Résolutions et questions diverses non portées sur la convocation AG.
Résolu
BernardHD
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Bonjour,
Avant l'AG j'avais demandé par LRAR à ce que 3 résolutions soient mentionnées et des questions diverses abordées.
La convocation AG ne fait apparaitre que 2 résolutions et aucunes questions diverses.
Une copie de mon courrier a été joint dans les documents de l'AG.
Quel recours puis-je faire à l'issue de l'AG?
Merci,
Avant l'AG j'avais demandé par LRAR à ce que 3 résolutions soient mentionnées et des questions diverses abordées.
La convocation AG ne fait apparaitre que 2 résolutions et aucunes questions diverses.
Une copie de mon courrier a été joint dans les documents de l'AG.
Quel recours puis-je faire à l'issue de l'AG?
Merci,
1 réponse
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Bonjour,
Ce n'est pas grave. Les questions diverses sont sans vote et se discutent en fin de séance.
Parlez en avant avec le président du conseil syndical.-
Merci pour votre réponse. Dois-je comprendre que les questions diverses telle que l’installation d’une fenêtre de toit ou l’adhésion à l’ARC sont actées par défaut ?
Qu’en est-il d’une résolution demandée mais absente dans la convocation tel qu’un prêt collectif pour travaux ?
Merci par avance.- Evidemment non : ce que vous citez ne sont PAS des questions diverses !
Une fenêtre de toit : la demande était-elle complète ? (devis ? plan ? couleur ? matière ? etc ?)
L'adhésion à l'ARC n'a pas à être ni votée ni discutée : le CS prend la décision.
prêt collectif pour travaux : c'est au syndic de le proposer : que fait le conseil syndical ???
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