Entreprise - Est-ce légal de revendre un bien étant apposé d'une autre marque ?
Rob
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papossible -
papossible -
Bonjour,
Je voudrais savoir si il est légalement possible de vendre un bien étant apposé d'une marque qui n'est pas la nôtre.
Je prend un exemple pour mettre en contexte ma demande :
- Imaginons un fabricant de tonneaux de vin appelé "A", qui produit et vend des tonneaux. Il vend ses tonneaux à un vigneron.
Premièrement, ce vigneron a t-il le droit de revendre les tonneaux du fabricant A à un particulier ou à une entreprise après s'en être servi pour son vin ? Ces tonneaux lui appartiennent mais la marque du fabricant apparaît sur les tonneaux donc est-il légal de les revendre à un tiers ?
- Ensuite, imaginons que ce vigneron revende des tonneaux à une entreprise qui restaure les tonneaux usés pour les revendre.
L'entreprise qui va revendre les tonneaux remis en état peut-elle vendre d'un point de vue légal ces tonneaux sans l'accord du fabricant A (sachant que la marque du fabricant est apposée sur le tonneau) ?
J'espère que ma question est claire !
Je vous remercie d'avance pour votre aide.
Je voudrais savoir si il est légalement possible de vendre un bien étant apposé d'une marque qui n'est pas la nôtre.
Je prend un exemple pour mettre en contexte ma demande :
- Imaginons un fabricant de tonneaux de vin appelé "A", qui produit et vend des tonneaux. Il vend ses tonneaux à un vigneron.
Premièrement, ce vigneron a t-il le droit de revendre les tonneaux du fabricant A à un particulier ou à une entreprise après s'en être servi pour son vin ? Ces tonneaux lui appartiennent mais la marque du fabricant apparaît sur les tonneaux donc est-il légal de les revendre à un tiers ?
- Ensuite, imaginons que ce vigneron revende des tonneaux à une entreprise qui restaure les tonneaux usés pour les revendre.
L'entreprise qui va revendre les tonneaux remis en état peut-elle vendre d'un point de vue légal ces tonneaux sans l'accord du fabricant A (sachant que la marque du fabricant est apposée sur le tonneau) ?
J'espère que ma question est claire !
Je vous remercie d'avance pour votre aide.
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