Notre archi refuse de faire le PC modificatif
FloraS
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28 oct. 2020 à 10:58
BmV Messages postés 90477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 - 28 oct. 2020 à 12:00
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2 réponses
Josh Randall
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Modifié le 28 oct. 2020 à 11:55
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Bonjour
Contactez le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes afin que l'on puisse vous donnez la conduite à tenir vis-à-vis de lui. S'il y a manquement de sa part il pourrait faire l'objet d'un rappel à l'ordre ou d'une sanction.
https://www.architectes.org/les-17-conseils-regionaux-de-l-ordre
Contactez le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes afin que l'on puisse vous donnez la conduite à tenir vis-à-vis de lui. S'il y a manquement de sa part il pourrait faire l'objet d'un rappel à l'ordre ou d'une sanction.
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BmV
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28 oct. 2020 à 12:00
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Il faut aussi prendre en compte la teneur du contrat que vous avez passé avec lui, conditions contractuelles qui sont peut-être limitatives
Limites que, si elles sont clairement mentionnées dans le contrat, vous avez a priori acceptées de votre plein gré en signant ledit contrat.
Limites que, si elles sont clairement mentionnées dans le contrat, vous avez a priori acceptées de votre plein gré en signant ledit contrat.