Entreprise - Est-ce légal de revendre un bien étant apposé d'une autre marque ?

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 papossible -
Bonjour,

Je voudrais savoir si il est légalement possible de vendre un bien étant apposé d'une marque qui n'est pas la nôtre.

Je prend un exemple pour mettre en contexte ma demande :

- Imaginons un fabricant de tonneaux de vin appelé "A", qui produit et vend des tonneaux. Il vend ses tonneaux à un vigneron.
Premièrement, ce vigneron a t-il le droit de revendre les tonneaux du fabricant A à un particulier ou à une entreprise après s'en être servi pour son vin ? Ces tonneaux lui appartiennent mais la marque du fabricant apparaît sur les tonneaux donc est-il légal de les revendre à un tiers ?
- Ensuite, imaginons que ce vigneron revende des tonneaux à une entreprise qui restaure les tonneaux usés pour les revendre.
L'entreprise qui va revendre les tonneaux remis en état peut-elle vendre d'un point de vue légal ces tonneaux sans l'accord du fabricant A (sachant que la marque du fabricant est apposée sur le tonneau) ?

J'espère que ma question est claire !

Je vous remercie d'avance pour votre aide.

1 réponse

Bonjour,
Un garage de marque R rachète à son client une voiture de marque P.
Après quelques réparations le garage de marque R a t-il le droit de revendre la voiture de marque P à un autre client ??
Je crois que cela se passe dans la vie de tous les jours.
Cdt.
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