l'espace au niveau de la cuisine qui n'était déjà pas grande. Le promoteur sur ces plans ne s'est contenté que d'achurer une zone et ne donne aucune précision sur la hauteur sous plafond. Celle-ci est inférieure à 2m20.

Nous paierons des pénalités de retard et un loyer dû au décalage de livraison. Le promoteur parle de défauts de météo et prestataires qui ont fait faillite.

La terrasse extérieure du jardin n'est pas conforme au plan Vefa(renvoi d'angle).

Nous avons porté à la connaissance du notaire ces informations mais celui-ci s'en décharge et nous renvoie vers le promoteur.

J'ai à plusieurs reprises relancé le promoteur qui reste muet. Leurs services et bureaux sont bien ouverts pourtant.

Au vu des différentes problématiques exposées ci-dessus, pensez-vous qu'il y'ait un moyen de faire entendre raison à ce promoteur ?
C'est un peu long, je le sais et Je vous remercie chaleureusement pour la moindre aide que vous pourriez nous apporter.

Terry

2 réponses

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Bonjour,

Je vous engage à vous rapprocher de l'ADIL de votre région. Vous serez reçu par des juristes en immobilier et la consultation est gratuite. Ils sauront vous guider.

Cdlt.
Bonjour Rochat et merci pour votre retour. Nous avons consulté l'ADIL de notre région qui n'a fait que nous conseiller de nous rapprocher des avocats du barreau. Nous souhaitons avoir des avis de plusieurs juristes, avocats qui nous permettrait de nous préparer davantage.
Bonne soirée à vous et merci encore de votre sollicitude.
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Bonjour,

Lors de la signature du contrat de vente, vous avez reçu et signé le plan de masse du projet immobilier, votre situation dans l'immeuble, la présence de l'entrée de parking voir des aérations devraient y figurer. Avez vous regardé ce document ?
Bonjour AN.BANKER et merci pour votre message. Sur notre plan de masse, nous n'avons pas de bouche d'aération légendé, ni de porte de parking mentionné.
Je me demande s'il n'y aurait pas un vice de procédure de la part du promoteur immobilier ?