Compromis pour un terrain et mais présence d'amiante
David
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
J'ai signé un compromis pour l'acquisition d'un terrain à bâtir, après une visite approfondie de celui-ci avec un constructeur, j'ai découvert la precense dans la végétation de nombreuses plaques d amiante dont une partie partiellement enterrée, est ce close d annulation du contrat sachant qu'aucune remarqué ne m'a était signalé dans le compromis.
Cdt
David
J'ai signé un compromis pour l'acquisition d'un terrain à bâtir, après une visite approfondie de celui-ci avec un constructeur, j'ai découvert la precense dans la végétation de nombreuses plaques d amiante dont une partie partiellement enterrée, est ce close d annulation du contrat sachant qu'aucune remarqué ne m'a était signalé dans le compromis.
Cdt
David
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Un plus expert peut encore passer.
Merci pour la réponse, je pense déjà faire constater par un huissier et voir si je peut trouver un bureau d analyse, mais si il me confirme la présence d'amiante, est ce un motif d'annulation
Apparemment, le diagnostic amiante n'est prévu que pour les bâtiments...
Pour les terrains, je n'ai vu que les termites (dans les régions infestées), les pollutions et, depuis peu, un état des sols argileux... Les pollutions peuvent peut-être être invoquées ici.