Chèque d'acompte

Jess314 Messages postés 7 Statut Membre -  
Jess314 Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour, je me permets de vous poser une question qui me tracasse.
Je suis a mon compte a domicile en tant sue pâtissière, un cliente ma fait une grosse commande je lui ai donc demandé un acompte de 30 %. Elle ma donné un peu plus pour que quand elle aurait a me donner le reste ca faisait un compte rond, ce qu'elle ma dit. Suite au covid sa commande a été décalé au moi de jullet le 18 jusque la c'est normal. Puis 3 jours avant quelle récupère sa commande son mari m'envoie un message pour mendire que sa femme est tres malade.... Que c'était annulé ou reporté... Je lui répond ok. Nous somme fin septembre je nai plus aucune nouvelle sachant que je croise cette dame tout les jours devant l'école mais elle ne vient pas me parler. Je voulais donc savoir si j'étais dans mes droits si j'encaissè le cheque ou pas, car jai quand même fait des achats pour pouvoir préparer sa commande. Je voudrais dire aussi que je ne lui ai pas fait de contrat car elle ma dit ce nest pas la peine on se croise a l'école tout les jours je vous fait confiance. Désolé pour ce grand message mais jai essayer detre au plus clair ppur que vous puissiez m'aider. Merci davance.
Cordialement

5 réponses

Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 874
 
Bonjour,

En l'absence de devis ou contrat (signé) vous ne pouvez légalement pas conserver cet acompte.
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 575
 
Salut,

Vous avez des sources la dessus ?
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Bonsoir merci de votre retour.
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Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 874
 
Ce commerçant doit avoir une facture en contre-partie de cet acompte, sinon ce n'est pas légal de le conserver. Comment passer cette somme en compta ?
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Bonsoir, en principe je leurs donne une justificatif mentionnant qu'un acompte a bien était versé, mais la la cliente m'a dit non ce 'est pas la peine. Et les acomptes je ne les encaisse jamais j'attends toujours que la commande soit faite et retiré par le client par principe du coup j'encaisse a chaque fois et l'acompte et le reste. Et pour la conta pas de problème.
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Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 874
 
Et là, qu'allez vous faire puisque la commande n'existe pas contractuellement ?
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Bien je pense que je vais aller voir la "cliente" en lui rendant son chèque car je ne me vois pas encaisser le chèque alors que je nest pas réalisé la commande. Meme si javais acheté le nécessaire exprès cela me servira puis désormais même si je connais la personne il y aura justificatif signé et encaissement de l'acompte. Comme on dit on apprend de ses erreurs.
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Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 874 > Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
La prochaine fois faites signer un contrat, vous pourrez alors encaisser l'acompte et même exiger le solde en cas d'annulation.
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre > Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Oui je ferai cela.
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 575
 
Salut,
Si vous croisez cette dame régulièrement, allez déjà lui demander ce qu'il en est et rappelez lui que vous avec un chèque à elle que vous pouvez encaisser.
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Oui je vais lui poser la question, mais si elle me répond non finalement je ne passe plus commande je lui rendrais son chèque mais lui dirai quand même que par principe on appelle la personne pour l'informer surtout quand on la croise régulièrement.
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Ulysse5818 Messages postés 15457 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 874 > Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Voilà qui est honnête.
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Jess314 Messages postés 7 Statut Membre
 
Merci pour vos réponses et vôtre rapidité.
Excellente soirée a tous.
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