Cheval en pension grave accident

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13 janvier 2021
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Bonjour,
Je viens vers vous afin d'avoir des avis/conseils.
Voici la situation :

J'ai mis mon cheval en pension dans une pension ayant un statu d'association depuis octobre 2017, ce sans contrat de la part du gardien, mais j'ai les preuves de virement chaque mois.

Lorsque je suis arrivé on m'a proposé une place en paddock avec abris, puis mon cheval supportant mal la solitude a été mis avec d'autres chevaux mais toujours en paddock avec abris jusqu'ici tout va bien.

Hors au bout de 2 ans, dans un soucis de gain de pension le gardien l'a changer de paddock sans me demander mon avis, mon cheval s'est retrouvé dans un paddock sans abris donc déjà non respect des conditions de détention aux yeux de la loi, il n'a rien fait malgré mes demandes (verbal).
Ensuite il a retirer une parti des clotures du paddock pour accueillir encore plus de chevaux sans remettre de cloture.
Mon cheval commençais a descendre dans la forêt, malgré mes mises en garde (toujours verbal) sur les risques d'accident puisque mon cheval était le seul à descendre il n'a rien fait donc...

L'accident est arrivé, il s'est totalement ouvert la jambe, il est parti en clinique plusieurs jours, en convalescence enfermé en box pendant des mois, plus ou moins 1500 euros de frais veto, et des séquelles à vie, suite à cela il a refusé de participer aux frais.
Lorsque je lui ai demander ses assurances pour payer une partie des frais veto il m'a dit que seul ses chevaux étaient assuré, pas ceux des propriétaires.

Il a accepter de mettre mon cheval en box (encore heureux, le veto m'a dit que c'était obligatoireil fallait absolument qu'il soit immobilisé) et de ne pas me faire payer plus cher et lorsque je lui ai demander un geste sur la pension ou une participation aux frais il a voulu me faire 50 euros de remise ?! Évidemment j'ai refusé, ridicule en comparaison aux frais veto et a la gravité de la blessure.

Je tiens a préciser que le veto m'a immédiatement demander si il ne s'était pas ouvert la jambe avec du fer, c'est donc suite à cela que j'ai décidé de descendre voir ce qui avait pu le blessé et je suis tomber sur ... UNE CARCASSE DE VEHICULE ROUILLÉ, dans laquelle il a du se coincé la jambe.

J'ai toutes les preuves. Que puis je faire ?

Mon cheval n'aura plus jamais une jambe normal

Merci beaucoup à tous

3 réponses

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13 janvier 2021
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Bonjour

Si on comprend bien il n'y a pas de Contrat ce qui complique beaucoup les choses.. Quant aux blablas oraux ils n'ont aucune importance..

Seuls les virements peuvent laisser présumer de 'quelque chose' d'assez indéfini..

Si l'amiable ne donne rien il restera la voie Judiciaire avec un résultat très douteux..

Et l'Assurance du cheval (Souscrite par tes soins..) ne prend rien en charge?

A+
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13 janvier 2021

Apres discussion avec un juriste, les virements font office de contrat et en sont la preuve.
Il semble assez confiant concernant la voie judiciaire au vu de la gravité de la blessure et des preuves qui l'accable
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13 janvier 2021
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Bonjour,

"J'ai toutes les preuves."
Ah, bon ? Qu'avez-vous comme "preuves" ? Qui prouvent quoi ?
Vous n'avez même aucune trace de vos échanges puisque tout s'est traité oralement !

Cdt
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13 janvier 2021

La blessure et le mauvais maintien des chevaux
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13 janvier 2021

De surcroît j'ai aussi divers messages qui prouve que j'étais en pension la bas, qu'elle s'est blesser la bas etc preuve qu'il a refusé participer au frais
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13 janvier 2021
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Bonsoir,

Avez vous une rcpe extension ? Vous avez une licence ? Si oui appelez l'organisme concerné et expliquez votre situation afin de voir les démarches à faire.

Cdt
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Non pas du tout
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Si le gardien est un professionnel, demandez qu'il mette en œuvre son assurance responsabilité civile professionnelle.

Mais très certainement que le juriste consulté vous a expliqué.

Vous n'êtes jamais vous même gardien de votre cheval ? (en ballade, etc ...)

Cdt
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Si si évidemment lorsque je l'a sort pourquoi cette question ?
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13 janvier 2021
603 >
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13 janvier 2021

Cette question pour vous prémunir d'éventuels soucis ... si vous n'avez pas d'assurance.. rcpe quand votre cheval est sous votre garde sans action d'équitation et licence pour vous même en action d'équitation, sauf erreur.
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