Vente maison en indivision et plus-value
denos
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
Je vous soumets ce que j'ai cru comprendre au sujet de la vente d'une maison restée en indivision avec mes deux enfants au décès de mon Mari en 2006.
J'ai alors opté, lors de la déclaration de succession en 2007, pour le 1/4 en toute propriété et les 3/4 en usufruit.
Ladite maison a été achetée conjointement en octobre 1989 pour 100 000 euros et peut être vendue 900 000 euros à présent. Quelle sera la plus-value applicable à chacun ? De quels abattements bénéficierons-nous.
Les frais de notaire payés en 2007 pourront-ils venir en diminution ?
Je vous remercie pour votre aide.
Je vous soumets ce que j'ai cru comprendre au sujet de la vente d'une maison restée en indivision avec mes deux enfants au décès de mon Mari en 2006.
J'ai alors opté, lors de la déclaration de succession en 2007, pour le 1/4 en toute propriété et les 3/4 en usufruit.
Ladite maison a été achetée conjointement en octobre 1989 pour 100 000 euros et peut être vendue 900 000 euros à présent. Quelle sera la plus-value applicable à chacun ? De quels abattements bénéficierons-nous.
Les frais de notaire payés en 2007 pourront-ils venir en diminution ?
Je vous remercie pour votre aide.
A voir également:
- Vente maison en indivision et plus-value
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
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16 réponses
Bonjour
Lorsque vous aurez trouvé acquéreur, le notaire vous calculera tout cela. Pour une vente à 900000 euros, je ne fais pas de calculs gratuits.
Lorsque vous aurez trouvé acquéreur, le notaire vous calculera tout cela. Pour une vente à 900000 euros, je ne fais pas de calculs gratuits.
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Justement, si je pose la question c'est pour avoir une idée dès à présent.
J'ai cité un prix de vente qui ne sera peut-être pas celui de la transaction.
Qui peut me venir en aide ? ma question est sans doute trop compliquée ...
J'ai cité un prix de vente qui ne sera peut-être pas celui de la transaction.
Qui peut me venir en aide ? ma question est sans doute trop compliquée ...
Qui peut me venir en aide ?
Votre notaire.
ma question est sans doute trop compliquée .............
Si elle est compliquée seul votre notaire saura y apporter une réponse sachant qu'il est concerné............directement, professionnellement et personnellement concerné !!
Bonne journée..
Votre notaire.
ma question est sans doute trop compliquée .............
Si elle est compliquée seul votre notaire saura y apporter une réponse sachant qu'il est concerné............directement, professionnellement et personnellement concerné !!
Bonne journée..
Selon mes calculs, l'impôt sur la plus-value s'élèverait, pour vous à 19.177 euros, et pour chacun de vos enfants à 16.531 euros.
Cependant il s'agit d'un montant maximum, ce sera moins si on déduit les frais de succession, l'éventuelle commission d'agence, et les travaux effectués (à défaut j'ai appliqué le forfait de 15%).
Je suis partie du principe que vous aviez 71 ans au décès de votre époux. Si vous aviez moins de 71 ans cela change le calcul, alors faites le moi savoir.
Cependant il s'agit d'un montant maximum, ce sera moins si on déduit les frais de succession, l'éventuelle commission d'agence, et les travaux effectués (à défaut j'ai appliqué le forfait de 15%).
Je suis partie du principe que vous aviez 71 ans au décès de votre époux. Si vous aviez moins de 71 ans cela change le calcul, alors faites le moi savoir.
Un grand merci pour vos calculs et vos précisions notamment pour la commission d'agence.
Au décès de mon Mari, en septembre, j'avais quasiment 71 ans (71 ans en novembre).
Cela fait beaucoup, mais je craignais que ledit impôt soit encore plus élevé.
Au décès de mon Mari, en septembre, j'avais quasiment 71 ans (71 ans en novembre).
Cela fait beaucoup, mais je craignais que ledit impôt soit encore plus élevé.
Plus-value taxable sur la part (moitié en toute propriété) vous appartenant en propre détenue depuis plus de 30 années = 0
Plus-value taxable sur votre quart en TP et vos 3/4 en usufruit détenus depuis 2006 = 62500 + 7500) = 70.000 €
Taxe sur les plus-values et contributions sociales à acquitter =
environ 16.370 €
Plus-value taxable sur votre quart en TP et vos 3/4 en usufruit détenus depuis 2006 = 62500 + 7500) = 70.000 €
Taxe sur les plus-values et contributions sociales à acquitter =
environ 16.370 €
Donc, sur la moitié du bien, je n'ai rien à payer. La détention du 1/4 et l'usufruit seront considérés à partir de 2006 ?
Chacun de mes deux enfants a donc reçu 1/4 de la moitié - divisé par deux - de la maison en toute propriété et il paiera alors sur cette fraction.
C'est compliqué tout cela ...
Chacun de mes deux enfants a donc reçu 1/4 de la moitié - divisé par deux - de la maison en toute propriété et il paiera alors sur cette fraction.
C'est compliqué tout cela ...
Expliquez-moi, Aude, les 3/16 de chacun.
Merci
(je suis vraiment bouchée, n'est-ce pas !)
Merci
(je suis vraiment bouchée, n'est-ce pas !)
Vous possédez la moitié en pleine propriété (soit 8/16eme)
Les 8/16emes de votre époux étaient à répartir entre vous et vos enfants.
Vous avez opté pour 1/4 en pleine propriété (soit 2/16emes) et 3/4 en usufruit (soit 6/16emes)
Vous avez donc au total 10/16emes en pleine propriété et 6/16emes en usufruit.
Il reste donc les 3/4 de la moitié en nue propriété de vos enfants.
3/4 de la moitie = 3/8emes
3/8emes a partager entre vos deux enfants= 3/16emes chacun.
Au vu de votre âge, votre usufruit équivaut à 20% de la valeur du bien (s’appliquant à vos droits), la nue-propriété 80%
C’est à dire que sur une valeur de 900000 euros, votre usufruit vaut:
6/16eme de 900000= 337.500 euros
20% de 337.500 = 67.500
J’ai essayé de développer un maximum, j’espère avoir été claire?
Les 8/16emes de votre époux étaient à répartir entre vous et vos enfants.
Vous avez opté pour 1/4 en pleine propriété (soit 2/16emes) et 3/4 en usufruit (soit 6/16emes)
Vous avez donc au total 10/16emes en pleine propriété et 6/16emes en usufruit.
Il reste donc les 3/4 de la moitié en nue propriété de vos enfants.
3/4 de la moitie = 3/8emes
3/8emes a partager entre vos deux enfants= 3/16emes chacun.
Au vu de votre âge, votre usufruit équivaut à 20% de la valeur du bien (s’appliquant à vos droits), la nue-propriété 80%
C’est à dire que sur une valeur de 900000 euros, votre usufruit vaut:
6/16eme de 900000= 337.500 euros
20% de 337.500 = 67.500
J’ai essayé de développer un maximum, j’espère avoir été claire?
Excusez-moi, rien à comprendre, c'est tout simple !!
Encore merci, Aude, de vous être donnée tout ce mal pour me préciser les choses.
Encore merci, Aude, de vous être donnée tout ce mal pour me préciser les choses.
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