Est ce possible de l'inscrir sur le bail

pamla - Modifié le 31 mai 2020 à 18:20
 pamla - 31 mai 2020 à 18:32
Bonjour,
j'habite avec mon conjoint dans un hlm depuis 7 ans depuis peu nous nous sommes séparer, g quitter l'appartement pour un logement d'urgence mon ex souhaite garder l'appartement mais cotes d'armor habitat souhaite qui le quitte n'etant pas sur le bail, ma question est: est ce possible de l'inscrir sur le bail maintenan?
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3 réponses

BmV Messages postés 91137 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 septembre 2024 18 378
31 mai 2020 à 18:21
Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour les détails, cliquer
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.

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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 526
31 mai 2020 à 18:24
Bonjour,

Savez-vous que conjoint = mari = époux ? donc, vous êtes mariés ?

Cordialement,
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non
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