Est ce possible de l'inscrir sur le bail
Bonjour,
j'habite avec mon conjoint dans un hlm depuis 7 ans depuis peu nous nous sommes séparer, g quitter l'appartement pour un logement d'urgence mon ex souhaite garder l'appartement mais cotes d'armor habitat souhaite qui le quitte n'etant pas sur le bail, ma question est: est ce possible de l'inscrir sur le bail maintenan?
j'habite avec mon conjoint dans un hlm depuis 7 ans depuis peu nous nous sommes séparer, g quitter l'appartement pour un logement d'urgence mon ex souhaite garder l'appartement mais cotes d'armor habitat souhaite qui le quitte n'etant pas sur le bail, ma question est: est ce possible de l'inscrir sur le bail maintenan?
A voir également:
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- Peut on enlever quelqu'un du bail sans son accord - Forum Louer un logement
- Modèle lettre ajouter une personne sur un bail social - Forum Habitation
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BmV
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31 mai 2020 à 18:21
31 mai 2020 à 18:21
Bien le bonjour,
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
Pour les détails, cliquer
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance.
Et bonne continuation ici.
Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique (en-dehors du "Bonjour" préimprimé gratuitement) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.
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Valenchantée
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31 mai 2020 à 18:24
31 mai 2020 à 18:24
Bonjour,
Savez-vous que conjoint = mari = époux ? donc, vous êtes mariés ?
Cordialement,
Savez-vous que conjoint = mari = époux ? donc, vous êtes mariés ?
Cordialement,