État des lieux de sortie, besoin d’aide

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Bonjour,

Voilà j’aimerais quelque renseignement sur ma situation car je suis perdu et étant donné qu’il s’agissait là de mon premier logement il y a beaucoup de chose que je ne savais pas. Je m’excuse par avance de la longueur du message mais étant assez complexe de mon point de vu de novice je préfère relaté tous ce qui s’est passer jusqu’à présent.

Le logement est un studio meublé j’y suis restée 3 ans.

Le 22 juin en fin d’après midi j’ai effectuer mon état des lieu de sortie avec le représentant (agence) de la propriétaire du logement.

Le représentant me demande si j’ai amener avec moi mon état des lieu d’entrée, je répond que non. Je ne savais pas qu’il fallait l’amener d’ailleurs vu qu’il s’agissait de l’entrée et là nous faisions une sortie (je n’y connais vraiment rien donc bon je ne me suis pas posé plus de question) Suite à ça commence l’inspection.

Durant cet état des lieux il vérifie donc que tout les meubles sont bien présent (c’était le cas). Il test les lumières, ouvre les appareils (frigo, machine à laver... ect) il y avait encore de l’électricité mais il n’a pourtant pas mis en marche les appareils je me dis bon de toute façon de mon côté ca marchait et le lave vaisselle je ne m’en suit pas servi une fois alors je vois pas où est le mal.

Bref sur l’état des lieu il note donc
-Les joints du frigo et machine à laver sale (bien que je l’ai nettoyer mais les trace partait pas donc je me dis je vais pas chipoter)
-fils de l’halogène ronger que je lui ai signalé
-le freezer qui n’a pas été dégivré (erreur de ma part bien que il n’y avait pas vraiment de glace)
-deux bol cassé que je lui ai notifié
-et les filtre de la hotte sale (ok là dessus je ne l’ai pas fait erreur aussi de ma part ça arrive)

Impossible de relevé le compteur d’eau ce jour là (qui se trouve en dehors du logement) le trousseau de clé ne fonctionne plus la serrure avait du être changer par le syndic donc aucun relevé n’a été fait. Il signe et me fait signer (il s’agissait donc de l’état des lieu d’entrée avec ajouter dessus les remarque de celui de sortie) puis me dit qu’il me tiendra au courant pour le relevé d’eau. Les clés ont été rendu et voilà.


Le lendemain (23 juin) il y a l’état des lieu d’entrée d’un nouveau locataire. (Qui était venu visité en ma présence et qui était intéresser par le bien)
Le représentant m’envoie en photo de l’eau qui a stagner dans le lave vaisselle et me dit que la veille il n’avait pas remarquer.
Je ne sais pas trop quoi lui répondre étant donné que je n’ai jamais utilisé le lave vaisselle, pour le peu de vaisselle que je salissais (je mange midi et soir à mon travail) je le faisais à la main. (Mais bon je sais reconnaître que j’aurais du le vérifier avant mon départ)

Bref le 3 juillet il me dit par téléphone que lorsque le nouveau locataire a voulu utiliser le lave vaisselle et la machine à laver les deux ne fonctionne pas. Et que la propriétaire va venir pour voir elle même l’état du logement le 6 juillet et qu’il me dira ce qu’il en est.

Le 15 juillet étant sans nouvelle je lui envoie un message, suite à quoi il me répond que la proprio n’est pas contente qu’elle a beaucoup à me reprocher notamment donc le lave vaisselle et la machine qui ne marche pas, des fil derrière le canapé, rongé (ne les ayant pas vu moi même et étant donné que ceux de l’halogène avait été eux aussi rongé par mon animal il a du rongé ceux là aussi donc je ne le conteste pas même si ça n’avait pas été notifié)

Le 16 juillet, j’envoie un mail (+lettre recommandé avec accusé de réception) stipulant que je n’avais pas eu ma copie de l’état des lieu sortant que j’avais signé (ma mère m’a taper sur les doigts me disant que je n’aurais pas dû repartir sans copie et m’a conseillé d’envoyer mail et recommander) stipulant également que je n’avais toujours pas de relevé de compteur d’eau. Et que concernant les joint ce devait être dû à la vétusté (la aussi c’est ma mère qui m’a dit cela étant donné que le représentant m’a que tous les appareils sont très très vieux et n’ont jamais été changer)

Là toujours par mail on m’envoie l’état des lieu et que je peux récupéré une copie à l’agence (rien à été ajouter de ce que j’avais signé à la base) et me stipule qu’il m’avait dit de prendre en photo or c’est faux il m’a juste demander si j’avais mon état des lieu entrant avec moi. Je me dis que je dois être en tord étant donné que je ne l’avais pas avec moi ce jour...

De plus dans le mail il stipule qu’il ne peut pas tout voir et que donc d’autre élément seront pointer ultérieurement et donc seront retenue de mon dépôt de garantie
(Des fils électrique (chiffrage en cours). Un bouchon de lavabo manquant (qui je sais que j’avais ranger dans le placard du lavabo le jour où j’ai nettoyer c’était le matin avant l’état des lieu) ect..)

Je crains que d’autre chose surprise s’ajoute encore à la liste étant donné qu’à chaque fois que je lui parle un nouveau élément s’ajoute

Je ne sais pas quoi faire ma mère me dit de contester tout ce qui n’ai pas notifié sur l’état des lieu de sortie.
Je me dis étant honnête et même si ce n’est pas notifié sur l’état des lieux de sortie notamment pour les fils rongé je ne vois pas pourquoi je contesterais vu que mon animal doit être responsable.
Mais que en parallèle d’autre chose qu’on me reproche (toujours pas notifié) je n’en suis pas responsable (comme par exemple le bouchon)

Sachant que le lendemain de mon état des lieu de sortie, un nouveau locataire faisait son état des lieux d’entrée et qu’il est possible que sur son état de lieu il soit noté des choses qui n’ont pas été notifié dans le mien (exemple l’eau dans le lave vaisselle que ni moi, ni le représentant n’avons remarquer pourtant il a bien ouvert l’engin pour regarder..). Est il possible que ça me retombe dessus ?



J’ai n’ai toujours pas mon relevé de compteur d’eau, je n’avais pas mon état des lieu de sortie à la remise des clés (suis je vraiment responsable étant donné que je ne savais pas qu’il fallait apporté celui entrant et de noté dessus la sortie ?) et m’a été envoyer par mail environ 25 jours plus tard
Mon état des lieu sortant peut il être caduque face à celui entrant le lendemain du nouveau locataire si il apparaît des différences ?


Le représentant me stipule que je devrais m’estimer heureuse que la proprio ne me compte pas le lave vaisselle et que si ça allait en justice elle n’hésiterais pas à attaquer.. (or je ne sais pas encore ce qui me sera comptabiliser ou non étant donné que le délai n’ai pas encore passé
Quel recours j’ai dans cette situation ?

J’ai besoin d’information clair et précise car vraiment tout cela me dépasse ...
merci à tous ceux qui prendront la peine de lire ce pavé (désolé) et qui pourront m’aider à y voir plus clair.
(Je m’excuse également des fautes d’orthographe qui sont présente)
Merci

6 réponses

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Bonsoir,

"ma mère m’a taper sur les doigts me disant que je n’aurais pas dû repartir sans copie"

Absolument !

"rien à été ajouter de ce que j’avais signé à la base"
Ouf !

"Je me dis que je dois être en tord étant donné que je ne l’avais pas avec moi ce jour... "

C'est au bailleur de l'apporter. Gardez le vôtre au chaud.

"Mon état des lieu sortant peut il être caduque face à celui entrant le lendemain du nouveau locataire si il apparaît des différences ?"

Oui et vous n'en êtes pas responsable.

Suivez le conseil de votre mère : contestez TOUT ce qui n'est pas sur votre EDLS. TOUT. Dans ce cas, vous avez votre EDLS qui vous protège, y compris en justice.

Sinon vous allez refaire l'appartement à neuf pour votre ex-bailleur...

Cordialement
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bonjour,

Des retenues sur DG (Dépôt de Garantie) ne peuvent se faire que si des dégradations ont été mentionnées sur VOTRE EDLS (État Des Lieux Sortant), tout en ne figurant pas sur VOTRE EDLE (État Des Lieux Entrant), et sans avoir été rajoutées après signatures, parce qu'un EDLS est DÉFINITIF (et n'a donc RIEN à voir avec l'EDLE du locataire suivant : votre EDLS, signé des parties prenantes, n'est PAS caduc, il reste valable).
Et ces retenues doivent être justifiées par devis ou factures.

Même si vous n'avez pas fait votre EDLS le dernier jour de votre préavis, du fait qu'un nouveau locataire est entré dans les lieus dès le lendemain, vous ne devez loyer et charges que jusqu'à la veille de cette nouvelle entrée, en l'occurrence donc, jusqu'au jour de votre EDLS le 22 juin.

Si des retenues sont faites pour des dégradations non mentionnées sur votre EDLS, vous les contesterez.

Si les joints (réparation locative) et les fils/câbles détériorés par votre animal (votre responsabilité) sont vétustes, leur réparation/remplacement sera à la charge du bailleur : Article 1730 du Code civil.


Je vous propose de lire mon topo sur la restitution du DG :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8408392-rendre-l-appartement-tel-qu-il-etait#2

Et peut-être aussi que cet autre topo vous sera utile...
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8399640-location-visite-limite-et-coup-de-coeur-qui-fait-les-travaux#2



cdt.
Je vous remercie de vos réponses rapide (et m’excuse de ma réponse tardive ayant quitter tard ahah)

Concernant les joints je suppose que l’âge très ancien de l’équipement joue sur la vétusté de ceux ci non ?

Concernant les fils il s’agit de fils pendouillant qui n’était relié à rien (je ne sais même pas à quoi il pouvait bien servir peut être pour raccorder à une fibre optique)
Ces fils n’ont été noté nul part ni dans mon état des lieu d’entrée ni dans celui de sortie.
Je présume que je n’ai aucun moyen de savoir s’il était vétuste?

Dernière chose quant est il de mon relevé d’eau que je n’ai toujours pas malgré l’avoir redemandé? Un nouveau locataire a rejoint les lieux peu de temps après moi, voir même dès le lendemain étant donner que celui ci faisait son EDL le lendemain et donc a eu ses clé.
Quel recours puis je avoir ?

Encore une fois merci, en vous souhaitant une agréable nuit :)
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Pas de souci ! d'autant que vous n'êtes pas "en retard"... :-)

"Concernant les joints je suppose que l’âge très ancien de l’équipement joue sur la vétusté de ceux ci non ? "
Oui, donc, en cas de vétusté, ça ne peut pas faire l'objet d'une retenue sur votre DG.

"fils pendouillant ..."
Pas non plus de retenue pour ça puisque non mentionné sur l'EDLS.

"eau" :
Le compteur d'eau n'était donc pas à votre nom ?
Vos charges d''eau étaient :
=> "au réel" ? : donc relevés de votre compteur à l'EDLE et à l'EDLS : ne laissez pas traîner et afin que ce relevé soit fait très rapidement, secouez l'agence :
-> soit par courrier R+AR (stop les mails/sms/tél)
-> soit en allant sur place si c'est possible....
... parce que ça va bientôt faire 1 mois que vous risquez de payer la consommation de locataire qui vous a succédé -!!
Quand vous aurez enfin ce relevé, tentez de négocier avec l'agence pour ce mois qui n'aurait pas dû vous être attribué s'il n'y avait pas eu ce problème de clés... dont vous n'êtes nullement responsable.
=> ou "au forfait" ? : quelle que soit votre consommation vous n'avez à payer que le montant du forfait, ET au prorata de votre temps d'occupation dans le logement.

Si aucune de ces 2 mentions ne figurent sur votre contrat de location (mais il y a peut-être "comprises"... ce qui, de toute façon, ne veut rien dire !!), elles sont considérées comme étant "au réel" [comme je l'explique au § III - H de mon topo (dernier lien donné post 2)].

cdt.
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Pour l'eau, il est déjà trop tard, le relevé du compteur n'est plus valable. Peut-être changer de méthode de calcul pour l'eau et renoncer au relevé ?
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"Ces fils n’ont été noté nul part ni dans mon état des lieu d’entrée ni dans celui de sortie. "
Alors vous les oubliez, vous n'êtes pas responsable désormais.

"Dernière chose quant est il de mon relevé d’eau que je n’ai toujours pas malgré l’avoir redemandé?"
Vous n'avez pas les index... une autre méthode peut être appliquée (tantièmes) et la somme sur justificatif sera retenue de votre dépôt de garantie. Autre chose à savoir, le bailleur peut garder 20% de votre dépôt de garantie en attendant la régularisation de charges, dont eau.

Cordialement


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bonjour,

"le bailleur peut garder 20% de votre dépôt de garantie en attendant la régularisation de charges, dont eau."
Mais dans ce cas, il faut avoir les index...!

Et par ailleurs :
- SI les charges sont au réel, il n'est pas question de calculer la consommation selon les tantièmes...
- et SI elles sont au forfait, il n'y a pas besoin des index...

cdt.
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Dans le cas qui nous occupe, je pense même que l'on peut considérer l'eau comme irrécupérable si elle est au réel. Les index n'ont pas été relevés, ils sont perdus puisque c'est loué à un autre locataire.

Cdt
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Oui, j'suis d'accord, et c'est ce que je lui dit... "...... parce que ça va bientôt faire 1 mois que vous risquez de payer la consommation de locataire qui vous a succédé -!! "
Merci pour vos réponse

L’eau faisait partie des charges, à mon entrée le compteur a bien été relevé.
Je vais envoyer une lettre recommandé AR mais je crains que ce soit trop tard pour moi étant donné qu’il y a un nouveau locataire...
En revanche si le lendemain de ma sortie ce locataire a pu relevé le compteur lors de son EDL, étant donner que c’était le lendemain du mien ce relevé est ma conso passé mais l’agence peut elle utilisé ce relevé pour moi ?

Et dans le cas où même le locataire suivant n’aurait pas pu relevé le compteur et donc ne l’a pas notifié sur son edl, comment ça se passe pour moi ? Je vais devoir payé sa conso alors que je n’y suis pour rien moi la serrure du local où se trouve le compteur d’eau a été changer, mes clés ne servait à rien ni celle de l’agence qui n’était apparement pas non plus au courant que le syndic avait du changer la serrure.

Tout ça me fait peur >.<

Bonne journée à vous tous
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"En revanche si le lendemain de ma sortie ce locataire a pu relevé le compteur lors de son EDL, étant donner que c’était le lendemain du mien ce relevé est ma conso passé mais l’agence peut elle utilisé ce relevé pour moi ?"
Dans votre cas : OUI.
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Un peu léger... un EDLS doit mentionner les index. Prenez contact avec l'ADIL de votre département qui saura vous conseiller sur ce point, sans doute ont-ils déjà rencontré le cas. (gratuit)
https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/
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Peut-être... mais l'agence savait qu'elle aurait à relever les index... donc elle aurait dû s'assurer d'être en mesure d'ouvrir le local des compteurs, non ?
Et si elle ne pouvait pas le faire le jour-même, elle aurait pu le faire dans les 2 ou 3 jours suivants, non ?
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Oui tout à fait voilà pourquoi je trouve l'attitude de l'agence très nonchalante.

:)
D’accord et bien merci pour toute vos réponses à tous. Je vais suivre vos conseils :)
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