Résolutions et questions diverses non portées sur la convocation AG.
Résolu
BernardHD
Messages postés
104
Date d'inscription
mardi 8 août 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
6 janvier 2024
-
22 sept. 2020 à 22:10
Utilisateur anonyme - 23 sept. 2020 à 10:16
Utilisateur anonyme - 23 sept. 2020 à 10:16
Bonjour,
Avant l'AG j'avais demandé par LRAR à ce que 3 résolutions soient mentionnées et des questions diverses abordées.
La convocation AG ne fait apparaitre que 2 résolutions et aucunes questions diverses.
Une copie de mon courrier a été joint dans les documents de l'AG.
Quel recours puis-je faire à l'issue de l'AG?
Merci,
Avant l'AG j'avais demandé par LRAR à ce que 3 résolutions soient mentionnées et des questions diverses abordées.
La convocation AG ne fait apparaitre que 2 résolutions et aucunes questions diverses.
Une copie de mon courrier a été joint dans les documents de l'AG.
Quel recours puis-je faire à l'issue de l'AG?
Merci,
A voir également:
- Questions diverses assemblée générale copropriété
- Opération diverses banque lcl - Forum Banque et Crédit
- Durée assemblée générale copropriété - Forum copropriété
- Opération diverses banque postale - Forum compte bancaire
- Societe generale depot cheque 24/24 ✓ - Forum cheques
- Opération diverse ✓ - Forum Banque et Crédit
1 réponse
Utilisateur anonyme
22 sept. 2020 à 22:45
22 sept. 2020 à 22:45
Bonjour,
Ce n'est pas grave. Les questions diverses sont sans vote et se discutent en fin de séance.
Parlez en avant avec le président du conseil syndical.
Ce n'est pas grave. Les questions diverses sont sans vote et se discutent en fin de séance.
Parlez en avant avec le président du conseil syndical.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
23 sept. 2020 à 01:03
Qu’en est-il d’une résolution demandée mais absente dans la convocation tel qu’un prêt collectif pour travaux ?
Merci par avance.
23 sept. 2020 à 10:16
Une fenêtre de toit : la demande était-elle complète ? (devis ? plan ? couleur ? matière ? etc ?)
L'adhésion à l'ARC n'a pas à être ni votée ni discutée : le CS prend la décision.
prêt collectif pour travaux : c'est au syndic de le proposer : que fait le conseil syndical ???