Retrait titre de séjour vie privée et familiale pour faute .

Leamsi - 1 déc. 2020 à 02:36
 Lecture - 1 déc. 2020 à 08:03
Bonjour ,

Je me permet de vous contacter pour avoir une réponse concernant mon petit frère.

Voici les faits : étant née a l’étranger il est venu s’installer à Mayotte dans un département français, ou la Situation ne pas exactement pareille que dans les autres départements français ( Mayotte) qui sait situe dans l’océan indien.
Depuis l’âge de 1 ans et il a fait toute sa scolarité à Mayotte, ayant obtenu sont bac il a réussi à avoir un titre de séjour vie privée et familiale de 1 ans renouvelable.
Maintenant il est venu en France cette année pour la poursuite de ces études.
On a reçu un courrier de la préfecture plateforme de l’immigration et de l’intégration et de la citoyenneté, qu’il vont le retirer sont titre de séjour du fait que il a était condamné à 10 mois d’emprisonnement avec sursis par le tribunal de correctionnel en application de l’article L 313-3 du CESEDA .

Voici les fait qui le sont reprocher :
violences aggravée par 3 circonstances suivie d’incapacité n’excèdent pas 8 jours.

Violence sur une personne dépositaire de l’autorité publique sans incapacité .

Participation sans arme à un attroupement après sommation de se disperser .

Entrave à la circulation des véhicules sur une voie publique.
Destruction du bien d’autrui aggravée par 2 circonstances.

Embuscade en réunion dans le but de commettre des violences avec usage ou menace d’un arme.

Participation avec arme à un attroupement par une personne dissimulant volontairement sont visage afin de ne pas être identifiée.

Ayant reçu le courrier , et ayant indiqué la volonté de lui retirer sont titre de séjour pour les fait qui lui sont reproché, on nous a indiqué que nous disposons de 15 jours pour faire valoir de nos observations par écrit.

2 réponses

Bonjour
C’est une blague votre histoire.Avec un tel palmarès votre champion est indéfendable.
Pour une fois ,qu’il respecte la loi et qu’il retourne dans son pays d’origine.
On imagine facilement les prochaines étapes de sa vie.
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Il faut pleurer?? Quil retourne d'où il vient
Des gens comme ça Mayotte n'en a pas besoin
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